[Coupable]-PI-Sembei-(20/08/56)

Citation :

Né(e) le 17 Janvier 2008
Sembei fête son anniversaire le 17 Janvier. Dernière adresse connue

Pays : Corona de Aragón
Comté/Duché : Principado de Cataluña
Village : Puigcerdà


Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 90

Sembei ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du
Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et
ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le
territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Dame Olivyaa.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Cordialement,
Chuichian,
Sous-Lieutenant de Police de Thouars

Elle a eu le temps de répondre

Je transfère

Je parle pas espagnol... quelqu'un de motivé? D'ailleurs y en a un autre qui vient de rappliquer, du Portugal... Faudrait voir si c'est pas nos 2 revenants illétrés qui se ramène...

si besoin j'ai une bonne traductrice en espagnol ^^ faites moi signe !

On lui a pas demandé de venir, et elle doit se douter que se habla frances aqui no ?

D'ailleurs elle a du comprendre : elle est repartie ^^

Rhoo... soyez pas comme ca avec les espagnoles ^^ je les aime bien moi

A mi me gustan los españoles.
surtout les espagnolettes...

Je suis devant un dilemme:je me retrouve devant deux fiches avec beaucoup de similitudes sauf qu'on pourrait croire qu'il a changé de sexe.
Il est à Niort.
De toute façon,deux personnes ne peuvent pas porter le même nom vu qu'ils sont nés le même jour.C'est un petit malin.

Bon travail Sous Lieutenant ! En proces !

En retraite
Dernière connexion le 22/12 ..y'a pas longtemps

Citation :

Procès ayant opposé Sembei au Comté du Poitou

Sembei était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé s’étant montré fort peu loquace au cours de son procès, je n’ai aucune explication sur les motivations qui l’ont poussé non seulement à rentrer illégalement au Poitou, mais de plus à s’y installer.
Sur base du rapport de douane, de l’état civil de l’accusé et du témoignage de l’officier de police Nonette, les faits sont prouvés.

Je condamne l’accusé à 2 jours de prison, et à soit quitter le territoire poitevin, soit régulariser sa situation. Si cela n’était pas fait dans les 5 jours suivant sa sortie de prison, nous nous reverrons Sieur Sembei.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 19 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons :
Sembei, sujet Catalan, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines sans Laissez passer et au mépris des avertissements des policiers Poitevins s’y être installée sans autorisation contrevenant au texte suivant :
-décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
A NOTER que l’accusé a déjà violé les frontières poitevines le 20 Aout de cette même année.
Fait à Poitiers le22 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense
20 Aout??
Je ne pas préjudice à une personne ne pas à un groupe de personnes.

A 22 du novembre je sui poitevine.

INNOCENT

Réquisitoire de l'accusation
Entrer au Poitou sans y etre invité, ou sans avoir demandé la permission avant est un délit.
S'y installé sans autorisation, c'est une circonstance aggravante.
Tout comme le fait de ne pas repondre aux policiers.

Je suis désolé pour Vous Sembei, mais je requieres que vous soyez condamnée à 50 ecus d'amende pour le viol de nos frontieres et que vous quittiez le Poitou par le plus court des chemin, dès le verdict rendu.

Fait à Poitiers le 29 novembre 1456 par Thierryvlad, procureur du Poitou.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nonette à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
le 14 novembre,je me trouvais à l'entrée de la ville,pour contrôler les laisser-passer.Un homme s'est présenté à moi.Comme il était étranger,j'ai vérifié son signalement et je me suis rendue compte qu'il portait le même nom et qu'il avait la même date de naissance qu'une femme qui était déjà passée illégalement en août.Ce qui est bien sûr impossible.
Je vous remercie, votre Honneur,de m'avoir écoutée et reste à votre disposition pour toute question supplémentaire.

L'accusation a appelé Chuichian à la barrea