[Coupable] Thouars ~ Laetitia_24 ~ Escroquerie ~ 11/03/56

-Encore une muette...
Le suivit de l'affaire vaut mieux qu'un long discours...

Cyphus a écrit:

Zgnot, Nabil81, Laetitia_24, Cdric et Fufu1980,

Vous avez tous reçu mon courrier annonçant que j'allais sévir.

Je sévis:

29-02-2008 23:10 : Vous avez acheté à Zgnot 1 sac de blé pour 12,85 écus.
29-02-2008 23:10 : Vous avez acheté à Nabil81 1 sac de blé pour 12,65 écus.
29-02-2008 23:10 : Vous avez acheté à Laetitia_24 1 sac de blé pour 12,70 écus.
29-02-2008 23:10 : Vous avez acheté à Cdric 1 sac de blé pour 12,90 écus.
29-02-2008 23:10 : Vous avez acheté à Fufu1980 1 sac de blé pour 15,00 écus.

Le prix du blé est limité à 12.60 écus par décret.

Merci d'annuler toute vente illégale et de se conformer au tarif en vigueur.

Contactez moi afin de récupèrer vos sacs au même prix (le comté finance pas vos abus).

Vous écoppez simplement d'un avertissement, toute récidive sera pénalisée de 5 écus.

Maître Cyphus Garion

Avocat des drosophiles et rédacteur de la DDDEV (appliquée au Poitou)
Conseiller des bléiculteurs, meuniers et boulangers à Thouars
Meunier et cultivateur des terres du Garion et de la Haie (blé)
Surveillant général du marché thouarsais
Propriétaire de La Belle de Nuit
Soldat d'élite et chef de section de la Première Compagnie des Aigles de Thouars

Cyphus a écrit:

Laetitia_24,

Recontactes-moi dès que possible pour récupèrer ton sac de blé à 12.70 écus

Tout refus de coopèrer te coûtera 5 écus d'amende.

Maître Cyphus Garion

Avocat des drosophiles et rédacteur de la DDDEV (appliquée au Poitou)
Conseiller des bléiculteurs, meuniers et boulangers à Thouars
Meunier et cultivateur des terres du Garion et de la Haie (blé)

Cyphus a écrit:

Laetitia_24,

Recontactes-moi dès que possible pour récupèrer ton sac de blé à 12.70 écus majoré de 5 écus pour non coopération.

Si ton refus persiste celà te coûtera 10 écus supplémentaires d'amende.

Maître Cyphus Garion

Avocat des drosophiles et rédacteur de la DDDEV (appliquée au Poitou)
Conseiller des bléiculteurs, meuniers et boulangers à Thouars
Meunier et cultivateur des terres du Garion et de la Haie (blé)

Cyphus a écrit:

Laetitia_24,

Recontactes-moi dès que possible pour récupèrer tes deux sac de blé à 12.70 écus dont un majoré de 5 écus pour non coopération.

Et retire de la vente toute marchandise à prix illégal.

Pour mémoire voici les maximums autorisés:

Bois : 4.50 écus

Blé : 12.60 écus
Farine : 15.60 écus
Pain : 6.70 écus

Maïs : 3,50 écus
Carcasse de vache: 30 écus
Demi-carcasse de cochon: 15 écus
Viande : 17.70 écus

Bouteilles de lait: 11,55 écus
Poisson: 22 écus

Légumes: 12 ecus

Couteaux : 17 écus

Si ton refus persiste celà te coûtera 10 écus supplémentaires d'amende.

Maître Cyphus Garion

Avocat des drosophiles et rédacteur de la DDDEV (appliquée au Poitou)
Conseiller des bléiculteurs, meuniers et boulangers à Thouars
Meunier et cultivateur des terres du Garion et de la Haie (blé)
Surveillant général du marché thouarsais
Propriétaire de La Belle de Nuit
Soldat d'élite et chef de section de la Première Compagnie des Aigles de Thouars

Cyphus a écrit:

Laetitia_24,

Pour avoir vendu deux sacs de blé à prix prohibé et pour non-coopération, je vous impose une amende de 15 écus.
Merci d'acheter les deux sacs de blé à 20.20 écus (12.7 +7.5 écus).

