[Coupable] [escroquerie] Chacha2810

Chacha2810 vend une demi-carcasse de cochon au dessus du prix fixé par le comté.

Citation :

DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
En raison d’une hausse des prix sur les marchés des villes du Poitou et pour garantir la stabilité économique du comté, voici les prix maximum de vente autorisés:
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.70
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15
Ce décret temporaire s’appliquera tant que la situation ne sera pas stabilisé et notre conflit avec l’Anjou terminé.
Que cela soit dit et fait
Le vingt six de janvier mil quatre cent cinquante six
Pour le comte du Poitou

Courrier envoyé :

Citation :

Madame/moidemoiselle,

Malgré l'affichage en mairie du decret comtal régissant les prix de certaines marchandises en Poitou, vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépasssait les prix autorisés par celle-ci:

DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

De ce fait, la Mairie a porté plainte à votre encontre et vous lui êtes redevable d'une amende de 5 écus.

En effet, le 18 février 1456 vous avez vendu 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16.25 écus au lieu de 15 écus maximum autorisés, vous rendant ainsi coupable d'escroquerie.

Preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img166/7986/sanstitrexx8.jpg

Je vous demande expréssément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.
Veuillez me communiquer par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne faites pas sous les 48h à venir, je transfererai votre dossier à la Procure, qui instruira un procés à votre encontre.


Riful, Aspirant de la police de La Trémouille.

Citation :

Cher monsieur,

Je n sait comment faire pour régler ma dette, par conséquent veuillez m'expliquer la procédure pour régularisé mon statut le plus vite possible.

Merci, chacha2810

Réponse envoyée :

Citation :

Bonjour,

Suivant la procédure, et comme indiqué dans le courrier précédent, vous m'êtes redevable de 16.25 écus ainsi qu'une amende de 5 écus, ce qui fait un total de 21.25 écus.


Je vais remettre sur le marché votre demi-quintal de carcasse de cochon au prix de 21.25 écus. Comme celà, vous me rachetez votre marchandise, que vous pourrez renvendre par la suite.


Je me reconnecterai ce soir vers 21h, 21h30.
Répondez moi si possible pour l'indiquer si vous êtes d'accord; on fera alors la transaction.

Bien à vous,

Riful, Aspirant de la police de La Trémouille.

Ps : j'ai vraiment l'air d'un monsieur ??

ce doit être l'unfiforme...ca cache bien des choses.

Autre infraction :



Ceci fait d'elle une récidiviste.
De plus d'autres infractions à la grille des prix ont été également répertoriés.


Le dossier doit donc être redirigé chez le procureur s'il vous plait.

Lettre envoyée :

Citation :

Bonsoir,

j'ai le regret de vous informer que votre dossier a été envoyé chez le procureur ayant pour sujet l'escroquerie.

Effectivement, j'ai, lors d'un contrôle ce soir même, acheté une miche à 7.50 écus, ce qui représente un délit.

Etant donné que vous étiez sensé me rembourser un autre délit, celui du demi-quintal de carcasse de cochon, je m'appretai à vous faire grâce de l'amende en vous revendant au prix de 7.50 écus votre miche de pain.


Cependant, j'ai constaté que vous aviez déjà été le sujet de d'autres escroqueries répertoriées sur le forum comme par exemple celles-ci :

je cite :
31-01-2008 22:40 : Vous avez acheté à Chacha2810 1 miche de pain pour 7,50 écus.
31-01-2008 22:40 : Vous avez acheté à Chacha2810 1 miche de pain pour 9,00 écus.

Ce qui fait de vous une récidiviste.
En suivant la procédure ainsi que la décision de mes supérieurs, votre dossier est envoyé chez le procureur.


Avec mes salutations et mes regrets,

Riful, aspirante de la police de La Trémouille.

