[Coupable] (escroquerie) Bruce06- 04/03/1456

Escroquerie
Bruce06
04.03.1456

bruce06 a acheté deux couteaux à la mairie....



Or voici ce que je remarque:



Je vois des couteaux sur le marché plus chers donc je vais voir et OH surprise!:




En conséquence je transmets directement ce dossier au prévôt.....

Citation :

Bonjour,

Vous avez aujourd'hui acheté des couteaux à la mairie.
Etant donné que vous etes meunier et que vous n'elevez rien, je me suis demandé ce que vous pouviez faire d'un tel ustensile.
Or en controlant le marché, j'ai retrouvé ces fameux couteaux mis en vente par vos soins à un prix plus élevé.
Je vous rappelle que la spéculation est strictement interdite en Poitou et que vous êtes donc en totale infraction.
Je vous informe qu'en conséquence, et en ma qualité de Maire et de Lieutenant de Police de La Trémouille,
Votre dossier a été transféré au sécrétariat du Prévôt des marechaux et que vous risquez des poursuites judiciaires.
Cordialement

Letilet Du Bodil.

attendre sa réponse sous 48 heures, s assurer qu il est bien au pigonnier,donc il a pris connaissance du message).
sinon me transmettre la plainte normalisé.

Dépot de plainte

Thouars- Le

Le contrevenant:


Victime:


Témoins:


Enquêteur:

Récidive:


Faits:


Amende:


Commentaire de l Officier:


Dossier .


Ce qui me permettra de faire suivre la plainte au plus vite au procureur.
Merci de ta comprehension
Cordialement
Fracounet

Fracounet je connais la procédure merci... si je me suis permise de transférer ce dossier directement c'est que pour moi il y a urgence...
Il y a penurie de couteaux sur le marché, la mairie en a en stock mais ils sont achetés presque systématiquement par de petits spéculateurs comme celui ci... je commence en a avoir assez de pas pouvoir fournir mes eleveurs en couteaux.
Pour ce qui est de la présentation du dossier, je reconnais que j'ai monté le mien à la va vite mais ne compte pas sur moi pour suivre le modele à la lettre, je ne l'ai jamais fait jusqu'à présent, mes dossiers ont toujours été clairs et acceptés par la hierarchie mais je n'ai pas le temps pour les fioritures...
Je reconnais que j'aurais pu attendre sa réponse mais étant donné que ce monsieur est un tamago je doute d'en avoir une d'ailleurs au bout de 24 heures toujours rien alors qu'il s'est connecté..
Merci de ta compréhension.

heu, désolée si je me suis emportée, coup de colere soudain

48Heures... aucune réponse.
je remonte le dossier fracounet ou on fait avec celui ci? (la prochaine fois je ferais un effort promis)

ok,fait le suivre au secretariat,
je dresserai la plainte exceptionnellement.
Cordialement

Bien... je complete ce jour le dossier par une nouvelle infraction de ce monsieur.
Je précise que ce n'est pas la seule mais que je n'ai pas eu le temps de collecter les preuves pour tous les actes de spéculation que j'ai pu constater venant de cette personne.

Date:15/06/1456
Contrevenant: Bruce06
Infraction: Spéculation
Temoin: Letilet (Maire de LT)

fiche de Bruce06:

Citation :

Né(e) le 08 Août 2007

Bruce06 fête son anniversaire le 08 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille



Niveau : 2
Points de réputation : 40
Argent : 0


Bruce06 est meunier.

Bruce06 cultive du blé.

Dernière connexion le 15 Mars 2008 à 13h44

Preuve:



Monsieur le Prevot, je vous fait parvenir à nouveau l'integralité du dossier en esperant que des poursuites seront engagées.

Si c'est demandé aussi gentiellement, vous inquiêtez pas je suis sûr que notre Procureur va y prendre plaisir.^^

Oh, j'y ai pris plaisir, merci .

Mis en accusation ce 17 mars 1456.

Procès ayant opposé Bruce06 au Comté du Poitou

Bruce06 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le samedi 5avril de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci !

