[coupable]3/03/1455-Chrysoline(récidiviste)

Mr le procureur,

Je viens déposer plainte dans vos bureaux envers dame Chrysoline qui embauche à tort et à travers sans respecter aucunement la grille des salaires en application ...

Je vous met ici les anciens dossiers :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-Saintes-f87/Esclavagisme-Chrysoline-25-02-classe-t2080.htm

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-Saintes-f87/Esclavagisme-Chrysoline-25-02-classe-t2079.htm

Et les nouvelles preuves :





Je demande un envoi en justice au motif d'esclavagisme et peut-être (à vous de voir) trouble à l'ordre public ...

Pourront être appelés à témoigner : le Sous-Lieutenant Zetiboo et moi-même.

Merci beaucoup de me prendre en considération

Lieutenant 1ère classe Mackx

"anciens dossiers"? Et ils sont devenu quoi ces anciens dossiers, elle a payé, ou non? parce que dans les archives, rien sur de l'esclavagisme...

Elle devait me payer une amende qu'elle ne m'a jamais payée .... Désolé, j'avais oublié de finir le dossier .

Bonne journée à vous Mr le Proc

Dans les deux cas? dans un seul?

Dans le premier cas (chronologique, càd le deuxième en général), c'était sa première infraction du genre et nous ne percevons pas d'amende dans le cas d'une première infraction, nous nous contentons d'avertir et de faire un casier.

Pas d'amende? Euh, la loi c'est la loi, délit = amende ou procès. D'ailleurs je présume que vous êtes au courant, mais le montant de l'amende pour un délit est égal à la peine minimale prévue dans le grand coutumier, donc quinze écus.

Ca, c'est en cas de jugement --> de procès. Pour éviter de faire payer des sommes exorbitantes à des gens qui ont juste p-e fait une erreur de manip et pour qui c'est la première fois, et pour éviter d'encombrer le bureau du proc avec des dossiers en veux-tu en voila, la police a mis en place un système d'amendage :

- 1ère fois : Avertissement + note au casier judiciaire
- 2ème fois : Amende de ((prix min - prix d'embauche)*2) payée au ltn de police et pourvoi en justice en cas de non payement
- à partir de la 3è fois, pourvoi direct en justice, l'individu ne pourra plus dire que c'était une erreur.

Depuis que je suis dans la police, on travaille comme ça et ça marche très bien mais si il faut s'amuser à changer ... on le fera paraît.

Voila, si vous avez encore d'autres questions du genre .

Pour l'amende, et je n'invente rien c'est dans la loi, c'est justement pour la première infraction, et c'est égal au montant de la peine mini pour l'acte délictueux. Je vois que lockarius s'est encore amusé à faire son texte sans s'occuper de son application, une fois de plus...

Procès lancé

Amendons le GC
15 écu pour une petite bévue c'est énorme surtout que ça frappe souvent des gens qui viennent d'acquerir leur 1er champs et ne sont pas très riches.

La Police doit être proche des gens et les aider ; pas les harceler et les pressurer.

sarmite a écrit:

Amendons le GC

Virons-le carrément

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

Dame Chrysoline, même si c'est la première fois que vous vous retrouvez devant ce tribunal, ce n'est pas la première fois que vous embauchez des ouvriers à des salaires illégaux, et ce malgré les multiples injonctions de police! Si l'on en croit le dossier, c'est arrivé au moins quatre fois!

Il est en outre difficilement acceptable de ne pas payer les amendes de police après avoir promis de le faire.

Nous voulons bien croire à l'erreur de manipulation, mais quand celle-ci se reproduit si souvent, cela devient un problème. Une amende pourra, je l'espère, vous inciter à faire plus attention lors de vos prochaines embauches. 30 écus est en effet la peine minimale pour les propriétaires de deux champs, et nous jugeons ici une double infraction. Au vu des circonstances, nous accédons à la demande du procureur et vous condamnons à 66 écus d'amende. Estimez-vous heureuse que les infractions précédentes n'aient pas abouties devant ce tribunal.


Pour le Poitou, juge Redde, le vendredi 16 mars 1455.