[coupable] [Présence illégale] Tiracles (13/03/56)

Arrivée de Tiracles à Thouars

Citation :

Né(e) le 04 Janvier 2008

Tiracles fête son anniversaire le 27 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rohan
Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 169

Tiracles ne cultive ni n'élève rien.

Lettre envoyée

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Les saufs conduits peuvent être demandés au Prévôt des maréchaux, Sieur Cestcoyote.


Si demain vous êtes encore à Thouars, des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.


Olivyaa
Sous-Lieutenant de Police
P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

A quitté Thouars cette nuit

Se trouve à Poitiers, depuis 2 jours, Messire Porcureur c'est pour vous.

Merci pour ce cadeau de noël Prévôt .

Mis en accusation ce 15 mars 1456.

Citation :

Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Tiracles, citoyen breton, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.


Fait à Poitiers le 15 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou




De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

--------------------------------------------------------------------

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-------------------------------------------------------------------

Réquisitoire de l'accusation

Bon, de un, vous venez en Poitou sans autorisation, de deux, vous ne répondez pas aux courriers et de trois, vous ne prenez même pas la peine de vous défendre au procès ...

Mais vous vous moquez de qui ? De moi peut-être ?

En raison de cela, je demande 30 écus d'amende au Juge.

Fait à Poitiers le 27 mars 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou

---------------------------------------------------

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

--------------------------------------------------------

L'accusation a appelé Olivyaa à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur,

A son arrivée à Thouars, j'ai envoyé à Tiracles la lettre d'information concernant la fermeture des frontières et que s'il voulait rester sur notre territoire sans être mis en procès, il devait contacter notre Prévôt afin d'obtenir un sauf-conduit. Comme dans la plupart des cas, cette lettre est restée sans réponse.

Citation :

La juge tournait les feuillets agacée.
Voilà un breton qui après enquête a déménagé en Languedoc. Sans doute a-t-il fuit l’humidité pour trouver le soleil. Il est passé si vite qu’il n’a pas pris le temps de répondre aux lettres.
Enfin, puisqu’il a fuit la félonie, nous serons indulgent.
L’accusé est condamné à 10.00 écus d’amende plus 5.00 écus de frais de dossier.

Bien entendu, l'accusé et le procureur ont le droit de faire appel de cette décision

Fait à Poitiers le 3 juin 1456,
Icie de Plantagenêt, Juge du Poitou