[Coupable] [Présence illégale] Kiarna (28/03/56)

Poitevin Pure Souche Nombre de messages : 3438 Date d'inscription : 23/08/2006

Arrivée de Kiarna à La Rochelle

Citation :: Né(e) le 28 Octobre 2007

Kiarna fête son anniversaire le 04 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Agen

Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 89

Kiarna cultive du maïs.

Lettre envoyée

Citation :: Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Les saufs conduits peuvent être demandés au Prévôt des maréchaux, Sieur Cestcoyote.

Si demain vous êtes encore à La Rochelle, des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Olivyaa
Sous-lieutenant de Police

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés pour exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider.

Citation :: Dernière ville où ce personnage a été recensé: Niort, le 2008-3-29 à 9:05.

Poitevin Pure Souche Nombre de messages : 926 Date d'inscription : 26/10/2006

Messire Procureur, à mettre en procès ou non^^

Poitevin Pure Souche Nombre de messages : 547 Date d'inscription : 23/08/2006

Mais si, mais si !

Mise en accusation ce 30 mars 1456.

Citation :: Acte d'accusation

Moi, Maxime d'Alesme, par les pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Kiarna, citoyenne guyennaise, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines en bafouant le décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.

Malgré le courrier de la police, elle se trouve toujours en Poitou.

Fait à Poitiers le 30 mars 1456
Maxime d'Alesme, Procureur du Poitou

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

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Première plaidoirie de la défense

je ne savais pas que les frontieres était fermées, je compte partir vivre en Bretagne, je ne fais de mal à personne, je voyage !!!

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Réquisitoire de l'accusation

Eh ben moi, j'essaye de ne faire de mal à personne aussi, sauf que bon, quand on écrit une loi disant que les frontières sont fermées, c'est qu'elles sont fermées !

Alors, que voulez-vous ? Je suis obligé de demander au Juge une peine de 25 écus pour le franchissement de nos frontières sans autorisation ...

Fait à Poitiers le 2 avril 1456,
Maxime d'Alesme, procureur du Poitou

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Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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L'accusation a appelé Olivyaa à la barre

Voici son témoignage :
A son arrivée à La Rochelle, j'ai contacté Kiarna pour la prévenir que nos frontières étaient fermées et que sans sauf-conduit il ne pouvait rester sur nos terres. Aucune réponse de sa part,cependant cette personne a été vu à Niort le lendemain, ne faisant cas du courrier transmis.

Citation :: Le fait est que nous ne vous jugeons pas si vous avez fait du mal à quelqu'un ou pas, mais sur le fait que votre présence en Poitou est illégale. Nos frontières sont fermées par Aristote ! Pourquoi ne pas vous être renseignée avant de traverser le Poitou ? Et quand bien même vous n'étiez pas au courant, pourquoi ne pas avoir répondu à la maréchaussée, afin de demander un laisser passer, ou tout du moins, fournir une explication ?

Attendu que l'accusée n'a pas respecté le décret de fermeture des frontières et qu'elle est donc dans l'illégalité, je la déclare coupable de trouble à l'ordre public et la condamne à une amende de 25 écus.

Bien entendu, l'accusée, le procureur et le juge ont le droit de faire appel de la décision.

Fait à Poitiers le 18 mai 1456, par Yuan, Juge du Poitou

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