[Coupable]19/06/1455-Ramouta

Cher prévot, je vous laisse juge pour évaluer la recevabilité de cette enquête et transmettre au procureur ce dossier si necessaire

Objet : Spéculation sur le marché de La Tremouille
Suspect : Ramouta
Enquêteur : Cubitus_du_bodil ss lieutenenant de police
Temoins disponibles : Lenny (Boulanger); Jeremius (Maire de la Tremouille)

Eléments d'enquête

Le sieur Ramouta - boulanger je le rappelle - a acheté du pain plusieurs fois au boulanger Lenny,
comme le montre son livre comptable :
Une fois 29 pains

Une autre fois 13 pains


Complément d'enquête

- Le sieur Ramouta est bien boulanger comme le prouve cet extrait du registre de la mairie


- Le sieur Ramouta exerce activement son metier de boulanger, comme le montre ces extraits du livre de commerce du marché de la Tremouille fournis par le maire Jeremius

Citation :

Acte d'accusation
En ce jour, le 6 juillet 1455, Sieur Ramouta est mis en accusation pour Escroquerie, enfreignant l’Article 3a des lois pénales de la Coutume Poitevine.

Première plaidoirie de la défense
Bonjour à tous,

Ai-je acheté du bois ?
Oui !
En quantité ?
Oui !
Pourquoi ?
Parce que j'en avais besoin et surtout, je ne savais pas que cela n'était pas autorisé.
Devrais je conclure au regard de ces reproches qu'il ne faut pas acheté de bois parce que ça gêne le maire déchu. Parce que ça le fait travailler ?
Peu m'importe, sa non réélection est une réponse suffisante à ce type d'allégation.

Je précise de plus que je fais de même avec la farine.
Quelqu'un se plaidait il aussi ?

Ai-je acheté du pain ?
Oui !
En quantité ?
Oui, 42 pains tout chaud ! A Lenny !
Pourquoi ?
Pour le manger.

Suis-je boulanger ?
Oui !
Est ce que je fais du pain ?
Oui !
Pourquoi ?
Pour le vendre !

Est ce que j'ai revendu ce pain acheté à bas prix afin d'en tirer un bénéfice?
Non, je vous l'ai déjà dit, je l'ai mangé !

Il faut quand même préciser que lorsque j'ai acheté ce pain, le cours normal de la miche se situait aux environs de 6,70/6,80 écus.
Que vis-je arrivé sur le marché ?
Du pain tout chaud à 6,10 donc je l'ai acheté puis quelques autres quelques jours plus tard à 6,50 soit au total 42 miches.

Je vendais du pain, comme d'autre d'ailleurs, et voilà qu'un hurluberlu vient tenter de casser le marché.
Avec un cours du blé au environ de 15,20 à l'époque, du bois à 4,50, quelqu'un vient vendre du pain à 6,10 soit un salaire journalier de 10,20 écus !

Dans quel but ???????????

Nous pouvons alors examiner l'article 3.b - Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.

Ne fût-ce pas le cas ?
Les abus ne vont ils pas dans les deux sens ? Etait ce un piège ? Ce pain était il destiné à quelqu'un d'autre ?
Seul Lenny pourra nous le dire ! Car à moi, il ne m'a rien demandé. Pourquoi?

Mesdames, Messieurs, vous l'aurez donc compris, je plaide NON COUPABLE !

J'affirme que ce pain je l'ai mangé, qu'il n'était pas mauvais mais que son prix le rendait excellent !

Malheureusement, sauf vous montrer le stock de pain que je possède, je ne pourrai vous le prouver comme vous ne pourrez d'ailleurs prouver le contraire...

Nous allons donc devoir juger ma bonne foi et là je suis serein.

Réquisitoire de l'accusation
Sieur Ramouta,
Nous ne sommes pas là pour parler des prix de vente pratiqués par Sieur Lenny mais pour vos agissements.
Il s’avère que vous avez acheté du pain à Sieur Lenny entre 6,10 et 6,50 alors que vous en vendez à 6.80. Maintenant que ce soit votre pain mis en vente ou celui que vous avez acheté à Sieur Lenny, le problème reste le même. Vous avez acheté du pain moins cher que celui que vous vendez en temps normal en tant que boulanger et cela est considéré comme de la spéculation vu que la transaction se passe dans la même ville.
Donc, en vertu de l’Article 3b, je demande une amende de 20 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
C'est faux, bien sûr que nous sommes aussi là pour parler du prix du pain pratiqué par Lenny.
C'est même la base du problème et il n'est pas possible de l'occulter. A moins bien sûr de ne pas vouloir être objectif.

