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| Sujet: [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) Sam 24 Mar 2007 - 19:27 | |
| Date: 10/03 Nom: zezette26 Victime: Melissa411 Récidive: oui Nom de l'enquêteur: Morgul preuve: - Citation :
- Je constate le 22/03:
Je remarque que le contrevenant a déjà un casier pour des faits similaires:
Je constate que la victime a déjà reçu un avertissement:
Je transmet donc le dossier au lieutenant. Je vous laisse ce récidiviste en espérant que vous trouverez une sentence adéquate.
Cordialement, Alliha, lieutenant de Niort |
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Stannis Vieux ayant quitté le navire
Nombre de messages : 434 Localisation : Saintes Date d'inscription : 24/06/2006
| Sujet: Re: [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) Sam 24 Mar 2007 - 21:09 | |
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| Sujet: Re: [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) Dim 15 Avr 2007 - 18:49 | |
| Enoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. - Citation :
- Et bien voilà une affaire qui n'occasionnera pas de maux de têtes.
Etant donné que l'accusée reconnait les faits et se montre repentante, et qu'il ne s'agit pas de récidive, nous condamnons l'accusée à une amende de 15 écus.
Pour le Poitou, juge Redde, le dimanche 25 mars 1455. |
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| Sujet: Re: [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) | |
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