Invité Invité
| Sujet: [Coupable]17/05/1455-Quentin 20 Jeu 17 Mai 2007 - 16:53 | |
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melodie871 Hoplite
Nombre de messages : 110 Localisation : Niort (HRP87) Date d'inscription : 26/05/2006
| Sujet: Re: [Coupable]17/05/1455-Quentin 20 Dim 20 Mai 2007 - 20:55 | |
| Mise en accusation effectuée le 18 Mai 1455 | |
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Stannis Vieux ayant quitté le navire
Nombre de messages : 434 Localisation : Saintes Date d'inscription : 24/06/2006
| Sujet: Re: [Coupable]17/05/1455-Quentin 20 Mer 20 Juin 2007 - 1:40 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il semblerait que le prévenu ait beaucoup de choses à apprendre. En premier lieu qu’il y a des lois et qu’il vaut mieux les respecter, ensuite que quand la Procure se montre indulgente et fait une proposition d’arrangement amiable, il vaut mieux aller dans son sens et enfin que si nous décidons qu’il doit payer une amende il la paiera qu’il le veuille ou non. S’il avait fait preuve de bonne volonté nous aurions suivi la demande de la Procure mais puisqu’il semble décidé à aller au bout de sa bêtise, nous n’aurons aucune indulgence et le traiterons en conséquence. Nous déclarons l’accusé coupable de Trouble à l’ordre public au motif de tentative de prise de mairie et le condamnons à 2 jours de prison et 100 écus d’amende.
Pour le Poitou, Juge Morgul Le trentième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent cinquante-cinq Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. | |
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| Sujet: Re: [Coupable]17/05/1455-Quentin 20 | |
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