Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le lundi 25 février de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
En effet, les Poitevins ne sont pas des sauvages, j’accorderai donc la relaxe, avec un petit avertissement, avant toutes vos prochaines actions, renseignez vous sur les lois et les décrets en vigueurs, Via la gargotte ou le Tribun de Thouars et même le maire, on peut vous aider aussi en taverne.
La séance est close !
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Procès ayant opposé Ombrage au Comté du Poitou
Ombrage était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le lundi 25 février de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
En effet, les Poitevins ne sont pas des sauvages, j’accorderai donc la relaxe, avec un petit avertissement, avant toutes vos prochaines actions, renseignez vous sur les lois et les décrets en vigueurs, Via la gargotte ou le Tribun de Thouars et même le maire, on peut vous aider aussi en taverne.
La séance est close !
Acte d'accusation
Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Ombrage, citoyenne guyennaise, du délit de trouble à l’ordre public conformément à l’article 4 de la Coutume Poitevine, pour avoir franchi la frontière poitevine en bafouant le décret de fermeture des frontières promulgué le 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Fait à Poitiers, le 19 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense
Ombrage s'avance devant le juge:
juge, procureur
je reconnais que j'ai traversé votre duché mais je viens pour m'installer à Thouars. Chose que j'ai faite. Je suis triste de voir l'accueil qui est reservé aux nouveaux venus mais je tiens à vous preciser que rien ne me laissait presager que les frontières étaient fermées en venant ici. En effet la première ville que j'ai traversée ne m'a pas envoyé de courrier pour m'avertir. Il s'agit de Saintes. Je n'y ai rencontré aucun douanier pour me prevenir. Je suis donc arrivée à La Rochelle où en effet on m'a avertie mais je devais arriver 48h apres à Thouars où je souhaitais m'installer et vous demander ainsi l'autorisation de rester dans ce village donc en Poitou puisque citoyenne maintenant de ce duché.
Je suis mise en proces à peine arrivée et je n'ai même pas eu le temps de vous demander audience. Je viens donc visiter le palais de justice avant même de chercher un logement.
Juge, Procureur, je n'ai pas troublé l'ordre public.Peut être que vous avez affiché votre decret mais je me suis tellement pressée sur la route depuis La Rochelle que je n'ai pas trainé sur les halles, je vous l'avoue.
Ombrage retourne s'asseoir et attends la suite, déçue d'avoir été accueillie de cette façon.
Réquisitoire de l'accusation
Mackx était heureux, premièrement, parce que la prévenue avait répondu (chose rare en ce monde de brutes ^^), deuxièmement, parce qu'elle avait répondu aimablement, comprenant que le procureur ne faisait ici que son travail.
S'adressant à Brunnilde, il commença :
Bien, j'ai bien compris vos motivations et votre histoire. Et je sais qu'il y a des jours où nos douaniers, débordés de travail, ne trouvent pas le temps de contrôler tous les voyageurs.
Néanmoins, il est quand même très imprudent de s'aventurer dans un Comté sans en connaître les décrets en vigueur ! Et vous avez eu de la chance de ne pas croiser d'armée poitevine en route, elle vous aurait mise en pièces sans laisser-passer !
Tenant compte de tout cela, et de votre bonne volonté, je demanderai au Juge votre relaxe, mais sachez que copie de ceci est gardé en nos bureaux. Ne vous avisez pas de revenir ici pour les mêmes motifs, ou ce ne serait pas beau à voir ...
Fait à Poitiers le 20 février 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
Ombrage se lève de nouveau et regarde le procureur un peu surprise.
Merci Messire le Procureur, mon nom est ombrage et pas Brunnilde, mais je pense que c'est bien à moi que vous parliez.
Puis elle sourit et se detend
Mais je vous suis reconnaissante de votre décision.
Elle retourne s'asseoir et attends la decision du juge.
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