[Coupable]-Esclavagisme-Kennedy-(28/10/55)

Lors de mon controles aux offres d'emploi a la mairie j'ai constaté que le sieur Kennedy proposait une offre a 12 écus de salaire pour 0 points de caractéristiques.

Je fais alors porter un courrier au contrevenant lui demandant d'enlever son offre illégale :

Citation :

Votre offre d'emploi est illégale. Au nom de la loi en vigueur, veuillez la retirer (via l'écran "chez moi" > "mes offres d'emploie") et la modifier.

-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Zamalia, Prévot des Maréchaux

Je constate sur le registre des emplois de la mairie :


J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit, ci-joint la copie du message:

Citation :

Madame, Monsieur,

Malgré ma précédente lettre, vous persistez et signez en embauchant Mylandra pour un salaire misérable de 12 écus (au lieu des 15 comme l'indique la grille des salaires).

Je vous rapelle que l'esclavagisme est un délit.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 20 écus pour récidive( 20 écus x 1 récidive = 20 écus).

Je vous recontacterais d'ici peu pour vous indiquer la marche à suivre pour vous acquitter de cette amende. Sachez que vous avez 48h pour vous en acquitter, passé ce délai, je transmettrais votre dossier au procureur, et vous risqueriez la prison.

Cordialement,

Zamalia, Prévot des Maréchaux

J'envoie également à la victime :

Citation :

Bonjour,

Vous êtes actuellement victime d’une infraction causé par Kennedy, votre employeur.
En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine. Les faits reprochés sont les suivants :
Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 15 écus."
Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois. Si cela se reproduit, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Zamalia, Prévot des Maréchaux

Après avoir constaté la présence du contrevenant dans les rues du village le 30/10/1455



Et n'ayant reçu aucune réponse, je lui envoie un courrier de relance :

Citation :

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Mylandra à 20 écus.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 28/10 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de x écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Zamalia, Prévot des Maréchaux.

Bien que toujours présents dans les rues du village, je n'ai toujours reçu aucune réponse du contrevenant. Je lui envoie donc un courrier lui stipulant que son dossier a été transmis chez le Prévôt des maréchaux.

Citation :

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 15 écus par journée de travail (pour des caractéristiques non nulles/supérieures à 10), en embauchant (nom de la victime) à 12 écus .

Vous avez reçu un premier courrier le 28/10 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 20 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé le 31/10 un courrier de relance vous demandant une nouvelle fois de vous justifier ou d'accepter l'amende. Ce courrier vous informait également que sans réponse dans les deux jours, votre dossier serait déposé en justice.

Je constate n'avoir toujours reçu aucune explication de votre part. Je vous informe donc que votre dossier est transmis ce 07/11 au Procureur du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Zamalia, Prévot des Maréchaux

Pour consulter votre dossier : https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/poste-de-police-de-saintes-f87/esclavagismekennedy-28-10-55-t3361.htm#35292

Mr le procureur pouvez vous envoyer ceci chez Mr le juge?

Mr le procureur?

Oui? Hum, Procès lancé.

Sieur Prévot, l'amende est bien calculée? je n'arrive pas à mettre la main sur la première accusation de l'accusé? est-il récidiviste?

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur,

Aujourd'hui, le 19 novembre 1455, j'ouvre le procès de Sieur Marnaud, actuellement à Saintes dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme envers la personne de Dame Mylandra le 28 octobre 1455.

En effet, Sieur Kennedy embauche Dame Mylandra au salaire de 12 écus pour une qualification requise de 0 points de force, allant contre la grille de salaire en vigueur en Poitou au moment des faits.

Le Prévot Zamalia49 a constaté que l'offre d'emploi fut acceptée suite à son avertissement par courrier. L'acussé ne répondant pas aux appels du Prévot afin de s'acquitter de l'amende et aperçut dans les rues de Saintes, il sera jugé pour esclavagisme.

Le Prévot Zamalia49 sera appelé à témoingner.

Faits à Poitiers,
Le 19 novembre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Etant donné que tout acte portant préjudice à une personne, de quelque nature qu'il soit, est considéré comme trouble à l'Ordre Public je vous demande de condamner le Sieur Kennedy, pour sa première comparution devant la justice du Comté du Poitou, à une amende de 8 écus.

Merci Votre Honneur.

Merci votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Zamalia49 à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour messieurs,

En effet j'avais remarqué cette offre illégale et je lui ai donc ecrit pour qu'il paye une amende.Celui ci ne m'a jamais repondu et pourtant je lui ai laissé beaucoup de temps pour me repondre.Je l'ai croisé a maintes reprises dans les rues de Saintes et celui ci m'ignorait.

Merci de m'avoir écouté.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

De part la souveraineté du Juge dans sa cour, je requalifie l’accusation en esclavagisme.
L’accusé ne niant pas les faits, et pire refusant de s’exprimer.
Je vais suivre le réquisitoire du Procureur.

Je condamne l’accusé pour fait d’esclavagisme à 8 écus d’amende.

Cristof, Juge du Poitou
Le 11 décembre 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.