[TAOP] Arsene de Lupin Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE

Acte d'accusation.

Citation :: Le 20 mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régente , Philorca
Procureur : Trava de la Rose Noire
Juge : Spartacus

Accusée :Arsene de Lupin
Village d'origine : Fribourg( Schweizerische Eidgenossenschaft)

Votre Honneur,

En ce jour du 20 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Trava de la Rose Noire, Procureur du Poitou, accusons le Demoiselle Arsene de Lupin Trouble A l'Ordre Public pour complicité de prise de mairie de Saintes et des tous ses biens dans la nuit du 19 au 20 mars 1463

De plus elle est soupçonnée d'appartenances au groupe brigands des Corleones qui a pris la ville d’Angoulême dans la nuit du 15 mars de cette année.

Elle est donc poursuivie au titre de l’article 4 des lois pénales de la Coutume du Poitou :

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Réquisitoire:

A venir

L'accusation a appelé Treguier à la barre

L'accusation a appelé Treguier à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*c'était la première fois que Tréguier entrait dans le tribunal du Poitou. Il écouta attentivement puis s'avança à la demande du juge:

Bonjour Monsieur le Juge. En effet dans les nuits du 19 au 21 Mars de notre année j’ai eu l’occasion d’intercepter des transactions douteuses dont voici les preuves d’achat :
21/03/1463 00:30 : Vous avez acheté à Arsene 1 caillou pour 1,00 écus.
21/03/1463 01:00 : Vous avez acheté à Arsene 1 Brin d'Angélique pour 0,05 écus.

*Il attendit que le juge examine les preuves d’achat avant de se retirer.

Réquisitoire:

Citation :: *Elle se leva et prit la parole afin de mettre les choses au clair.*

Votre Honneur, la prévenue à participée en tant que complice à la révolte sur la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars et je vais vous en apporter les preuves concrètes et sans équivoques. Elle tente de minimiser sa participation alors qu’elle a été vue et mandatée par Sieur Enjoy, malfrat notoire.

Voici les preuves nécessaires à ce sujet datant de ce mois-ci qui me vient du livre de comptabilité ,des comptes de la mairie qui m'a été donné par le maire repreneur.
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**Mandats utilisés: du 20 au 22 mars 1463

Mandat 1526805 confié à Jenezian - Voir
Mandat 1526804 confié à Naluria - Voir
Mandat 1526803 confié à Valdenaire - Voir
Mandat 1526802 confié à Linaelle - Voir
Mandat 1526576 confié à Alyah - Voir
Mandat 1526574 confié à Darria - Voir
Mandat 1526572 confié à Alphaine - Voir
Mandat 1526571 confié à Marlha - Voir
Mandat 1526570 confié à Fallone - Voir
Mandat 1526567 confié à Jeliza.Rose - Voir
Mandat 1526565 confié à Agnesina_temperance - Voir
Mandat 1526564 confié à Jenifaelr - Voir
Mandat 1526563 confié à Jurgen. - Voir
Mandat 1526562 confié à Nizam - Voir
Mandat 1526561 confié à Gabriele. - Voir
Mandat 1526560 confié à Meomaky - Voir
Mandat 1526559 confié à Arsene – Voir

03-21 541526559 Achat via mandat par arsene 102,95
03-21 601 Achat via mandat par arsene 102,95
03-21 541526559 Achat via mandat par arsene 25,95
03-21 601 Achat via mandat par arsene 25,95
03-21 541526559 Achat via mandat par arsene 51,90
03-21 601 Achat via mandat par arsene 51,90
03-20 601 Achat via mandat par arsene 39,95
03-20 541526559 Achat via mandat par arsene 39,95
03-20 541526559 Achat via mandat par arsene 64,85
03-20 601 Achat via mandat par arsene 64,85

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De l’ex- Mairesse Minouradioactif voici le dernier inventaire avant la prise de la mairie du 19 mars 1463 :

** il y avait entre 3800 et 4000 écus.**

- entre cinq et six miches de pains, dont une dizaine en taverne
- entre 10 et 25 bouteilles de lait
- une pierre de taille
- une charrette
- quatre sceaux non cerclés
- trois ou quatre grandes échelles
- moins de dix sac ce farines
- une quinzaine de morceaux de viande donc quelques un en taverne
- moins de sept haches non aiguisées, donc quatre ou cinq en foret
- entre 130 et 200 morceaux de bois
- un caillou,
- une barque,
- entre cinq et sept kilo de minerai de fer
- 8 branches de céleri
- moins de cinq couteaux
- moins de six manches
- 180 pains d'argile

- Un mandat pour aiguisage des haches confié a Aktarion et qui contenait 800 de ces écus au moment des faits
- Un mandat avec quelques miches pour le tribun remplaçant, Bella.snow
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Et voici l'inventaire après la reprise de la Mairie le ce 22 mars 1463 et laissé par cette Demoiselle et ces complices:

**Trésorerie : 22,85 écus**

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Donc ces documents montre bien la participation de l’accusée.

Votre honneur, je le dis devant la cour que l’accusée n'avait nullement le droit de participer à la prise de la mairie.
Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action. Elle s'est révoltée, et aidée a piller la mairie de Saintes.

C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande Votre Honneur, une sévérité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire comme cette Demoiselle car il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.
Je demande donc à l'encontre de l'accusée une peine de prison de 3 jours et qu'elle soit considérée indésirable , sous peine de ce voir poutrée par les Armées présentes en nos terres.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire lancé

Missive envoyer :

Citation :: Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Citation :: *Spartacus se redressa afin d'annoncer le verdict.

Dame Arsene vous êtes accusée de trouble à l'ordre public en raison de votre potentielle participation au pillage de la mairie de Saintes

Au vu des preuves apportées par l'accusation prouvant que vous avez reçu et utilisé un mandat fournit par la brigande qui avait pris la mairie de manière illégale démontre votre culpabilité dans cette affaire.
Vous auriez pu décider de rendre se mandat mais vous avez décider de l'utiliser afin de vous enrichir personnellement

Au vu également du fait que vous avez refuser de venir vous défendre démontrant ainsi votre mépris pour une possible condamnation et votre manque de respect en vers la justice Poitevine ,

Par conséquent

Nous Spartacus juge actuel du Poitou en ce jour du 6 Avril 1463 sous le règne de la Comtesse Philorca nous vous déclarons coupables qui vous sont reproché ,
Nous vous condamnons à 6 jours de prison ainsi que de trois de bannissement du Poitou .
Le Bannissement débutera à partir du 15 Avril 1462 afin de permettre à l'accusé de quitter les terres Poitevines après sa peine de prison.

L'accusée n'étant pas solvable aucune amende ne lui sera infligé

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.

*Spartacus clôtura ce procès

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