[Coupable] [Esclavagisme)-Faileaybara-(11/12/1455)

Citation :

Madame,
vous avez publié une offre d'emploi à 12 écus pour 10 points de caractéristiques, alors que la grille des salaire appliquée en Poitou en exige 15. Sachez que ceci est de l'esclavagisme. J'en fais le rapport immédiatement au poste de police de La Rochelle.
Cependant, il s'agit peut-être d'une erreur de votre part, je vous laisse donc un délai pour mettre votre offre d'emploi en régle.

Permettez-moi de vous montrer la grille des salaires:
-0 caractéristiques : salaire minimum de 15 écus
-1 à 10 caractéristiques : salaire minimum de 18 écus
-plus de 10 caractéristiques : salaire minimum de 20 écus

Pour changer votre offre: allez sur Chez moi, puis Votre propriété, vos offres d'emploi et cliquez enfin sur annuler.

Donalvaro, Lieutenant de police de La Rochelle

Lettre envoyée à Faileaybara

Citation :

Bonjour,

Ce jour, vous avez embauché Lauralain pour un salaire de 12 écus, vous rendant ainsi coupable d'esclavagisme.
Vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus (salaire légal-salaire pratiqué + 2 écus soit 5 écus).

Le lieutenant Donalvaro vous contactera afin que vous puissiez vous acquittez de l'amende.

Sans réponse de votre part ou paiement de l'amende, le lieutenant Donalvaro transmettre votre dossier au Procureur qui instruira un procès à votre encontre pour esclavagisme.

Olivyaa
Sous-Lieutenant de la Police de La Rochelle

Lettre envoyée à Lauralain

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Ortagos ce jour, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
- Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
- Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
- Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractérisitique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
- Le non-respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Olivyaa
Sous-ieutenant de la Police de La Rochelle

Relance:

Citation :

Madame,

Malgré nos précédentes missives, nous n'avons pas reçu à ce jour de réponse de votre part concernant le paiement de votre amende de 5 écus.
Je vous rapelle que sans réponse rapide de votre part, je transmettrais votre dossier à la Procure, qui instruira un procés à votre encontre.

Donalvaro, Lieutenant de police de La Rochelle

Malgré mes précédentes missives, Faileaybara n'a pas daigné répondre.
Je transfére donc le dossier à la Procure.

Procès ayant opposé Faileaybara au Comté du Poitou

Faileaybara était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le lundi 3 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

(HRP, quand vous parlez Personnage, mettez votre texte entre parenthèse est écrivez HRP, pour que tout le monde sache, que ceci n’a pas de rapport direct avec le jeu, ne pouvant me référer à vos dire HRP, le jugement aura lieux en rapport avec le RP.)

Vous reconnaissez les faits ici reprochés et en assumez l’entière responsabilité, je vous condamne donc à payer les frais de dossiers de 8 écus et vous demanderais de reverser une somme de 10 écus à Lauralain, vous donnerez la preuve de votre don au lieutenant de police de votre ville, ou nous nous reverrons !

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.


Acte d'accusation

Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Faileaybara, citoyenne Poitevine, du délit d’esclavagisme conformément à l’article 2 de la Coutume Poitevine et du décret comtal et municipal sur la grille des salaires, pour avoir engagé Lauralain à un salaire de 12 écus, au lieu des 15 écus minimum requis et ceci, malgré les avertissements envoyés par le sous lieutenant Olivyaa et lieutenant Donalvaro.

Fait à Poitiers,
Le 9 février 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur

https://2img.net/h/i115.photobucket.com/albums/n286/olivyaa/Police/failaybara.jpg

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222337


Décret Comtal et Muncipal sur la grille progressive des salaires :

- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=165


Première plaidoirie de la défense

Bien le bonjour,
Je dois d'abord m'excuser, j'ai repris ce perso, il y a à peine un mois et quand je l'ai reçu, il n'y avait pas de courrier, je ne peux donc point répondre au fait que des courriers m'ont été envoyés. Je serais bien prête à prendre entende, mais il me semble qu'il est malheureusement trop tard pour cela. Étant donné que je n'étais pas au courant et qu'étant donné la date de l'infraction qui est déjà donc avant la reprise de se person, je ne puis répondre autre que je vais faire ce que vous me direz, je trouve dommage que la personne qui l'avait avant moi, ne se soit pas occupée de cela avant, mais bon les faits sont là et j'assumerai donc la sentence.

Je vous remercie du temps que vous m'avez accordé.

Faileaybara

Réquisitoire de l'accusation

Bien, un procès simple ! Ca me changera tiens ...

Donc, résumons les faits Faileaybara : Vous parlez de perso et d'autres choses que je ne comprends guère mais vous assumez votre geste et accepterez l'amende.
Vous avez joué, vous avez perdu, mais vous êtes bonne joueuse et pour cela, je vais demander au juge une simple amende de 10 écus pour le fait ainsi que 5 écus de frais de dossier.

Fait à Poitiers le 23 février 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Donalvaro à la barre