Invité Invité
| Sujet: [Coupable]-esclavagisme-zgnot-(19/11/55) Mer 28 Nov 2007 - 10:55 | |
| Lieu : thouars Date :19 11 1455 Suspect :zgnot Infraction : esclavagisme Victime : lady-gladys Chargé d'enquête : aeris8 Lors d'un contrôle des offres d'emploi le 19 11, j'ai remarqué une offre illégale: J'ai envoyé au sieur zgnot plusieurs courriers lui signifiant qu'il était en infraction et redevable d'une amende de 3 écus: premier courrier le 23 11 1455 deuxième courrier 25 11 1455 - Citation :
- Fiche de zgnot
Né(e) le 29 09 2007 Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté du Poitou Village :thouars Niveau : 1 Points de réputation : 8 Argent :71 cultive du blé. je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire, respectueusement aeris8 lieutenant de police de thouars |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Coupable]-esclavagisme-zgnot-(19/11/55) Mer 28 Nov 2007 - 17:05 | |
| Chez le procureur |
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cestcoyote Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 926 Date d'inscription : 26/10/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-esclavagisme-zgnot-(19/11/55) Sam 1 Déc 2007 - 12:30 | |
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cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-esclavagisme-zgnot-(19/11/55) Sam 8 Déc 2007 - 17:07 | |
| - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
Aujourd'hui, le 01 décembre 1455, en tant que Procureur, j'ouvre le procès du Sieur Zgnot, résidant du village de Thouars dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme envers la personne de la défunte lady-gladys le 19 novembre 1455.
En effet l'accusé embauche lady-gladys pour un salaire de 14 écus, allant contre le décret de la grille des salaires en rigueur en Poitou.
L'officier de Police de Thouars, Dame aeris8 n'a obtenu aucune réponse de l'accusé et fait appel à la justice du Poitou afin que l'accusé réponde de ses ates.
Le Lieutenant aeris8 sera appelée à témoigner.
Faits à Poitiers, Le 01 décembre 1455, Cestcoyote, Procureur en Poitou.
Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
je plaide coupable pour le fait qui m'est repproché puisque telle est la loi. pourquoi ai-je fais celà, parceque le choix de la rémunération qui m'était conviée de proposer démarrait à 12 écus et que offrant un emploie pour la première fois,je n'étais pas au courant de la loi. C'est un fait qui ne se reproduira donc plus jamais, foi de zgnot.
je vous prie d'aggrée cordialement, votre honneur, mes salutations les plus distinguées.
Fait à Thouars, le 2 décembre 1455,
zgnot.
Réquisitoire de l'accusation
Cestcoyote se lève et s'adresse à l'accusé.
Vous avouez les faits reconnus contre vous, très bien, vous deviez payer une amende de 3 écus, je vais l'augmenter un peu, en espèrant dans l'avenir que vous respectiez un peu le travail de la Maréchaussée en répondant aux courriers de l'agent de Police de votre village.
Votre Honneur,
L'accusé reconnait les faits, il me semble être honnête, je trouve dommage de lui ouvrir un casier judiciaire mais il nous y a obligé, je vous demande de le condamner à une amende de 7 écus.
Merci Votre Honneur.
Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [Coupable]-esclavagisme-zgnot-(19/11/55) Mar 11 Déc 2007 - 13:09 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Je prends bonne note de vos aveux. Je vous accorde la clémence, et vous condamne à une amende de 7 écus.
Cristof, Juge du Poitou Le 11 décembre 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus. | |
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| Sujet: Re: [Coupable]-esclavagisme-zgnot-(19/11/55) | |
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