Une fois fait vous serez en règle.

Tout refus de coopèrer entrainera votre mise en procès

Maître Cyphus Garion

Avocat des drosophiles et rédacteur de la DDDEV (appliquée au Poitou)
Conseiller des bléiculteurs, meuniers et boulangers à Thouars
Meunier et cultivateur des terres du Garion et de la Haie (blé)
Surveillant général du marché thouarsais
Propriétaire de La Belle de Nuit
Soldat d'élite et chef de section de la Première Compagnie des Aigles de Thouars

Cyphus a écrit:

Laetitia_24,

Comme convenu je vous mets donc en procès pour escroquerie.

Maître Cyphus Garion

Avocat des drosophiles et rédacteur de la DDDEV (appliquée au Poitou)
Conseiller des bléiculteurs, meuniers et boulangers à Thouars
Meunier et cultivateur des terres du Garion et de la Haie (blé)
Surveillant général du marché thouarsais
Propriétaire de La Belle de Nuit
Soldat d'élite et chef de section de la Première Compagnie des Aigles de Thouars

Mise en accusation le 12 mars 1456.

Procès ayant opposé Laetitia_24 au Comté du Poitou

Laetitia_24 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le jeudi 3 avril de l’an de grâce 1456

Monsieur le procureur, merci.

Pour avoir bafoué le décret comtal sur la limitation des prix, je vous déclare coupable d’escroquerie !
Ceci étant votre première incartade, vous êtes condamnée à payer la somme de 1 écus et à une peine d’une semaine de TIC.
Vous irez travaillez à la mines pendant 7 jours de suite, prend effet à partir de demain.

La séance est close !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Laetitia_24, citoyenne thouarsaise, de délit d’escroquerie envers le Comté du Poitou, conformément à l’article 3 de la Coutume Poitevine, pour ne pas avoir respecté, par deux fois, le décret comtal sur les prix de vente du 26 janvier 1456.

J'appelle Cyphus à la barre pour en témoigner.

Fait à Poitiers, le 12 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur





Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img185/4400/29fvriermr2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img527/3791/4marsqu1.png


De la coutume Poitevine :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie


DÉCRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.50
- Carcasse de vache: 30
- Demi-carcasse de cochon: 15
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Bon, youhou, prévenue !!! On se réveille, un tribunal n'est pas un dortoir ...

Vous avez enfreint la loi ! Vous êtes au courant au moins ? Ou vous vous en fichez complètement ?

Bon ben la demande de l'accusation sera simple : 25 écus d'amende par escroquerie ce qui nous fait donc un total de 50 écus.

Fait à Poitiers le 26 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou
Dernière plaidoirie de la défense

je suis desoler je n'etait pas au courant qu'il y avait une limite a ne pas depasser pour vendre le blé j'ai par rapport a se qu'il se vendais sur le marcher. de plus je suis nouvelle est je ne connais pas encore tous sur votre jeux je vous pris de bien vouloir m'excuser de plus je ne savait pas comment il fallait faire pour se manifester merci de votre comprehension je suis sincere merci

L'accusation a appelé Cyphus à la barre

Voici son témoignage :
-Seigneur Maxime d'Alesme,
Je n'ai pas grand chose à ajouter, cette cultivatrice de blé a par deux fois enfreint le décret comtal, a été prévenue 6 fois en 15 jours et n'a daigné répondre.

Les copies de lettres et preuves sont disponibles ici:
http://mairiedethouars.forumactif.fr/bureau-de-surveillance-generale-du-marche-f26/laetitia_24-proces-t238.htm


Cyphus se rassied, se demandant si Laetitia prendra la peine de venir.