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 [coupable]4/04/1455-Thierryvlad-Falsification de preuve

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AuteurMessage
Stannis
Vieux ayant quitté le navire
Stannis


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Localisation : Saintes
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MessageSujet: Re: [coupable]4/04/1455-Thierryvlad-Falsification de preuve   [coupable]4/04/1455-Thierryvlad-Falsification de preuve - Page 2 EmptyJeu 12 Avr 2007 - 22:31

thierryvlad a écrit:
De surcroit vous n'avez pas été jugé pour labus de pouvoir de l'épée

C'est en cours, ça Wink

Bon, je ressors de ce bureau où je ne suis jamais entré de façon RP Arrow
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thierryvlad
Poitevin Pure Souche
thierryvlad


Nombre de messages : 470
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Date d'inscription : 18/08/2006

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MessageSujet: Re: [coupable]4/04/1455-Thierryvlad-Falsification de preuve   [coupable]4/04/1455-Thierryvlad-Falsification de preuve - Page 2 EmptyJeu 12 Avr 2007 - 23:38

logorrhé quand tu nous tiens !

En cours ou ca ?
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: [coupable]4/04/1455-Thierryvlad-Falsification de preuve   [coupable]4/04/1455-Thierryvlad-Falsification de preuve - Page 2 EmptyDim 15 Avr 2007 - 16:07

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Nous commencerons par présenter le témoignage du sieur Childebert, second témoin de la défense, qui n'a pas pu se présenter au tribunal et a donc témoigné par missive.

--------------------

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge

Lorsque Benji fut élu maire, je faisais parti du conseil municipale de La Rochelle en tant que Conseiller aux affaires spirituelles. Poste que doit avoir le curé de la paroisse, afin de vérifier que tout se qui se dit est bien sur le principe des valeurs aristotéliciennes.

Le lendemain même de son élection, qu'elle ne fût pas ma surprise en voyant que je n'avais plus accès aux Conseils sans en avoir été prévenu à l'avance. C'est la moindre des politesses...

Voyant Benji en taverne je lui pose la question pour comprendre. Il me répondit qu'il n'y pouvait rien car se n'était pas lui qui avait les clefs. Je parti voir, et quelle surprise, la modératrice du groupe était melodie871. J'explique alors à notre nouveau bourgmestre que seul les maires on droit d'avoir les clefs. Il n'était pas au courant, vous imaginez bien.
Cette dame aime manipuler les gens, d'ailleurs n'a t'elle pas menacer de mort son mari Dragonjc et moi même si nous ne la laissions pas se marier avec le sieur Cole. Biensur ceci peut se vérifier aisément, car des personnes biens attentionnés peuvent donner les preuves nécéssaires au cas ou cette personne s'avisserait de m'attaquer !


Childebert de Béarn dit le Digne
Archevêque de Tours

--------------------

Recadrons ce procès: de par l'acte d'accusation, le prévenu est accusé d'avoir tenté de manipuler l'ex maire de La Rochelle Benji! en vue de nuire à la nommée Melodie871. Nous n'examinerons donc pas l'affaire des épées à deux écus, la complicité éventuelle entre Melodie871 et Benji! ni d'autres occurences diffamatoires éventuelles de part et d'autre. Cela pourra éventuellement être fait dans des procès à venir, et nous souhaitons bien du plaisir à notre successeur pour voir clair dans ce panier de crabe.

Nombres d'éléments apportés portent sur des agissements de l'accusé et de la victime n'ayant pas de rapport direct avec cette affaire. Ils sont certes intéressants pour illustrer l'ambiance qui règle à La Rochelle et peuvent nous éclairer sur un mobile éventuel, mais ils nous éloignent du sujet.

Cette affaire peut se résumer en deux phrases prononcées durant ce procès.

La première phrase, prononcée par l'accusé, est la suivante:
"tout le dossier de l’accusation repose sur un message"

Ce message, que l'accusé reconnait avoir écrit, est en effet la pièce centrale du procès. La question est de savoir si ce message était une boutade ou bel et bien un conseil donné dans l'intention de nuire.

C'est ici que la seconde phrase, prononcée par le procureur, résume bien la situation:
"sa volonté de provoquer un faux témoignage pour salir plus encore adversaire melodie871 n’est certes pas infailliblement prouvée"

En effet, bien qu'une telle lettre nous laisse un doute quand aux intentions de son auteur, le doute bénéficie à l'accusé et nous levons donc les charges de tentative de manipulation.

Le procès pourrait s'arrêter là s'il n'y avait ce faux, produit devant la cour par la défense. Nous pouvons en effet apercevoir que le papier utilisé est délavé, et qu'un pli ou une coupure est apparente entre l'en-tête et le contenu. Etant donné que l'auteur ne nie pas avoir écrit la lettre mais affirme que cette lettre était une réponse à un autre message, et que le contenu de la lettre n'a pas vraiment de sens dans le contexte proposé par la défense, nous estimons avoir des preuves suffisantes établissant qu'il s'agit d'un faux. En conséquence nous condamnons l'accusé à un jour de prison et 50 écus d'amende pour falsification de preuves.


Pour le Poitou, juge Redde, le dimanche 15 avril 1455.
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