[procès] La Rochelle - 20/02/54 - Esclavagisme (Mazarins)

La Rochelle, le vingtième jour du deuxième mois de l'an de grâce mil quat'cent cinquante quatre.

Le suspect: Mazarins

Les infractions: Esclavagisme, cas de récidives.

Les victimes: Timmy, Aladin17

Le chargé de l'enquête: Pegaz (sergent remplaçant de La Rochelle)

Les pièces à conviction:







Les témoins: Pégaz, Lady, Timmy, Aladin17

Les Faits:

Après avoir averti le suspect de l'illégitimité de son offre d'emploi au regard de notre Constitution (article 7), Mazarins n'a ni retiré son offre, ni pris la peine de répondre aux courriers du sergent Pégaz.
De plus, il a réitéré un contrat illégal le lendemain.
Ne pouvant ni plaider l'ignorance, ni l'erreur ponctuelle, je dépose donc plainte contre cet individu pour esclavagisme.

De plus, le suspect Mazarins ne tiens toujours pas compte des avertissements et continu les récidives :



Je demande à ce que cette pièce à conviction soit rajouté au dossier de plainte.

Merci.

Il est à noter que c'est la même victime.

Procès lancé. Je suppose que le sieur Aladin17 a été prévenu et sera plus prudent à l'avenir

Je voudrai rajouter au dossier une nouvelle récidive.



Je tiens à préciser que Mazarins ne répond toujours à aucun avertissement.

Cela rajoute une victime au dossier.
Cet individu nuit de plus en plus la tranquillité de La Rochelle.

La police de la ville espere que la justice l'empêchera de nuire plus longtemps.

Le procès est ouvert et l'accusé ne se manifeste pas. Je demande au juge d'accélérer la procédure.

Je ne savais pas que l'on avais accès à la cours par le biais de ce forum. J'ai déjà écris au procureur et au juge, afin de signaler que le suspect a déjà des antécédents avec la justice poitevine. Même s'il n'a peut-être jamais été déclaré coupable, cela prouve qu'il était déjà au courant des lois comtales.
Demandez à Lockarius ou LeCookie pour de plus amples informations.
De plus, le suspect avait annoncé son départ pour Marseilles, environ 2 mois plus tôt, une vérification du côté des autorités provençales s'impose. Je sais que les lois ne sont pas les mêmes, mais ça pourrait compter comme un facteur aggravant, si ce n'est comme une récidive.
Une peine exemplaire s'impose s'il s'avère coupable, engager 4 fois à 12 écus est un scandale, surtout pour un riche artisan.
Ce genre d'individu n'est pas le bienvenu dans notre comté!

-Megatsunami

Je suis d'accord avec toi.
Cependant, il faut faire attention. Notre Mazarins là est tout jeune paysan, il ne doit pas s'agir de l'autre Mazarin que nous connaissons bien.