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 [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste)

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MessageSujet: [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste)   [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) EmptySam 24 Mar 2007 - 19:27

Date: 10/03
Nom: zezette26
Victime: Melissa411
Récidive: oui
Nom de l'enquêteur: Morgul
preuve:

Citation :
Je constate le 22/03:
[coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) 100355zezette26gt0

Je remarque que le contrevenant a déjà un casier pour des faits similaires:
[coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) 100355zezette26rcidivetm7



Je constate que la victime a déjà reçu un avertissement:
[coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) 100355zezette26rcidivevlw0

Je transmet donc le dossier au lieutenant.

Je vous laisse ce récidiviste en espérant que vous trouverez une sentence adéquate.

Cordialement,
Alliha, lieutenant de Niort
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Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

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MessageSujet: Re: [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste)   [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) EmptySam 24 Mar 2007 - 21:09

J'vais m'occuper de ça.
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MessageSujet: Re: [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste)   [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) EmptyDim 15 Avr 2007 - 18:49

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Citation :
Et bien voilà une affaire qui n'occasionnera pas de maux de têtes.

Etant donné que l'accusée reconnait les faits et se montre repentante, et qu'il ne s'agit pas de récidive, nous condamnons l'accusée à une amende de 15 écus.


Pour le Poitou, juge Redde, le dimanche 25 mars 1455.
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MessageSujet: Re: [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste)   [coupable]10/03/1455-zezette26(récidiviste) Empty

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