Nouveau chef d'accusation :

Spéculation :

Chacha2810, boulangère, vend du pain au dessus du prix fixé par le décret. (1ère infraction, avec récidive)



Chacha2810 est accusée de spéculation en vendant une carcasse de cochon au dessus du prix fixé par les grilles alors qu'elle ne cultive ni n'élève rien (2nde infraction : récidive et spéculation)

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille



Niveau : 2
Points de réputation : 54
Argent : 94


Chacha2810 est boulanger.

Chacha2810 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Février 2008 à 17h11

Enfin, dans un de ses courriers, elle a affirmer se connecter ce soir entre 21h et 21h30 pour s'acquiter d'une dette envers la mairie mais ne s'est pas présentée, ni même après.

De plus, elle n'a pas retiré de la vente ses marchandises :




Riful, Aspirante de la police de La Trémouille.

Si ça c'est pas un dossier béton vive Chaha et surtout vive riful

Merci,


Mais faut dire qu'elle cumule....

Faudrait essayer de savoir ce qu'elle avait comme champ avant.

Mise en accusation ce 22 février 1456.

Procès ayant opposé Chacha2810 au Comté du Poitou

Chacha2810 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le lundi 3 mars de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

L’accusé reconnaissant les faits ici exposé, ne formulant aucune retenue à la peine demandé par Monsieur le procureur.

Je vous déclare donc coupable et vous condamne à payer la sommes de 38 écus qui correspond à l’amende et aux frais de dossier.

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 38 écus.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Chacha2810, citoyenne trémouilloise, du délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté, par trois fois, le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img166/7986/sanstitrexx8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img502/7848/sanstitreso3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img114/5827/sanstitreki8.jpg

Fait à Poitiers, le 22 février 1456
Maxime d'Alesme, Procureur





De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Je ne conteste pas les preuves simplement je n'ai pas été tenue au courant des prix régissant le marché du poitou, de ce fait j'ai suivi les autre venduers qui vendent leur marchandises au prix ou je l'ai vendu et voire plus cher.

Actuellement j'ai retiré tous les articles de la vente et les ai remis aux prix autorisé, je prie votre honneur d'accepter mes excuses pour ce malheureux malentendu, et coopererai a votre décision.

chacha2810

Réquisitoire de l'accusation

Bien, puisque l'accusée reconnaît ses erreurs et accepte de coopérer avec la justice, je vais simplement demander au Juge 30 écus d'amende plus les 8 écus de frais de dossier relatifs à cet affaire.

C'en est tout votre honneur !

Fait à Poitiers le 25 février 1456,
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

je vous remercie et promet de régularisé ma situation dans les plus brefs délais

L'accusation a appelé Riful à la barre

Voici son témoignage :
*Riful arrive essouflée à la barre. Elle reprend son souffle puis prend la parole*

Votre honneur,
vous m'avez appelée à la barre pour témoigner contre Chacha2810, accusée d'escroquerie.

En effet, l'accusée a vendu sur le marché des produits à un prix supérieur fixé par le comté.


Tout à commencé lors d'un contrôle de marchandise(s) sur le marché, je lui ai acheté 1 demi-quintal de carcasse de cochon à un prix supérieur que la grille. J'ai alors envoyé un courrier lui signalant son infraction.

Chacha me répondit qu'elle accepte de payer son amende ainsi que de racheter sa marchandise : je fixe donc une certaine heure pour la transaction comme à mon habitude que Chacha accepte.

Le lendemain, la carcasse était toujours à vendre, je n'ai point recu de courrier de sa part, et, lors d'un nouveau contrôle, je lui achète par hasard du pain à un prix supérieur à la grille ; D'où mes doutes sur la question suivante : y a t-il spéculation ? Je reporte celà sur son dossier puis apprend que ce n'est pas la première fois qu'elle est accusée d'escroquerie ; ce qui fait d'elle une récidiviste.

Enfin, sa marchandise n'a pas été retirée du marché.
N'ayant plus aucune nouvelle depuis le rachat de la miche de pain, j'ai fini par porter plainte pour escroquerie, incluant une spéculation ainsi que la récidive.


Riful, Aspirante de la police de la Trémouille.


*Riful retourna s'assoir*