[Coupable]-Esclavagisme-Tenebreuse-(20/09/1456)

procès opposant 2008-10-06, Tenebreuse au Comté du Poitou

Tenebreuse est accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation
Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons la dame ténébreuse citoyenne Niortaise, d’esclavagisme pour avoir embauché Obione le 20/09/56 contre une somme de 17 écus pour 13 points de compétences ET pour avoir embauché Eudes le 20/09/56 contre une somme de 18 écus pour 13 points de compétences, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou.
A NOTER, que l’accusée n’a jamais répondu au courrier des policiers.

Vous êtes donc poursuivi, au titre de l’article 2 des lois pénales du Poitou :
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.


Fait à Poitiers le 06 octobre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, l’accusé en plus d’avoir fauté, ne se repent pas de se actes et pis,ne daigne montrer son visage dans le présent tribunal. Nous demandons une peine de 30 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nonette à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
en examinant les offres d'emplois à la mairie,le 16 septembre,je remarque une offre ne respectant pas le décret.
Il s'agissait de l'offre de Tenebreuse de 17 écus pour 13 points d'intelligence.Je l'avertissait qu'elle se trouvait en infraction en spécifiant le montant de l'amende.J'avertissais aussi Obione, la victime.Le 19 septembre,n'ayant aucune réponse,je réitérais le courrier.J'ai attendu deux jours supplémentaires avant de transmettre le dossier au juge.Entre temps,le 20 septembre,elle récidivait en embauchant Eudes pour 18 écus avec 13 points d'intelligence.Elle ne s'est jamais manifestée jusqu'au 26 septembre date de transmission du dossier au juge.

L'accusation a appelé Obione à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
Effecivement j'ai bien effectué un travail pour 18 Ecus chez Dame Tenebreuse. Je confirme donc Notre procureur Nonette.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
 Que dire de plus, sinon que cette Dame est l’impolitesse incarnée.
Plusieurs courriers lui ont été envoyés, pas un seul n’a reçu réponse.
L’infraction est avérée, la victime s’étant même déplacée pour nous en témoigner contrairement à l’accusée qui nous prend pour des rigolos sans doute.

Je suivrai donc totalement le réquisitoire de notre Honorable Procureur et je condamne la prévenue à une amende 30 écus.

Cristof, Juge du Poitou
A Poitiers le 6 Novembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.