Les accusations contre le prévenu concernant de la farine, n’a aucun rapport avec ce pourquoi il est là. Donc je ne retiendrai pas ce point. Par contre vous êtes bien coupable d’escroquerie pour avoir spéculé sur la vente de couteaux.
Vous êtes condamné à payer l’amende de 20 écus, pour cette affaire les frais de dossier s’élève à 8 écus. vous verserez donc la somme de 28 écus.

La séance est close!
Le prévenu a été condamné à une amende de 28 écus.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Bruce06, citoyen trémouillois, de délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456,
ainsi que du délit de spéculation pour avoir acheté deux couteaux vendus par la mairie à 17.50 écus alors qu'il est meunier, couteaux dont Letilet a retrouvé un exemplaire quelques temps plus tard à 23.00 écus sur le marché, vendu par ce même Bruce06.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img182/578/preuvecouteauxbs2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img187/6255/preuvecouteauxrg4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img229/7663/preuvecouteauxsa9.jpg




Fait à Poitiers, le 17 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou





De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie

DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Maïs : 3.50
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15
Première plaidoirie de la défense

bonjour a vous
les chefs d'accusations que vous avez contre moi sont non conforme,car ce jour la pour avoir un travail sur le marche de travail et pour abbatre un cochon je pensait avoir besoin de couteaux or apres ne pas avoir avoirle travail je n'avait quoi faire des coteaux et je les ai revendu au prix du march.on ce qui conserne le prix de la farine je tien a vous informe que je ne l'est jamais vendu plus de 14.90 ecus et cela sur l marche meme que ccile ma envoye un courier on se sens pour me remerçie.alors de e fait je vous prie de bien vouloir accpeter mes excuses les plus sincere et je vous dnne ma parole que ce fait ne se reproduira jamais.merçi a vous.
Réquisitoire de l'accusation

Bon bon bon ...

On va commencer par le plus simple : l'escroquerie sur la farine. Vous reconnaissez votre infraction, j'en déduis donc que vous acceptez de payer l'amende de 5 écus.

Deuxième point : les couteaux. Alors là, c'est plus compliqué, parce que même en admettant que vous soyez de bonne foi, ce que n'a pas l'air de penser le Lieutenant Letilet, vous les avez quand même revendus plus chers que vous ne les aviez acheté ! Et cela est de la spéculation !

Je demande donc au Juge une amende de 20 écus pour les deux couteaux ainsi que les 5 écus pour l'escroquerie, ce qui fait 25 écus.

Fait à Poitiers ce 26 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

dsl monsieur mais je n'est pas admis quoi que se soit sur la farine car je les toujours vendu moin cher sur le marche et cela depuis que j'ai commencer a en fabriquer et je vent toujours ma farine a 14.90ecus et cela c'est e prix l moins cher du marche et vous pouvait constate ça et controler meme sue le marche et on ce qui conserne les coutaux je les ai revendu au prix moin cher que j'ai trouver a la date de les mettre sur le marche et je vous reafirme cela que je vous presnte toutes mes excuses et avec la proesse de ne plus jamais le refaire.
merçi de m'avoir donner l'occasion de repondre et je vous remerçis encore
L'accusation a appelé Letilet à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Ayant constaté une penurie de couteaux sur le marché je me suis empressée d'en commercialiser quelques uns provenant du stock de la mairie.
Ces couteaux ont été achetés trés rapidement, et je precise qu'ils etaient les seuls sur le marché...c'est pour cette raison que je fus etonnée d'en trouver d'autres beaucoup plus chers le soir même... et là surprise l'acheteur et le vendeur etaient les memes.
Pourquoi ce meunier aurait il acheté des couteaux? pourquoi deux surtout?
il me semble que ce monsieur a suffisament d'experience pour savoir qu'il n'en avait pas besoin...
Je rajoute que cette personne a réitéré recemment avec des legumes.....
pour planter dans les champs ou il etait embauché peut etre?^^......