Invité Invité
| Sujet: [coupable] [TAOP]-Benidonlefripon-(28/02/1456) Jeu 28 Fév 2008 - 22:04 | |
| Benidonlefripon, ressortissant angevin ayant participé à l'attaque de Saintes, se trouve actuellement à Blaye: |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [coupable] [TAOP]-Benidonlefripon-(28/02/1456) Jeu 28 Fév 2008 - 23:07 | |
| En dehors du territoire Poitevin, je classe |
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cestcoyote Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 926 Date d'inscription : 26/10/2006
| Sujet: Re: [coupable] [TAOP]-Benidonlefripon-(28/02/1456) Jeu 28 Fév 2008 - 23:18 | |
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Mackx Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 547 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [coupable] [TAOP]-Benidonlefripon-(28/02/1456) Ven 21 Mar 2008 - 17:57 | |
| Mis en accusation le 21 mars 1456. | |
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olivyaa Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 3438 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [coupable] [TAOP]-Benidonlefripon-(28/02/1456) Mar 25 Mar 2008 - 19:04 | |
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icie Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 14252 Localisation : Château de Bressuires Date d'inscription : 01/04/2006
| Sujet: Re: [coupable] [TAOP]-Benidonlefripon-(28/02/1456) Ven 30 Mai 2008 - 0:53 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. La prochaine fois, il serait bon de me donner un dossier complet, avant de vouloir me l'envoyer le plus rapidement possible. Je prend bonne note de la demande du Procureur. L'armée de Don_Tirso a été une épée de Damoclès pour le Poitou, alors que nous étions en plein conflit. Il va de soi que toute personne ayant participé à cette action se doit d'être jugé sévèrement !
Cependant, au vu du dossier, il n'y a rien, je dis bien RIEN qui ne vienne me prouver que l'accusé faisait parti de l'armée de Don_Tirso. Je ne peux donc pas le condamné pour un acte qui ne m'a pas été prouvé. Cependant, au regard des dires des douaniers de Thouars et Poitiers, l'accusé se trouvait bien illégalement sur le territoire poitevine. Etant angevin, alors que nous étions en guerre contre le Poitou cela est assez grave, pour le noter. De plus, cet homme n'a même pas pris la peine de venir se défendre ici même !
Je déclare donc l'accusé innocent d'avoir fait partie de l'armée brigande de Don_Tirso. Cependant, je le déclare coupable de n'avoir pas respecté le décret de fermeture des frontières ! Je le condamne donc à une amende de 25 écus plus une amende de 5 écus de frais de dossier.
Fait à Poitiers, le 2 mai 1456, par Yuan, Juge du Poitou Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. | |
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| Sujet: Re: [coupable] [TAOP]-Benidonlefripon-(28/02/1456) | |
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