Enfin, n’en parlons pas si tel est votre choix, je ne voudrais en rien offusquer ce tribunal !

Donc, en vertu de l’article 3b, vous voulez me condamner à 20 écus d’amende.

« Article 3.b - Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie. »

Le prix du pain était à 6,80 écus et je vendais du pain à 6,80. Où est la vente abusive ? Je pense que vous vous méprenez ou alors vous vous trompez de procès !

De plus, j’ajouterai que la loi à changer depuis peu !

Rappel des faits :
Vous trouverez tous les détails sur : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=98558&postdays=0&postorder=asc&start=420

« Mar Juin 12, 2007 5:43 pm : message de Sophus
Le conseil a décidé de redéfinir la notion de spéculation présente actuellement dans la coutume Poitevine.

Il s'agit d'une modification concerant l'article 3.a….
…
Pour l'explication: De cette manière mettre un produit en vente et en acheter un équivalent sera considéré comme de la spéculation, de même que l'achat de légumes suivi de la vente de fruits par exemple. »


« Posté le: Mer Juin 13, 2007 8:51 pm : message de Ramouta
A ce rythme là, il va bientôt falloir demander la permission pour aller aux toilettes dans le Poitou...

Vive le Poitou libre! »

A quand remonte les fait que vous me reprocher ?
N’étaient il pas antérieur à cette date ? A cette heure ? A cette minute ?
Ou sont les preuves ? Les avez-vous bien examinées ?

Je crois que cette affaire sent la manipulation et ne me paraît pas claire.

Qui est le plaignant ? Jérémius ?
Pourquoi personne d’autre ne s’exprime ?

Je déclare encore et toujours être innocent des faits que vous vous me reprochez.
Je déclare n’avoir jamais enfreint l’article 3b.
Je déclare avoir le droit d’acheter autant de bois que je le désir.
Je déclare que Jérémius est un minable pour s’abaisser à témoigner avec de tels arguments digne du café du commerce.
Je déclare être victime d’une manipulation.

Je réclame le non lieu.

Avec toute ma confiance en la justice, je vous salue.

CQFD

La défense a appelé Loupphoque à la barre
Voici son témoignage :
m'sieur l'juge, m'sieur l'procureur, salut Ramout, encore la ? ils t'en veulent vraiment les "gens" de La Tremouille.

J'affirme que le pain de Lenny est le meilleur du marché et a ce prix la on aurait vraiment tort de s'en priver ! Moi non plus je ne m'en suis pas privé, j'en ai acheté (plein) et personne ne m'a jamais rien dit. En plus ramouta fait preuve d'une belle solidarité en achetant le pain de ses confreres.

Et Jereminus, pardon Jeremius, qui en rajoute avec le bois !
60 steres c'est ca ? 10 jours de travail ! Voila un artisan boulanger responsable qui sait gerer ses stocks, tout le monde devrait l'imiter car a l'heure actuelle, vue la penurie a La Tremouille, dont Jeremius etait maire il y a encore peu, il peut fabriquer du pain lui ! Et le vendre a un prix correct sans brader l'article ni en s'en mettant plein les fouilles. J'ai moi meme 15 jours d'avance en bois, quelqu'un se plaint ?

Ramouta derange a La Tremouille par ces idées politique, les quelques fanfarons de ce joli village n'ont rien trouvé de mieux que ces quelques querelles de marché pour l'attaquer, ils sont minables.
D'ailleurs moi aussi je vais etre minable et m'apprete a porter plainte contre Jeremius pour escroquerie, sauf que lui, a l'epoque des faits, il etait maire ! affaire a suivre.

Je vous salue, vive le Poitou libre, vive la justice.

La défense a appelé Lecookie à la barre

L'accusation a appelé Jeremius à la barre
Voici son témoignage :
Mesdames , Messieurs ... Bien le bonjour !

