[coupable]05/03/1455-Cita(récidiviste)

Date: 05/03/55
le nom de l'accusé: Cita
le type d'infraction: esclavagisme
le nom de la victime: bilou17
Policiers chargés de l'affaire: Morgul et Alliha
le nom des témoins éventuels: Bilou17 et moi-même
Récidive: OUI
http://www.2jg52.fr/forum/viewtopic.php?t=311

Citation :

Je constate le 13/03:



Je remarque que le contrevenant a déjà un casier pour des faits similaires:


le dossier sera donc transmis au lieutenant.

J'ai
donc prévenu le contrevenant que je poursuis le dossier à la cours pour
motif de récidive, car cela ne fait aucun doute que le contrevenant se
moque éperduement de nos lois. C'est pourquoi, je demande à monsieur le
procureur de bien vouloir entendre cette cause. Merci à vous.
Cordialement,
Alliha, Lieutenant de police de Niort.

procès lancé.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

Puisque l'accusé plaide coupable et se montre repentant, nous accédons à la demande du procureur et condamnons l'accusé à la peine minimale pour faits d'esclavagisme, soit 15 écus d'amende, ceci malgré la récidive.

N'en faites cependant pas une habitude: une double récidive pourrait vous coûter davantage. Si cela devait se reproduire, veillez à annuler votre offre d'emploi immédiatement en vous rendant ici:
"Chez moi" --> "Votre propriété" --> "Vos offres d'emploi"


Pour le Poitou, juge Redde, le vendredi 23 mars 1455.