Château du Comté du Poitou
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 [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE

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Trava
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptyVen 20 Mar 2015 - 21:42

Acte d'accusation.


Citation :
Le 20  mars 1463
Accusateur : Comté du Poitou, sous la Régente , Philorca
Procureur : Sophie
Juge : Spartacus

Accusée :Esmee_
Village d'origine : Montélimar(Duché du Lyonnais-Dauphiné)

Votre Honneur,

En ce  jour du 20 mars 1463, au regard de la loi et des faits, nous , Sophie Garion, Procureur du Poitou, accusons la demoiselle Esmee_ de Trouble A l'Ordre Public de pillage à la mairie de Saintes et des tous ses biens dans la nuit du 19 au 20 mars 1463.

De plus elle est soupçonnée d'appartenances au groupe brigands des Corleones qui a pris la ville d’Angoulême dans la nuit du 15 mars de cette année.

Elle est donc poursuivie au titre de l’article 4 des lois pénales de la Coutume du Poitou :

---------- Extrait de la Coutume Poitevine ----------
[ … ]
II - Les Coutumes pénales
[ … ]
4-Du trouble à l'ordre public
Tout agissement, action, comportement portant atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne, ou à la paix et au bon fonctionnement de la communauté.
[ … ]
---------- FIN de l'extrait la Coutume Poitevine ----------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054


Voici la preuve que l'accusée participe à dilapider les biens de la mairie:

***20/03/1463 18:00 : Vous avez acheté à Esmee_ 3 morceaux de viande pour 7,00 écus.***


Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver à cette adresse :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.


Hop!
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptySam 21 Mar 2015 - 13:47

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Son premier procès en tant qu'accusée ! Date à annoter d'une pierre blanche. Elle en sourirait presque mais c'est au final un large sourire qui se fend sur le visage de celle que l'on prendrait aisément pour une poupée de porcelaine.

" - Si vous aviez été un tant soit peu compétent, je vous aurai donné du Votre honneur, mais c'est loin d'être le cas. Dans le Périgord, sont quand même dix mille fois plus compétents que vous et pourtant, à quelques exceptions près, ils n'ont pas forcément des lumières non plus.

Mais bien. Vous arguez comme preuve trois morceaux de viande. Déjà en un premier lieu il va falloir m'expliquer d'où le fait de vendre sur le marché est considéré comme un trouble à l'ordre public. Vous auriez du requalifier ceci comme tout coutumier sensé doit en faire mention d'escroquerie.
Et encore faut-il que l'escroquerie soit prouvée. Parce que si effectivement un non poitevin doit demander l'accord à la mairie pour vendre sur le marché et bien l'accord je l'ai eu !

De plus, ce n'est pas beau du tout de priver une anémique de sa pitance journalière ! Je tiens d'ailleurs à appeller à la barre mon médecin personnel qui peut témoigner de mon état.

Et pour finir, je n'appartiens nullement à une faction nommée "groupe de brigands Corleone".

Je plaide donc NON coupable.
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptySam 21 Mar 2015 - 13:48

La défense a appelé Gabriele. à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Le Médecin s'avança à la barre, souriant à sa patiente préférée avant de prendre un air grave pour le public et le juge*

Votre Honneur, pardonnez l'agressivité de ma patiente. Le manque de fer la rend souvent irritable. Et encore, vous n'avez rien vu. Parfois elle devient complètement folle et nous sommes obligés de l'attacher jusqu'à ce qu'elle mange assez de viande pour reprendre ses esprits.

L'anémie. C'est un état de grande faiblesse qui est, vous le savez sans doute, la cause de nombreuses morts de nos jeunes avant dix-huit ans. Les charlatans vous diraient que pour la soigner, il faudrait effectuer des saignées afin de rééquilibrer les humeurs, mais il n'en est rien ! De telles pratiques l'affaibliraient encore plus.

