Ionion était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]
Sarmite se traina jusqu'à son fauteuil et attendit d'avoir repris son souffle avant de rendre sa sentence.
Bon...Tout ce qu'à dit la procure est juste et je serais enclin à suivre ses réquisitions seulement...
Ben je ne vois pas trop en quoi mettre en prison un cercueil apporterait quoi que ce soit en expérience à l'accusée.
Elle est déjà en route pour une autre cour de justice d'une autre importance que la mienne. On échappe pas à la justice en changeant de monde.
De ce fait, je me contenterais de faire prélever 10 écus sur ce qu'il reste de ses possessions
Le reste sera donné aux indigents ou aux ayants droits.
Affaire classée
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Ionion, citoyenne Thouarsaise, du délit de trouble à l’ordre public conformément à l’article 4 de la Coutume Poitevine, pour s’être révoltée à deux reprises contre la mairie de Thouars les 12 et 17 janvier 1456. J’attire l’attention de la Cour que la récidive est un facteur aggravant. La situation politique et militaire de notre Comté avec l’ennemi tout proche, une autre circonstance aggravante.
J’appelle l’accusée à venir nous faire part de sa défense et je lui conseille de prendre un bon avocat car les charges sont lourdes.
J’appelle également Dame Mehane et Ikaz à venir témoigner de ce qu’ils ont vu en montant la garde.
Fait à Poitiers,
Le 18 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Première plaidoirie de la défense
Je ne voulais pas mourir sans avoir pu tester un coup de folie, une revolte ! je voulais montrer au monde que j'existe et qu'il se souvienne de moi ...
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge,
Puisque l'accusé plaide coupable,
Puisque l'accusé confirme la préméditation de son acte,
Puisque l'accusé ne nie pas connaître les lois,
Puisque l'accusé ne nie pas ne pas avoir mesuré l'importance de son acte;
Puisque l'accusé a récidivé,
Puisque la ville de Thouars est actuellement une ville en danger suite aux tensions avec nos voisins angevins,
Dès lors je demande à Monsieur le juge de compléter l'expérienece de l'accusée en lui offrant un séjour dans les geoles poitevines.
Le séjour requis pour une expérience optimale est de 4 jours ainsi qu'une amende de 200 écus pour avoir délibérément violé les lois comtales, fait preuve d'irrespect envers nos institutions et outrage envers la cour au travers de ces propos insolents.
J'attire l'attention de la cour sur le fait que les frais de justice ne sont pas inclus dans la demade de peine.
Merci monsieur le juge.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Ikaz à la barre
Voici son témoignage :
12-01-2008 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Ionion parmi les assaillants.
L'accusation a appelé Mehane à la barre
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