[Coupable]-Esclavagisme-Aquecoucs (08/10/1455)

Le 8 octobre 1455, j'ai remarqué une offre d'embauche illégale sur le panneau de la mairie.



Malgré un courrier de prévention de ma part, l'offre a été acceptée.



J'ai donc envoyé un courrier à l'accusée le 9 octobre, lui indiquant qu'elle devrait payer une amende. Je n'ai point eu de réponse. J'ai donc envoyé un courrier de relance, et je n'ai toujours point de réponse

Courrier de relance envoyé :

Citation :

Madame,

Le 08/10/1455, vous avez embauché Gabrielofamber pour un salaire misérable de 18 écus (au lieu des 20 comme l'indique la grille des salaires).

Je vous rappelle que l'esclavagisme est un délit.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 4 écus ( (prix minimum 20écus- prix d'embauche 18 écus) + 2écus = 4 écus).

Vous n'avez point répondu à mes précédentes lettres, afin de payer votre amende. Sachez que vous avez 48h pour me répondre, passé ce délai, je transmettrais votre dossier au procureur, et vous risquez des poursuites judiciaires.

Cordialement,

Davor, sous-lieutenant de police de La Trémouille

Cette demoiselle se moque donc visiblement de la loi en ne tenant pas comte de mes courriers. Je vous transmets donc le dossier pour l'instruction du procès.

Procès lancé hier le 20 octobre 1455.

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Aujourd'hui, le 20 octobre 1455, j'ouvre le procès de Dame Aquecoucs, résidante à la Trémouille dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme envers la personne du Sieur Gabrielofamber le 08 octobre 1455.

En effet, Dame Aquecoucs embauche le Sieur Gabrielofamber au salaire de 18 écus pour une qualification requise de 19 points de force, allant contre la grille de salaires en vigueur en Poitou au moment des faits.

Messire Davor Sous-Lieutenant de Police de la Trémouille a constaté que l'offre d'emploi n'avait pas été retirée suite à son courrier de prévention.
Dame Aquecoucs ne daignant pas répondre au courrier du Sous-Lieutenant, et ne s'ayant toujours pas acquittée de l'amende proposée par les services de Police, l'accusée sera jugée pour esclavagisme.

Les témoins Davor et Gabrielofamber seront appelés à la barre en tant que témoins.

Fait à Poitiers,
Le 20 octobre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

Je n'ai pas grand chose a dire mise a part que je ne savais pas qu'il y avait des regles pour les salaires, je procedez a ce moment a mes premieres enbauches. Mais depuis je suis dans le droit chemin.

Réquisitoire de l'accusation

Cestcoyote se lève et se dirige vers l'accusé.

Vous n'avez pas grand chose à dire? Vous pourriez nous expliquer pourquoi n'avez vous pas répondu aux courriers du Sous-Lieutenant Davor?, pourquoi n'avez vous pas régler l'ammende de 4 écus sachant que vous risquiez un procès?
Vous procédiez à vos premières embauches, mais n'avez vous jamais été à la Mairie chercher un emploi? et donc eu l'occasion de lire la grille de salaires.
Votre honneur, étant donné que c'est la première infraction de l'accusée, je vous demande de fixer une amende de 10 écus et de mander à l'accusée une lettre d'excuses à adresser à la victime et au Sous-Lieutenant Davor.
Merci votre Honneur.

Cestcoyote s'en retourne s'assoir.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Davor à la barre

L'accusation a appelé Gabrielofamber à la barre

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Dame Aquecoucs, ignorer l’existence d’un décret ne consistera jamais une excuse, ni même une circonstance atténuante.
Imaginez un instant que vous tuez votre voisin, le fait de ne pas savoir que cela est un délit devrait –t’il servir d’excuse ?
Non bien sur, d’autre part, vous êtes une meunière expérimentée et je doute que ce soit là vos premières embauches.
Enfin et pour couronner le tout, vous n’avez pas cru bon de répondre à l’agent de police, ignorant purement et simplement ses courriers. Allez-vous me dire que vous ne saviez pas que vous possédiez une boîte aux lettres ?

Passons au verdict:
Attendu que les fait sont prouvés et reconnus par l’accusé.
Attendu qu’aucune circonstance atténuante ne peut vous êtes crédité.
Attendu que vous avez fait preuve d’une bien mauvaise foi devant ce tribunal.
Je vous condamne à 20 écus, somme correspondante à une embauche d’un saisonnier pour 19 de caractéristique. En espérant que cette amende commence à vous apprendre la grille de salaire en vigueur au Poitou.

Cristof, Juge du Poitou, le 27 octobre 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.