[TAOP] Clematite Nuit du 19 au 20 mars 1463 NON COUPABLE

Acte d'accusation.

Citation :: Le 20 mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régente , Philorca
Procureur : Sophie
Juge : Spartacus

Accusée :Clematite
Village d'origine : Limoges(Comté du Limousin et de La Marche)

Votre Honneur,

En ce jour du 20 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Sophie Garion, Procureur du Poitou, accusons la demoiselle Clematite de Trouble A l'Ordre Public de pillage à la mairie de Saintes et des tous ses biens dans la nuit du 19 au 20 mars 1463.

De plus elle est soupçonnée d'appartenances au groupe brigands des Corleones qui a pris la ville d’Angoulême dans la nuit du 15 mars de cette année.

Elle est donc poursuivie au titre de l’article 4 des lois pénales de la Coutume du Poitou :

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Hop!

L'accusation a appelé Treguier à la barre

Réquisitoire:

Citation :: *Elle se leva et prit la parole afin de mettre les choses au clair.*

Votre Honneur, la prévenue à participée en tant que complice à la révolte sur la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars et je vais vous en apporter les preuves concrètes et sans équivoques. Elle tente de minimiser sa participation alors qu’elle a été vue et mandatée par Sieur Enjoy, malfrat notoire.

Voici les preuves nécessaires à ce sujet datant de ce mois-ci qui me vient du livre de comptabilité ,des comptes de la mairie qui m'a été donné par le maire repreneur.
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De l’ex- Mairesse Minouradioactif voici le dernier inventaire avant la prise de la mairie du 19 mars 1463 :

** il y avait entre 3800 et 4000 écus.**

- entre cinq et six miches de pains, dont une dizaine en taverne
- entre 10 et 25 bouteilles de lait
- une pierre de taille
- une charrette
- quatre sceaux non cerclés
- trois ou quatre grandes échelles
- moins de dix sac ce farines
- une quinzaine de morceaux de viande donc quelques un en taverne
- moins de sept haches non aiguisées, donc quatre ou cinq en foret
- entre 130 et 200 morceaux de bois
- un caillou,
- une barque,
- entre cinq et sept kilo de minerai de fer
- 8 branches de céleri
- moins de cinq couteaux
- moins de six manches
- 180 pains d'argile

- Un mandat pour aiguisage des haches confié a Aktarion et qui contenait 800 de ces écus au moment des faits
- Un mandat avec quelques miches pour le tribun remplaçant, Bella.snow
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Et voici l'inventaire après la reprise de la Mairie le ce 22 mars 1463 et laissé par cette Demoiselle et ces complices:

**Trésorerie : 22,85 écus**

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Donc ces documents montre bien la participation de l’accusée.

Votre honneur, je le dis devant la cour que l’accusée n'avait nullement le droit de participer à la prise de la mairie.
Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action. Elle s'est révoltée, et aidée a piller la mairie de Saintes.

C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande Votre Honneur, une sévérité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire comme cette Demoiselle car il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.

Je demande donc à l'encontre de l'accusée une peine de prison de 3 jours
et qu'elle soit considérée indésirable , sous peine de ce voir poutrée par les Armées présentes en nos terres.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire lancé

Missive envoyer :

Citation :: Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus

Citation :: Et la gardienne d'oie remit à l'une de ses bestioles, la plus docile et intelligente (SI, il existe quelques rares volailles ainsi), une lettre. Mal écrite, jonchée de fautes, tâchée d'encre, mais une lettre quand même.

Messire,

Alors là. On m'a dit que j'étais en procès, oué, mais je ne comprends pas trop trop pourquoi. Parce que d'abord, j'ai pas été sur le marché, moi. J'ai rien vendu et revendu, même si la maire Enjoy elle nous en a donné la permission, moi j'ai rien fait, parce que j'en avais juste pas envie.

Et puis, Odile, une de mes oies, avait sa patte cassée. C'était un tel bazar dans la ville que ça a été un peu difficile de lui trouver un bandage, mais j'ai réussi ! Du coup, ça a pris du temps, et je me suis tenu vachement à l'écart de tout ça, de la révolte, du marché, de tout, et tout.

Voilà. Donc je comprends pas le procès. Mais bon. Pis de toutes façons, c'est Jeliza qui règnera sur le monde un jour. J'ai juste pas pu l'aider pour le coup. C'est ballot, hein. Mais svouplé, ne lui dites pas, elle l'a pas vu, elle était trop occupée.

Merci.

Le jugement a été rendu

Citation :: Spartacus décida d'en finir avec ce procès

Dame Clematite vous êtes accusée de trouble à l'ordre public en raison de votre potentiel participation au pillage de la mairie de Saintes

Cependant l'accusation n'ayant pu fournir aucune preuve de votre culpabilité dans cette affaire
Le témoin de l'accusation ne c'étant même pas rendu au tribunal pour témoigner

Nous Spartacus juge actuel du Poitou en se jours du 6 Avril 1463 sous le règne de la Comtesse Philorca déclarons l'accusée Clematite non coupable et prononçons donc sa relaxe

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.