[Coupable]13/08/1455-Elchacall

Voilà l'infraction dont il n'a pas jugé bon de s'expliquer :


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-La-Rochelle-f11/Esclavagisme-Elchacall-t2832.htm

Pour mémoire les autres infractions commises par le suspect :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-La-Rochelle-f11/Esclavagisme-Elchacall-t2728.htm

Certaines n'ont pas eu le temps d'être traité car la police était débordée mais les faits sont là.

Citation :

Acte d'accusation
M'sieur l'Juge,

Voici ce qu'on pourrait appeler un drôle de zygoto. En effet, Elchacall est un escalvagise multi-récidiviste, et quand je dis multi, je me demande comment on ne peut pas passer à super.

Après avoir consulté son labyrinthique dossier, j'en ai énuméré au moins une vingtaine. (Si vous n'êtes pas content avec ce nombre approximatif, libre à vous de passer vos 2h à toutes les énumérer, moi, j'ai autre chose à faire de ma vie.)
Dans ces 20 j'ai pu en compter une dizaine datant d'avril. Je n'ai pas trouvé trace dans les archives qu'un quelquonque jugement ait été prononcé à son encontre.
Je pense donc qu'il est grand temps de sévir avec ce superrécidiviste qui ne répond même pas aux courriers envoyés par la police.


Dossier: https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/Comte-du-Poitou-c1/Bureau-du-Procureur-f5/Transmission-de-dossier-concernant-Elchacall-t2982.htm


J'appelle Gil_de_Jean à la barre, principal témoin de ses méfaits.

Première plaidoirie de la défense
bonjour
jai pris part de ma mise en proces et je ne peut au vue des fait que plaider coupable
mais pour ma defence je vous avourais que je suis quelqu'un qui ne lit toubonement jamais son courier faute de temp. Donc je vien de me rendre conte de mes erreur et ne peut plaider que la clemence envers la cour
j'accepterais la sentence avec dignite et ne ferais pas apel
a++

Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge, l'accusé reconnait avoir placé des embauches illégales à la mairie de La Rochelle. Bien que le maire de cette ville nous dise que l'accusé a stoppé ces embauches illégales, le fait est qu'elles durent depuis bientot 9 mois! 9 mois à enfreindre la loi sur l'esclavagisme!
Je requiers donc une punition dure, mais juste. 150 écus d'amende royale devraient être une punition suffisante.

Porta
2/09/55

Dernière plaidoirie de la défense
pour ma plaidoiri je tien a rapeler a la cour que sauf erreur une chose n'a pas ete assez souligne
soite j'assume mes erreur et je plaide coupable de bonne fois mais si cela peu minimisez mon acte il me semble que toute les enbauche que je fesais etait de 19 ecus au lieu de 20 ecu une difference mineur quoi
alors est ce que le therme de "esclavagisme " me semble plus que disproportionne de la part du procureur
je m'en remet a la clemence de la cour

L'accusation a appelé Gil_de_Jean à la barre
Voici son témoignage :
Messire juge, Messire le Procureur,

Je me présente à vous pour enfin évoquer le cas de Messire Elchacall .... avant d'entamer mon témoignage que j'ai eu le temps de péparer depuis plusieurs semaines ... laissez moi rire de la plaidoirie de l'accusé lorsqu'il nous dit qu'il n'a pas le temps de lire les missives qui s'amoncellent dans sa boîte !!

Trêve de plaisanterie, reprenons l'historique lié à cette affaire ....

Afin de me présenté rapidement, je fait partie du conseil municipal de la Rochelle depuis décembre 1454 ... je suis rentré au conseil municipal en cette date et je suis profondément respectueux de la loi et de son application ...
En avril 1455, j'ai dénoncé à notre maréchaussée les offres d'embauche illégales de Sieur Elchacall ... il proposait régulièrement des embauches à 19 écus pour 19 points de qualification !! Malgré l'affichage en mairie ainsi que sur la Halle de la Rochelle dans le bureau de la Mairie de la grille des salaires.

Sieur Cole, Lieutenant de Police en ce temps la, devait dèja transmettre un dossier au procureur ??

Entre avril et juillet, j'ai renseigné a maintes reprises au poste de police les agissements de Messire Elchacall.

En Juillet 1455, en ma responsabilité de Maire de la Rochelle, j'ai de nouveau posté une missive à la maréchaussée pour faire le nécessaire et arrêter les agissements du Sieur Elchacall.

Je me suis également permis de lui écrire une missive pour lui signaler sa xième offre illégale. Ce n'était pas la première missive envoyée à l'accusé ... mais comme toutes les autres elle est restée sans réponse !!

Je tiens tout de même à porter à la connaissance de la cour qu'en date du 13 aout 1455, Messire Elchacall a changé du tout au tout. Toutes ses offres que je vois son actuellement légales et correctes pour les travailleurs.

Il est donc évident que Sieur Elchacall sous la menace d'un procés, donc à la lecture de ses missives, et sous la peur de sanctions à modifier sa maniere d'agir.

Je laisserai a la cour l'analyse de son comportement au vu des documents en leur possession.

Je remercie la cour de m'avoir écouté.

Citation :

Premier point: le terme de récidive ne s'applique que lorsqu'il y a déjà eu condamnation piur les mêmes faits, ce n'est pas ici le cas. La maréchaussée a jugé qu'il était bon d'attendre des mois avant de prévenir la Cour, c'est son problème, qu'ils ne viennent pas ensuite s'en plaindre.
Le prévenu sera donc jugé pour plusieurs faits d'esclavagisme, mais le facteur aggravant de récidive ne sera pas retenu.
Le terme "esclavagisme" étant le terme légal consacré, il ne sera pas changé.
Le fait que le prévenu reconnaisse les faits est également pris en compte, de même que le fait qu'il se soit toujours situé juste au-dessous des salaires requis, causant un préjudice moins important.
Je n'ai, moi, trouvé trace que de dix affaires, le sieur Elchacall ne sera donc jugé "que" pour dix affaires.

Ainsi donc, le prévenu est reconnu coupable d'esclavagisme multiple, et sera condamné en conséquence à soixante-quinze écus d'amende, soit la moitié des réquisitions de la procure, en raison de l'absence de récidive du point de vue légal.

Accusation, Défense et Procure disposent du droit de faire appel (et moi aussi, sisi, c'est dit dans les textes, comme quoi les textes des lois sont parfois stupides)

Stannis, Juge du Poitou, le... le six septembre mil quatre cent cinquante cinq.