[En proces][Esclavagisme] Baillar-03/08/1456

Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Date : 03/08/1456
Destinataire : Baillar
Titre : Embauche à 19 écus du 03/08/1456

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 3 écus. Cette amende sera prélevée par Massue, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Aspirant Eragon_Killer, police de La Trémouille.

Courrier envoyé à la victime:

Citation :

Date : 03/08/1456
Destinataire : Nashe
Titre : Embauche à 19 écus du 03/08/1456

BOnjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Baillar le 03/08/1456 à 15:03, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Aspirant Eragon_Killer, police de La Trémouille.

Ouinn jsuis entouré d'amis qui me font travailler

Courrier de relance à envoyer.

JE fais ca des que j'arrive a me connecter aux RR's..

Moi non plus j'y arrive pas^^ c'est super pénible surtout que j'ai pas pu manger depuis deux jours!

ERf moi je pouvais quand meme manger en 45mn mais la jpeux meme plus me connecter...

Citation :

Dernière connexion le 06 Août 2008 à 23h24

Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Date : 07/08
Destinataire : Baillar
Titre : Embauche à 19 écus du 03/08

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 20 écus par journée de travail (pour des caractéristiques supérieures à 10), en embauchant Baillar à 19 écus pour 19 points d'intelligence.

Vous avez reçu un premier courrier le 03/08 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 3 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Aspirant Eragon_Killer, police de La Trémouille

Au Prévôt !

A la procure

Il me semble qu'il y ait un petit vice de forme dans les courriers envoyés.

Tout d'abord les deux sont datés au 03/08, est-ce normal ? N'aurait-on pas dû laisser un délai au prévenu ?

Dans le premier courrier les faits lui sont reprochés en date du 03/08 et dans le second au 31/07 avec un montant non de 19 mais de 18 écus.

Pour moi il ne s'agit donc pas du même délit, mais de deux délits différents.

Cela n'enlève rien à la culpabilité de Baillar, mais si on tombe sur quelqu'un de pointilleux, cela peut rapidement nous enquiquiner.

Oups je viens de voirs ses betises que j'ai commises...
LEs dates aux quelles j'ai posté correspondent aux dates d'envois des messages... je rectifie les dates des courriers...
Il n'avait commis qu'un seul délit.. je m'excuse platement de ses erreurs.. oublie de rectification en copiant collant les messages.. tout est arrangé

Ce n'est pas grave Sieur Eragon, cela peut arriver.
C'est pour cela que je reste vigilant.

verdict rendu : 30 écus d'amende

Citation :

Sieur Baillar,

J'ai le dossier sous les yeux et je peux vous affirmer que courriers vous ont été adressés pour régler ce contentieux directement avec la maréchaussée.
Ce que vous n'avez pas fait.

Vous n'avez pas d'antécédents, je vais donc me montrer clément à votre égard.
Vous comprendrez malgré tout que vous ayez donné travail inutile à notre maréchaussée.

Pour couvrir les frais de dossier et pour nous assurer que l'envie d'ôter un écu au prix de l'embauche légale, je vous condamne à une amende de 30 écus.

Fait à Poitiers, le 20 août 1456
Haverocq Chénaneguène
Juge du Poitou.