Non. Pour cela, il n'y a pas de remèdes miracles. Il lui faut manger de la viande en suffisance, ainsi que des lentilles. En rachetant sa viande, vous l'avez donc mise en danger.
J'espère que vous avez honte de vous. Cette femme est une personne formidable. La mettre en prison serait comme la condamner à mort et je suis certain que vous ne voulez pas cela.

J'en ai fini votre Honneur.
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptyDim 22 Mar 2015 - 17:50

Dans l'attente du réquisitoire
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Trava
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptyMar 24 Mar 2015 - 19:33

L'accusation a appelé Treguier à la barre
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptyVen 27 Mar 2015 - 16:33

L'accusation a appelé Treguier à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Tréguier écouta attentivement puis s'avança à la demande du juge:

Bonjour Monsieur le Juge. En effet dans les nuits du 19 au 21 Mars de notre année j’ai eu l’occasion d’intercepter des transactions douteuses dont voici les preuves d’achat :

20/03/1463 18:00 : Vous avez acheté à Esmee_ 3 morceaux de viande pour 7,00 écus.

*Il attendit que le juge examine les preuves d’achat avant de se retirer.
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptyDim 29 Mar 2015 - 14:06

Réquisitoire:


Citation :
*Elle se leva et prit la parole afin de mettre les choses au clair.*


Votre Honneur, la prévenue à participée en tant que complice à la révolte sur la mairie de Saintes dans la nuit du 19 au 20 mars et je vais vous en apporter les preuves concrètes et sans équivoques. Elle tente de minimiser sa participation alors qu’elle a été vue et mandatée par Sieur Enjoy, malfrat notoire.

Voici les preuves nécessaires  à ce sujet datant de ce mois-ci qui me  vient du livre de comptabilité ,des comptes de la mairie qui m'a été donné par le maire repreneur.
---------------------------------------------------------------
**Mandats utilisés: du 20 au 22 mars 1463

Mandat 1526805 confié à Jenezian - Voir
Mandat 1526804 confié à Naluria - Voir
Mandat 1526803 confié à Valdenaire - Voir
Mandat 1526802 confié à Linaelle - Voir
Mandat 1526576 confié à Alyah - Voir
Mandat 1526574 confié à Darria - Voir
Mandat 1526572 confié à Alphaine - Voir
Mandat 1526571 confié à Marlha - Voir
Mandat 1526570 confié à Fallone - Voir
Mandat 1526567 confié à Jeliza.Rose - Voir
Mandat 1526565 confié à Agnesina_temperance - Voir
Mandat 1526564 confié à Jenifaelr - Voir
Mandat 1526563 confié à Jurgen. - Voir
Mandat 1526562 confié à Nizam - Voir
Mandat 1526561 confié à Gabriele. - Voir
Mandat 1526560 confié à Meomaky - Voir
Mandat 1526559 confié à Arsene – Voir


03-20  541526557 Achat via mandat par esmee_ 40,00
03-20  601 Achat via mandat par esmee_ 40,00
03-20  601 Achat via mandat par esmee_ 90,00
03-20  541526557 Achat via mandat par esmee_ 90,00
03-20  541526557 Achat via mandat par esmee_ 15,00
03-20  601 Achat via mandat par esmee_ 15,00
03-20  601 Achat via mandat par esmee_ 120,00
03-20  541526557 Achat via mandat par esmee_ 120,00

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
De l’ex- Mairesse Minouradioactif voici le dernier inventaire avant la prise de la mairie du 19 mars 1463 :

** il y avait entre 3800 et 4000 écus.**

- entre cinq et six miches de pains, dont une dizaine en taverne
- entre 10 et 25 bouteilles de lait
- une pierre de taille
- une charrette
- quatre sceaux non cerclés
- trois ou quatre grandes échelles
- moins de dix sac ce farines
- une quinzaine de morceaux de viande donc quelques un en taverne
- moins de sept haches non aiguisées, donc quatre ou cinq en foret
- entre 130 et 200 morceaux de bois
- un caillou,
- une barque,
- entre cinq et sept kilo de minerai de fer
- 8 branches de céleri
- moins de cinq couteaux
- moins de six manches
- 180 pains d'argile


