[Relaxe]-Esclavagisme-Bono16-(13/10/1455)

Lieu : La Tremouille
Date : 13/10/1455
Infraction : Esclavagisme
Victime : Lucioleeeuh
Chargé d'enquête : Lieutenant de 1ère classe Sancie

Lors d'un contrôle des offres d'emploi à la mairie de La Tremouille, j'ai remarqué une offre non conforme au décret en vigueur sur les salaires des ouvriers agricoles.
Malgré un premier courrier envoyé au sieur Bono16 lui demandant de retirer son offre, cette embauche a fait une victime :


J'ai alors envoyé un courrier à l'esclavagiste lui signalant l'embauche et donc le fait qu'il était redevable d'une amende le 13 octobre.
Ce courrier étant resté sans réponse, j'ai envoyé un nouveau courrier le 16 octobre mais celui ci aussi est resté sans réponse à ce jour malgré qu'il ait été aperçu dans les rues du village régulièrement depuis les faits.

De plus, le sieur Bono16 est déjà connu des services de police de La Tremouille pour une autre affaire d'esclavagisme datant du 11 juillet 1455.

Citation :

Fiche de Bono16
Né(e) le 14 Avril 2007
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille
Niveau : 1
Points de réputation : 63
Argent : 469
Bono16 cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 19 Octobre 2007 à 13h32

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Veuillez me transfèrer ce dossier,

Procès lancé.

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur,

Aujourd'hui, le 30 octobre 1455, j'ouvre le procès du Sieur Bono16, résidant de la Trémouille dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme envers Dame Lucioleeeuh le 13 octobre 1455.

En effet, le Sieur Bono16 embauche Dame Lucioleeeuh au salaire de 12 écus, allant contre le décret de la grille des salaires en vigueur en Poitou au moment des faits.

Le Lieutenant de 1ère Classe, Dame Sancie, a constaté l'offre illégale lors de son contrôle journalier.
L'accusé ne daignant pas répondre aux couriers du Lieutenant de police et ne s'étant toujours pas acquitté de l'amende, le sieur Bono16 sera jugé pour esclavagisme en tant que récidiviste.

Le Lieutenant de 1ère classe, Dame Sancie sera appelée à témoigner.

Faits à Poitiers,
Le 30 ocotbre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, je vous demande de condamner l'accusé à une amende de 70 écus, je vous demande de ne pas prendre en compte l'absence de ce dernier, il est sur un lit, entre la vie et la mort, où il reçoit soins et médecine pour sauver sa vie.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sancie à la barre

*Sancie se présente à la barre*

Lors d'un contrôle des offres d'embauche à la mairie de La Tremouille dans la journée du 13 octobre de cette année, j'ai remarqué un offre proposée par le sieur Bono16 pour un salaire de 12 écus. Malgré un premier courrier signalant l'illégalité de cette offre, l'embauche a eu lieu.
J'ai alors envoyé le jour même un nouveau courrier au sieur Bono16 lui signifiant qu'il était à présent redevable d'une amende.
Trois jours plus tard, ne recevant aucune nouvelle de sa part, je lui ai envoyé un autre courrier resté lui aussi sans réponse.
De plus, en regardant dans les archives de la police de La Tremouille, j'ai constaté que le sieur Bono16 était déjà connu des services de la police pour une autre infraction au décret portant sur les salaires datant du 11 juillet de cette année et qui s'est également réglé devant cette cour.

*Elle salue d'un signe de tête le juge et le procureur et retourne s'asseoir*

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Le prévenu n'est plus dans les mains de la justice.
Paix pour son âme.

Cristof, Juge du Poitou