[coupable]-PI-Ellenor-(31/08/1456) [classé]

Sujet: [coupable]-PI-Ellenor-(31/08/1456) [classé] Dim 31 Aoû 2008 - 16:24

Citation :: Né(e) le 16 Mars 2007

Ellenor fête son anniversaire le 16 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Tréguier

Niveau : 1
Points de réputation : 43
Argent : 0

Ellenor cultive du maïs.

Dernière connexion le 31 Août 2008 à 16h16

Un baton et un bouclier

Citation :: Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Dame Olivyaa.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Cordialement,

Xavix,
Police de Saintes.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

Sujet: Re: [coupable]-PI-Ellenor-(31/08/1456) [classé] Lun 1 Sep 2008 - 9:48

a quitté saintes

Sujet: Re: [coupable]-PI-Ellenor-(31/08/1456) [classé] Lun 1 Sep 2008 - 11:41

"arrivée a LR"

Sujet: Re: [coupable]-PI-Ellenor-(31/08/1456) [classé] Mar 2 Sep 2008 - 21:31

En retraite

Sujet: Re: [coupable]-PI-Ellenor-(31/08/1456) [classé] Dim 14 Sep 2008 - 9:25

En prison

Sujet: Re: [coupable]-PI-Ellenor-(31/08/1456) [classé] Dim 14 Sep 2008 - 14:13

A Poitiers

Courrier envoyé :

Citation :: Titre : Laissez-passer ? (dernier rappel avant procès)

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Dame Olivyaa.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez été agressé(e) ou racketté(e) en chemin, veuillez contacter Cestcoyote, responsable de la traque, en lui précisant le lieu, la date et le nom de votre agresseur ainsi que ce qu'il vous a dérobé.

Theudrik,
Police de Poitiers.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider

Sujet: Re: [coupable]-PI-Ellenor-(31/08/1456) [classé] Mer 5 Nov 2008 - 21:58

Code:: procès opposant 2008-09-17, Ellenor au Comté du Poitou

Ellenor est accusé de trouble à l'ordre public.

Code:: Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons :
Ellenor, sujet Bretonne , du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines malgré le refus d’un laissez passer, au mépris des avertissements des policiers Poitevins, contrevenant au texte suivant :
-décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.

Fait à Poitiers le 17 septembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Code:: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Code:: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, vous informons que nous avons étudié avec intérêt le dossier de la triste dame qui à violé par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.

De plus, elle n’a pas daigné expliquer les raisons de ces actes au présent tribunal, embaumant la salle de son râle silencieux.

Nous demandons 90 écus d’amende majoré de 10 écus pour son silence.

Merci votre honneur.

Code:: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Code:: L'accusation a appelé Xavix à la barre
Voici son témoignage :
*Xavix entra dans la salle d'audience et salua le juge, le procureur et l'accusée*

Et bien voila votre honneur,

C'est en controlant la douane du 31 Aout à Saintes que j'ai constaté l'arrivée de cette dame sur nos terres... n'ayant pas de Laisser Passer a son nom, je lui ai demandé de quitter immédiatement le poitou ou de se mettre en règle auprès d enotre prévot... Il semble que cette personne ne soit sourde puisqu'elle ne m'a pas répondu ni écrit a m'dame le prévot...

Voila votre honneur je n'ai rien d'autre a rajouter...

*Xavix repris sagement sa place*

Code:: L'accusation a appelé Theudrik à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

la demoiselle Ellenor semble avoir perdu un peu "eul'Nord" pour se retrouver ici. Bref, cette sujette Bretonne est arrivée à Poitiers le 14 septembre et n'en est toujours pas repartie à l'heure où je vous parle. Elle semble faire une retraite silencieuse en quelque couvent, car elle ne répond pas aux courriers.

Voilà, Votre Honneur

Citation :: Daien clotura enfin ce procès..la dame était sortit de sa tretraite, et il avait été prévenu à temps...*
Dame Ellenor, vous êtes reconnu coupable de trouble à l'ordre publique, pour avoir pénétrer impunément dans notre Comté. Votre long silence parsemé de retraites intelligentes chez les nonnes, démontre votre courage... Amende de 50 écus à payer! De plus, lors de votre prochain séjour chez nous, veillez à vous mettre en règle par la demande d'un LP, auprès du prévôt.
fait à Poitiers, le 1er mars 1457.
Le Juge

Sujet: Re: [coupable]-PI-Ellenor-(31/08/1456) [classé]