[coupable-recidive][Esclavagisme] Dragon58 (10/09/1456)

Ele a crue m'avoir a 6h du mat :p

http://img261.imageshack.us/my.php?image=esclavagismeam7.jpg
http://img92.imageshack.us/my.php?image=esclavagismeli6.jpg

Récidiviste car ouverture de dossier le 02/08/1456

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/esclavagismes-f19/coupableesclavagisme-dragon58-02-08-1456-t5729.htm?highlight=dragon58


Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Date : 10/09/1456
Destinataire : Dragon58
Titre : Embauche à 19 écus du 10/09/1456

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 20 écus car vous avez deja commis une erreur de ce genre le 02/08/1456. Cette amende sera prélevée par moi même. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Sergent Eragon_Killer, police de La Trémouille

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Date : 10/09/1456
Destinataire : Dandy74
Titre : Embauche à 19 écus du 10/09/1456

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Dragon58 le 10/09/1456 à 07h23, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,
Sergent Eragon_Killer, police de La Trémouille.

Citation :

Date : 13/09/1456
Destinataire : Dragon58
Titre : Embauche à 19 écus du 10/09/1456
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Dandy74 à 19 écus en demandant 14 points d'intelligence.

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 10/09 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 20 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Sergent Eragon_Killer, police de La Trémouille

Citation :

Date : 16/09/1456
Destinataire : Dragon58
Titre : Embauche à 19 écus du 10/09/1456

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 20 écus par journée de travail pour des caractéristiques supérieures à 10, en embauchant Dandy74 à 19 écus (pour 14 points d'intelligence).

Vous avez reçu un premier courrier le 10/09 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 20 écus (récidive) et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

Sans réponse de votre part, je vous ai envoyé le 13/09 un courrier de relance vous demandant une nouvelle fois de vous justifier ou d'accepter l'amende. Ce courrier vous informait également que sans réponse dans les deux jours, votre dossier serait déposé en justice.

Je constate n'avoir toujours reçu aucune explication de votre part. Je vous informe donc que votre dossier est transmis ce 16/09 au Prévôt du Poitou et que votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Sous Lieutenant Eragon_Killer, police de La Trémouille

Pour consulter votre dossier : https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/poste-de-police-de-la-tremouille-f14/esclavagisme-dragon58-10-09-1456-t6208.htm

On lui laisse jusqu'à demain pour répondre éventuellement après quoi je transmets

pas de réponse je transfère

verdict rendu : 84 écus d'amende et 1 jour de prison

Citation :

En effet, ce silence vis à vis de notre maréchaussée et de ce tribunal, couplé à la volonté de continuellement faire abstraction des lois alors que la prévenue a déjà été condamnée est inexcusable. Ce procès ne saurait souffrir d'aucune compassion ni d'aucune bienveillance.

En quelle langue faut-il vous parler Dame Dragon ? en la langue de la répression ? Eh bien, si vous ne comprenez que ce langage, croyez bien que je vais vous le tenir.

Pour avoir tenté, insidieusement, d'embaucher à des tarifs plus bas que celui demandé par la loi poitevine.
Je vous condamne à une amende du double de la valeur de l'embauche réelle que vous auriez dû passer, soit 42 écus.
Pour votre récidive manifeste, je double cette amende, et je vais aussi vous inviter à réfléchir sur votre comportement en vous proposant un séjour d'une journée en nos geôles.

Fait à Poitiers, le 8 octobre 1456
Elra
Juge du Poitou.