- Un mandat pour aiguisage des haches confié a Aktarion et qui contenait 800 de ces écus au moment des faits
- Un mandat avec quelques miches pour le tribun remplaçant, Bella.snow
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Et voici l'inventaire après la reprise de la Mairie le ce 22 mars 1463 et laissé par cette Demoiselle et ces complices:

**Trésorerie : 22,85 écus**

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Donc ces documents montre bien la participation de l’accusée.

Votre honneur, je le dis devant la cour que l’accusée n'avait nullement le droit de participer à la prise de la mairie.
Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institutions mais surtout qui bafoue nos lois. Cette personne Votre Honneur, a été reconnue en pleine action. Elle s'est révoltée, et aidée a piller la mairie de Saintes.

C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande Votre Honneur, une sévérité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire comme cette Demoiselle car il faut comprendre Votre Honneur, qu'il faut que cesse ces crimes odieux, perpétrés que pour l'appât du gain.
Je demande donc à l'encontre de l'accusée une peine de prison de 3 jours et qu'elle soit considérée indésirable , sous peine de ce voir poutrée par les Armées présentes en nos terres.

Qu'Aristote guide votre jugement Votre Honneur
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Trava
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptyMar 31 Mar 2015 - 12:19

Déposé
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptyJeu 2 Avr 2015 - 21:26

Missive envoyer :

Citation :
Bonjour à vous

Je suis Spartacus Juge actuel du Poitou

Je vous écris pour vous informer que nous attendons votre plaidoirie dans le procès qui vous oppose au Poitou concernant le pillage de la mairie de Saintes.

Si pour une raison ou une autre vous ne pouviez venir vous pouvez évidemment me transmettre vos plaidoiries via courrier je l’adjoindrai au dossier et comptera comme une plaidoirie normale.

Si vous avez besoin des informations concernant votre procès voici le lieu où toute les minutes du procès sont conservées :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

En vous souhaitant une agréable journée

Cordialement Spartacus
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptyLun 6 Avr 2015 - 0:36

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE EmptyLun 6 Avr 2015 - 0:37

Le jugement a été rendu

Citation :
*Spartacus après avoir écouter la l'accusation remettre son réquisitoire et le silence de l'accusé face à ses nouvelles preuves accablantes , Spartacus décida de rendre son verdict

Dame Esmee_ vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public en raison de votre potentielle participation au pillage de la mairie de Saintes ,

Au vu des preuves apportées par l'accusation dans le réquisitoire nous prouvant que vous avez reçu un mandat de la brigande qui avait pris la mairie et montrant également le fait que vous avez utilisé ce mandat prouve que vous avez participé de manière importante au pillage de cette mairie ,

Au vu également du refus de votre part de venir présenter une dernière plaidoirie qui aurait pu peut être vous permettre de vous défendre et ce malgré un courrier de notre part afin de vous rappeler cela.Ceci prouvant également votre manque de respect en vers la justice Poitevine


Nous Spartacus Juge actuel du Poitou , le 5 Avril 1463 ,sous le règne de la Comtesse Philorca , déclarons l’accusé Dame Esmee_ coupable et le condamnons à 5 jours de prison , à 10 écus d'amende et à trois mois de bannissement du Poitou.
Le Bannissement débutera à partir du 13 Avril 1462 afin de permettre à l'accusé de quitter les terres Poitevines après sa peine de prison .

Les différentes parties ont 15 jours à partir de la date de condamnation pour aller en COURS d'appel.

Que le Très-Haut en soit témoin et que justice soit rendue.
*Spartacus abaissa son marteau marquant par conséquent la fin du procès
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MessageSujet: Re: [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463 COUPABLE   [TAOP] Esmee_ Nuit du 19 au 20 mars 1463  COUPABLE Empty

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