Procès ayant opposé Julius94 au Comté du Poitou
Julius94 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Julius94 a passé la frontière alors que celle ci était fermée/
Mais depuis Julius94 a aussi trépassé .
nous préleverons donc 5 écus de fraix de justice et le renverrons 6 pieds sous terre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Julius94, citoyen breton, du délit de trouble à l’ordre public conformément à l’article 4 de la Coutume Poitevine, pour avoir franchi la frontière poitevino-bretonne en bafouant le décret de fermeture des frontières promulgué le 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Considérant l’afflux massif de citoyens Bretons ce jour dans la seule ville de La Rochelle,
Considérant la situation belliqueuse qui nous lie à nous voisins angevins ;
Considérant les accords d’entraide militaire entre ces deux duchés, nous demandons à ce que l’accusé ci-dessus nommé, soit placé en détention préventive pour une période de 3 jours.
Fait à Poitiers,
Le 7 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
En faisant mon tour de garde j’ai remarqué un groupe d’étrangers passé devant La Rochelle, parmi eux se trouvait Julius94. Malgré la fermeture des frontières, cette personne se trouve en terre poitevine et ce, sans avoir obtenu de laissez-passer.
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