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| [Coupable]-Esclavagisme-Marnaud-(11/11/55) | |
| | Auteur | Message |
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olivyaa Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 3438 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: [Coupable]-Esclavagisme-Marnaud-(11/11/55) Dim 11 Nov 2007 - 21:42 | |
| Cette personne a déjà été condamnée https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/esclavagismes-f19/coupable-esclavagisme-marnaud-18-08-1455-t2927.htm?highlight=marnaudLettre envoyée à Marnaud : - Citation :
- Bonjour,
Vous avez publié une offre d'emploi à 14 écus. Sachez que ceci est de l'esclavagisme. J'en fais le rapport immédiatement au poste de police de La Rochelle.
Cependant, il s'agit peut-être d'une erreur de votre part, je vous laisse donc un délai pour mettre votre offre d'emploi en règle.
Permettez-moi de vous montrer la grille des salaires: -0 caractéristiques : salaire minimum de 15 écus -1 à 10 caractéristiques : salaire minimum de 18 écus -plus de 10 caractéristiques : salaire minimum de 20 écus
Cordialement, Olivyaa Sergent de la Police de La Rochelle | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marnaud-(11/11/55) Lun 12 Nov 2007 - 20:25 | |
| Message expédié au recidiviste Marnaud : - Citation :
- Date : 12/11/1455
Destinataire : Marnaud Titre : Embauche à 14 écus du 11/11
Bonjour,
Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.
Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 : -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus. -Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus. -Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus. -Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.
Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 20 écus (pour cause de recidive). Cette amende sera prélevée par le sergent Olivyaa de Fontenoy, chef par interime de la Police de La Rochelle. Je vous indiquerais la procédure à suivre à reception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.
Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.
Cordialement,
Sergent Leprestre, police de La Rochelle Message expédié à la victime Zindi971 - Citation :
- Date : 12/11
Destinataire : Zindi971 Titre : Embauche à 14 écus du 11/11
Bonjour,
Vous avez été victime d'une infraction causée par Marnaud le 11/11 votre employeur.
En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine : Conformément au décret du 10 juillet 1455 : -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus. -Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus. -Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus. -Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.
Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.
Cordialement,
Sergent Leprestre, police de LaRochelle. |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marnaud-(11/11/55) Ven 16 Nov 2007 - 5:57 | |
| Relance expédiée le 16/11/55Date :16/11/1455 Destinataire : nom du contrevenant Titre : Embauche à 14 écus du 11/11/55 - Citation :
- Bonjour,
Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Zindi971 à 14 écus .
Rappel du décret : -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus. -Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus. -Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus. -Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.
Vous avez reçu un premier courrier le 12/11 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 20 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.
A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.
Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.
Cordialement,
Sergent Leprestre, police de Niort |
| | | cestcoyote Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 926 Date d'inscription : 26/10/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marnaud-(11/11/55) Lun 19 Nov 2007 - 23:41 | |
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| | | cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marnaud-(11/11/55) Mar 27 Nov 2007 - 22:23 | |
| - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur,
Aujourd'hui, le 19 novembre 1455, j'ouvre le procès de Sieur Marnaud, actuellement à la Rochelle dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme envers la personne de Dame Zindi971 le 12 novembre 1455.
En effet, Sieur Marmaud embauche Dame Zindi971 au salaire de 14 écus pour une qualification requise de 0 points d'intelligence, allant contre la grille de salaire en vigueur en Poitou au moment des faits.
Le Sergent Lepestre a constaté que l'offre d'emploi a été accepté suite à l'avertissement par courrier du Sergent Olivyaa. L'acussé ne répondant pas au courrier de la Police de la Rochelle sera jugé pour esclavagisme avec fait aggravant de récidivisme.
Le sergent Lepestre sera appelé à témoingner.
Faits à Poitiers, Le 19 novembre 1455, Cestcoyote, Procureur en Poitou.
Première plaidoirie de la défense
Et alors
Réquisitoire de l'accusation
Cestcoyote se lève regarde l'accusé, Sieur Marnaud.
Et alors? soyez pas impatient.
Votre Honneur,
Vous allez rendre votre verdict une seconde fois concernant l'accusé Marnaud, et je ne vais pas vous demander d'être indulgent. Etant donné que l'accusé ne montre aucun remord pour la victime, aucun respect pour vous et l'assistence, et qu'il soit sans crainte d'être ici, dans ce tribunal, pour récidive. Je vous demande, Votre Honneur, de le condamner à 80 écus d'amende ainsi que de deux jours de prison, en espèrant qu'il n'y prenne pas goût, et lui donne à réflêchir pour ne pas revenir dans ce lieu.
Merci de m'avoir écouté.
Cestcoyote s'en retourne s'assoir.
Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Leprestre à la barre Voici son témoignage :
Monseigneur le Juge-Vicomte, Monsieur le Tres Estimé procureur,
A peine etait il sorti du tribunal où il venait d'etre condamner pour esclavagisme, que le sieur Marnaud decidait de publier deux offres d'emploi a des salaires illegaux. Dont une, helas, fut pourvue.
L'accusé n'a pas juger bon de repondre aux courriers expédiés par la Police de la Rochelle, alors qu'il etait present en notre ville !
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| | | cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marnaud-(11/11/55) Ven 30 Nov 2007 - 18:33 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Je tapai de mon maillet enfin retrouvé pour obtenir le silence. **
Et alors dites-vous ??? Et bien je vais vous répondre. Et alors ce n’est pas bien ! Je vais donc, comme l’a demandé le procureur, faire preuve de fermeté.
Attendu qu’il s’agit d’une récidive d’esclavagisme. Attendu que l’accusé ne montre aucun regret. Attendu que l’accusé ne daigne pas s’expliquer devant ce tribunal. Attendu que l’accusé se montre ostensiblement dédaigneux de la justice.
Sieur Marnaud, je vous condamne à 80 écus d’amende et à 2 jours de prison ferme.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. | |
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| Sujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marnaud-(11/11/55) | |
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