[en attente]-esclavagisme-Ohitika-(01/11/55)

Lors de mon contrôle a la mairie j'ai remarqué ceci:


J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit, ci-joint la copie du message

Citation :

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi même. Je vous indiquerais la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Zamalia, Prévot des Maréchaux

J'envoie également à la victime :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Ohitika le 01/11 à 15h43, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Zamalia, Prévot des Maréchaux

Le contravenant m'envoi un courrier:

Citation :

j'acepte de payer l'amende
ohitika

Je me met d'accord avec elle pour le paiement de l'amende.

Rapport une vingtaine de jours plus tard:

J'ai mis la stere sur le marché et celle ci est partit habiter a Niort.Je lui ai demandé de revenir pour payer l'amende mais elle ne m'a jamais ecouter j'envoi donc le dossier chez le procureur.

Procès lancé.

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur,

Aujourd'hui, le 01 décembre 1455, j'ouvre le procès de Dame Ohitika, résidante de Niort dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme envers la personne du défunt Skull51, le 01 novembre 1455.

En effet, Dame Ouitika embauche Sieur Skull51 au salaire de 12 écus, allant contre la grille de salaires en vigueur en Poitou au moment des faits.

Suite à l'accord de l'accusée pour payer l'amende imposée par le Prévot Zamalia49, l'accusée a déménagé en obliyant de régler sa dette.

Le Prévot Zamalia49 sera appelé à témoigner.

Faits à Poitiers,
Le 01 décembre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

je reconnais les faitje n'est pas payer mes dette !
je n'ai rien d'autre a ajouter si ce n'est que je n'ariver pas a vendre la sterre de bois qu'on me demander et que en me rendant a sainte j'ai était detrousser voila !
maintenant je reconnais que je n'est pas payer mon amande et je ne le nie pas

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

L'accusée reconnait le fait qu'elle n'a pas payé l'amende redevable à la Maréchaussée, je vous demande donc de passer l'amende de 5 écus à 12 écus à régler aux fonctionnaires de Police du village de Niort ou au Prévot Zamalia49, et dans le cas contraire à une amende de 20 écus ferme.

Merci Votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

j'acepte!


L'accusation a appelé Zamalia49 à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour,

Ce jour de premier novembre 1455 je constate l'offre illégale et envoi un courrier a dame Ohitika pour le paiemant de l'amende.Celle ci accepte de payer l'amende alors je lui explique avec beaucoups de détails comment faire.Suite a ca je m'apperçois qu'elle a quitté Saintes.En effet celle ci était a Niort et je lui ai donc demandé de revenir a Saintes pour le paiement de l'amende chose qu'elle n'a jamais faite.Néanmoins elle admet ne pas avoir payé et malgré mes détails sur le paiement de l'amende elle n'a pas l'air d'avoir compris comment faire.

Merci de m'avoir écouté.

Zamalia, Prévot des Maréchaux

je suppose qu'on ne saura jamais
archivé