[coupable][Escroquerie] Alleos (07.05.56)

Sujet: [coupable][Escroquerie] Alleos (07.05.56) Mer 7 Mai 2008 - 20:28

Citation :: Bonjour,

Malgré l'affichage en mairie du décret comtal régissant les prix de certaines marchandises en Poitou, vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépassait les prix autorisés par celle-ci :
DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- maïs : 3.50
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 18.00
- Carcasse de vache: 30.40
- Demi-carcasse de cochon: 15.20

De ce fait, vous êtes redevable d'une amende de 5 écus.

En effet, le 7 mai 1456 vous avez vendu un demi-quintal de cochon à 16,50 au lieu des 15,20 autorisés. Je vous demande expressément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.

Communiquez-moi par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne faites pas, je transfèrerais votre dossier à la Procure, qui instruira un procès à votre encontre.

Olivyaa,
Lieutenant de Police

Sujet: Re: [coupable][Escroquerie] Alleos (07.05.56) Mer 14 Mai 2008 - 8:48

Citation :: Bonjour,

Malgré ma précédente missive, vous n'avez à ce jour, toujours pas répondu pour vous acquitter de votre amende de 5 écus.

Si vous ne le faites pasdans les plus brefs délais, je transférerais votre dossier à la Procure, qui instruira un procés à votre encontre.

Olivyaa,
Lieutenant de police

Sujet: Re: [coupable][Escroquerie] Alleos (07.05.56) Mer 9 Juil 2008 - 23:16

Dossier transmis au Procureur

Sujet: Re: [coupable][Escroquerie] Alleos (07.05.56) Jeu 17 Juil 2008 - 18:32

Verdict rendu : 30 écus d'amende

Citation :: Comprenez-vous Sieur Alleos...Tout le problème vient du refus d'obtempérer avec notre dévouée police.
Que vous fassiez une erreur sur un prix. Cela peut s'entendre. Mais que vous fassiez l'impasse sur les injonctions de notre maréchaussée et que vous ayez l'audace de nous dire en ce tribunal que le fautif serait certainement celui qui l'a acheté dépassent l'entendement.

Vous êtes dans le prétoir Sieur Alleos. Ce n'est aucunement à vous de rendre votre propre justice dans ce Comté.

Pour bien vous le faire comprendre, je vous condamne à une amende de 30 écus.
Et surtout, je vous en conjure, ne comparaissez plus devant ce tribunal. Il est devenu de notoriété publique que les récidives m'insupportent grandement.

Fait à Poitiers, le 17 juillet 1456
Haverocq Chénaneguène
Juge du Poitou.

Sujet: Re: [coupable][Escroquerie] Alleos (07.05.56)