Procès ayant opposé Capouille au Comté du Poitou
Capouille était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le substitut lu la sentence du juge d'une voix monocorde.
" l'accusé Capouille reconnait les faits. Il est entré illégalement en Poitou et il confirme y être entré au sein d'un groupe armé dont certains sont déjà passés par ce tribunal.
L'attitude du sieur Capouille m'inciterait à la mansuetude. On devine en lui un homme coutumier des lois.
Mais les temps étaient troublés et le sont toujours.
Donc l'amende sera de 50 écus X 2
et 2 jours de prison...qui seront confondus avec la garde à vue déjà effectuée.
plus 10 écus de frais de justice.
Que l'accusé ne soit plus vu en Poitou avant un mois plein à compter de demain.
Le prévenu a été condamné à une amende de 110 écus.
Acte d'accusation
Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Capouille, citoyen breton, du délit de trouble à l’ordre public conformément à l’article 4 de la Coutume Poitevine, pour avoir franchi la frontière poitevino-bretonne en bafouant le décret de fermeture des frontières promulgué le 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Considérant l’afflux massif de citoyens Bretons ce jour dans la seule ville de La Rochelle,
Considérant la situation belliqueuse qui nous lie à nous voisins angevins ;
Considérant les accords d’entraide militaire entre ces deux duchés, nous demandons à ce que l’accusé ci-dessus nommé, soit placé en détention préventive pour une période de 3 jours.
Fait à Poitiers,
Le 7 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur
Première plaidoirie de la défense
Cher Smartfluid de Jurefacto,
Je ne nie aucunement le fait de me trouver, peut-être illégalement, sur le sol du Poitou.
(si vous êtes au courant des troubles Bretons survenus il y a quelques mois sur le sol Brestois, vous devez également savoir que je ne fréquente plus la gargotte...raison pour laquelle certaines décisions inter-duché ne sont pas arrivées jusqu'à moi... vérifiez en y cherchant ma dernière apparition)
Par contre, permettez-moi de corriger vos dire cependant sur ma prétendue présence à La Rochelle en ce jour du 07/01/1456 ! 'J'ai effectivement visité cette belle ville il y a quelques jours, mais conformément à la demande de vos autorités, je suis vite parti afin d'éviter tout problème.
Comme vous pouvez le constater, nous nous déplaçons en lance afin de pouvoir rapidement retourner dans notre Mère Patrie tout en perdant le moins de temps possible.
Un de mes compagnons de route vous aura certainement déjà expliqué le fait que nous tentons de rejoindre Polmar. Je n'explique cependant pas notre retard (n'étant pas un grand spécialiste des longs voyages et ayant un piètre sens de l'orientation).
Néenmoins, je peux comprendre que la présence d'un Breton sur votre sol puisse entraîner un mouvement de panique, bien que nous n'ayons rien fait de répressible sur vos terres.
Réquisitoire de l'accusation
Cher monsieur, nul n'est censé ignorer la loi et ca n'est certes pas à moi d'aller vérifier que vous soyez en capable ou non d'aller chercher l'info mais bien à vous, qui admettez rencontrer des soucis pour l'obtenir de faire le nécessaire en ce sens.
Vous nons plus, n'êtes pas sans ignorer les troubles qui soulèvent notre comté depuis plusieurs semaines, ainsi l'expérience et la prudence auraient du vous l'enseigner, vous auriez, non seulement du vous renseigner, mais également quitter le comté lorsque l'on vous lâ demandé et non pas faire escale impunément à niort comme c'est actuellement le cas.
Je cherche les excuses de votre délit et je ne vois rien. Ainsi, nous sommes le 10 janvier, je vous donne jusqu'au 12 au petit matin pour ne plus vous voir sur le sol poitevin. Si vous ne vous êtes pas exécuté ou si d'autres délits sont constatés, je demanderai à ce que le juge rende un verdict en conformité aux délits qui seront enregistrés.
Si, à contrario, vous quittez notre comté dans les délais impartis et sans vous faire remarquer alors je suppose que nous pourrons nous contenter de ne vous mettre à charge que des frais de procédure.
J'en ai terminé avec l'accusé, monsieur le juge.
Dernière plaidoirie de la défense
Chers Juges et Procureur,
N'ayant rien à redire face à votre plaidoirie, reconnaissant mon ignorance de l'histoire mouvementée des Comtés voisins et le fait qu'aucune excuse vraiment valable soit apportée.
Pour le départ de vos terres d'ici le 12 janvier, permettez-moi de demander humblement la possibilité de quitter ma garde à vue, étant donné que celle-ci m'empêche TOUT mouvement...
Une fois remis en liberté, et après avoir payé les éventuels frais de procédure, je quitterai sur le champ Niort et le Poitou
L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
En faisant mon tour de garde j’ai remarqué un groupe d’étrangers passé devant La Rochelle, parmi eux se trouvait Capouille. Malgré la fermeture des frontières, cette personne se trouve en terre poitevine et ce, sans avoir obtenu de laissez-passer.
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