Je suis ici a ce jour afin de témoigné contre l'attitude de Ramouta .
En effet durant mon mandat de Maire, j'ai pus constaté que cet individu avait le plaisir de ce fournir de l'intégralité de nos stères de bois mise sur notre marché et ceux a des heures rapprochées , ce que je veut dire c'est que Ramouta se procurer par exemple une dizaine voir plus de nos stères a des intervalles réguliers mettant de la sorte le désordre ainsi que le trouble pour nos autres artisans .
Etre boulanger necessite des stèresde bois certes mais de la a ce procurer un grand nombre , je n'en vois pas l'utilité sauf crée une gène a la municipalité .

Par ailleurs des informations d'autres artisans m'informant que ce même Ramouta se procurer aussi des miches de pain sur notre marché en grands nombres pardis , a quoi bon sauf causé un trouble ? lui même étant boulanger .

Mesdames , Messieurs vous remerciant de m'avoir écouté .

*Jeremius retourna s'installé sur un des bancs du tribunal *

L'accusation a appelé Lenny à la barre
Voici son témoignage :
Mesdames et Messieurs, bonjour,

J'ai en effet vendu à 2 reprises du pains à Sieur ramouta, pour un total de 42 miches vendues.

Lors des faits, j'ai été forts surpris par la quantité de pain que l'accusé m'achetais, ce qu'il me restait en vente sur le marché à ce moment là. Ultérieurement, j'ai appris que Ramouta était un confrère. J'ai donc fais pars de mes soupsons aux autorités de l'époque.

Pourquoi acheter du pain à très bas prix, si on peut en faire soi meme ? Personnellement, je mange une partie de ma production et vend le reste.

J'aimerai rajouter une chose en réponse à Loupphoque :

En quoi le fait de racheter en masse du pain à bas prix alors qu'il est justement a ce prix la pour favoriser les plus démunis ? Surtout quand le travail de cet acheteur de masse peut l'autosuffire ?

*Se retire du tribunal après sa déclaration*

Citation :

Bon... D'une part, je vais rappeler que le dossier ne comporte aucune mention de vente de bois, ce n'est pas ce qui vous est reproché. Mais l'erreur peut être justifiée en faible part au moins par l'acte d'accusation pour le moins laconique... Enfin, allons au fait.

Le dossier ne comporte que des mentions d'achats de miches de pain. Vingt-neuf à six écus dix deniers et treize à six écus cinquante deniers, pour être précis. Vous reconnaissez avoir acheté ces miches et prétendez les avoir mangées... Vous en parlez même au passé, d'ailleurs. Vous devez avoir bon appétit, pour avoir mangé tout ce pain en si peu de temps... Ou alors de bonnes dents, parce qu'à une miche par jour, les dernières seront plus que rassies bien avant d'être ingérées, enfin bon. Comme vous le dites, vous auriez pu montrer le stock de pain que vous possédez. Vous ne l'avez pas fait.
Cependant, les faits remontant à une période antérieure à certaines modifications de la coutume, l'article retenu dans les faits est le suivant: "Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie. Sera défini comme acte spéculatif tout achat suivi d'une revente à prix supérieur d'un produit dans une même ville."
L'acte spéculatif est clairement défini, certes. mais ce n'est pas le seul à être répréhensible, toute acte de "nature spéculative" l'étant également, donc de nature proche de la spéculation stricto sensu. Or, dans le cas présent, la nature est bien spéculative, puisqu'à chaque vente de pain, vous avez réalisé un bénéfice supérieur de trente à soixante-dix deniers par miche par rapport au prix qui aurait été celui du marché sans ces achats massifs préalables.

Le bénéfice théorique du seul fait de ces achats étant de vingt-quatre écus et vingt deniers, le double de ce montant vous sera retenu en amende, soit quarante-huit écus quarante deniers, que l'on arrondira à cinquante pour faire joli et parce que j'ai toujours mal compté. Qu'il soit également rappelé que plaignant, accusé et procureur possèdent le droit de faire appel (le Juge aussi, d'ailleurs, mais ça c'est idiot).

Stannis, Juge du Poitou, le dix-huit juillet mil quatre cent cinquante cinq.