Procès ayant opposé Buddy_line au Comté du Poitou
Buddy_line était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le jeudi 27 mars de l’an de grâce 1456
Monsieur le procureur, merci.
Pour avoir bafoué le décret du 23 novembre 1455, sur la fermeture des frontière, vous êtes déclaré coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à payer la somme de 50 écus et 8 écus de frais de dossier. Vous ne possédez pas cette somme, vous serez emprisonnez pour 1 jour en compensation !
La séance est close !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Acte d'accusation
Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :
Buddy_line, citoyen angevin, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Malgré les courriers et les demandes adressées, il se trouve toujours en territoire poitevin.
Fait à Poitiers le 12 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou
De la coutume Poitevine :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou
Du décret de fermeture des frontières :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195
Première plaidoirie de la défense
et bien Moi, Buddy_Line, n'accepte évidemment pas l'accusation pour les raisons suivantes :
- je suis évidemment rentré en Poitou sans connaitre les dispositions prises.
- Ayant reçu un message à mon arrivée à Thouars, je suis parti...
- je me rend encore aujourd'hui hors du Poitou d'ou je n'ai aucune affaire en cours et pour cause il s'agit de mon premier voyage.
je ne pensais évidemment pas à mal en me rendant ni à Poitier ni plus loin dans la mesure ou je tente en effet de quitter le Poitou. Je ne me suis lié à aucun groupe et traverse d'ailleurs seul le duché... je en dispose d'aucune arme... je ne vois donc pas bien le danger que peut représenter quelqu'un comme moi qui cherche encore à s'établir quelque part.
(hrp : merci pour mon premier voyage... je viens de passer niveau 1 et de pouvoir me déplacer ... je veux bien jouer le jeu, preuve je partais ... mais c'est tout de même un peu fort de café !)
enfin je ne m'estime évidemment pas au-dessus des lois et accepterait évidemment les conclusions du tribunal mais je prie de bien vouloir tenir de mes intentions honnêtes et pacifique ... je peux partir ou même m'engager dans une armée du duché si un danger a cours : puisque je cherche toujours un avenir. si je peux aider je le ferai
Merci de m'avoir lu et j'espère compris.
Réquisitoire de l'accusation
Bien, je comprends un peu votre point de vue.
Mais bon, vous avez quitté le Poitou ... sans donner de coup de main.
En raison de cela, je vais demander la même sanction que les autres, c'est-à-dire 25 écus d'amende.
Fait à Poitiers le 17 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Olivyaa à la barre
Voici son témoignage :
A son arrivée à Thouars, j’avais envoyé un courrier à Sieur Buddy_line le prévenant de la fermeture des frontières et qu’il devait quitter le Poitou s’il n’obtenait pas de sauf conduit de la part de notre Prévôt, courrier qui, à ce jour, reste sans réponse.
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