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| [eradiqué]-Esclavagisme-Sandra77-(23/09/56) | |
| | Auteur | Message |
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alexii Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 640 Age : 34 Localisation : A la Rochelle Date d'inscription : 25/08/2008
| | | | alexii Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 640 Age : 34 Localisation : A la Rochelle Date d'inscription : 25/08/2008
| | | | xedar Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 16432 Localisation : Poitou Date d'inscription : 26/06/2007
| Sujet: Re: [eradiqué]-Esclavagisme-Sandra77-(23/09/56) Sam 27 Sep 2008 - 18:30 | |
| - Citation :
- Madame,
au jour jour du 27 septembre 1456, vous avez embauché Lordfillerr un salaire de12 écus, vous rendant ainsi coupable d'esclavagisme.
DECRET COMTAL ET MUNICIPAL SUR LA GRILLE PROGRESSIVE DES SALAIRES : - 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus) - 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus - plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus
Vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus (salaire légal-salaire pratiqué+ 2 écus soit 15-12+ 2= 5 écus).
Veuillez me signaler par missive si vous êtes prêt à payer cette amende. Après cela je vous recontacteras pour vous expliquer la procédure d'encaissement de l'amende. Sans réponse de votre part, et si vous ne payez pas l'amende, votre dossier sera transmis à la Procure qui instruira un procés à votre encontre.
Xedar sous lieutenant de la Police de La Rochelle | |
| | | xedar Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 16432 Localisation : Poitou Date d'inscription : 26/06/2007
| Sujet: Re: [eradiqué]-Esclavagisme-Sandra77-(23/09/56) Mer 1 Oct 2008 - 18:42 | |
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| | | cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [eradiqué]-Esclavagisme-Sandra77-(23/09/56) Dim 21 Déc 2008 - 12:58 | |
| - Citation :
- procès opposant 2008-11-20, Sandra77 au Comté du Poitou
Sandra77 est accusé de esclavagisme. - Citation :
- Acte d'accusation
Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le sieur Sandra77 citoyenne Rochelaise, d’esclavagisme pour avoir embauché Lordfiller le 26/09/56 contre une somme de 12 écus pour 0 points de compétences, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou. A NOTER, que l’accusée n’a jamais répondu au courrier des policiers.
Vous êtes donc poursuivi, au titre de l’article 2 des lois pénales du Poitou : 2-De l'esclavagisme Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme. Rappel du décret : -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus. -Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus. -Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus. -Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.
Fait à Poitiers le 20 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne se contente pas d'exploiter la misère de ceux contraint de brader la valeur de leur travail pour se nourir, il refuse egalement de reconnaitre son crime, tant en refusant de payer les amendes dressé par les policiers, qu'en ne se présentant pas à son audience.
Exploiter un poitevin est un délit grave. Ne pas le reconnaitre c'est n'avoir aucun remords. Il faut donc que la sentence soit elle dissausive, afin de prévenir tout recidive. Aussi, je requiere 50 ecus d'amende pour esclavagisme, et 50 supplémentaires pour cet inadmissible silence.
Fait à Poitiers le 26 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du poitou. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
L'accusation a appelé Loulouu à la barre Voici son témoignage : j'ai contrôler les offre d'emplois le (23/09/56) et j'ai constaté que sandra77 avez publié une offre d'emploi à 12 écus pour 0 points d'intelligence . je les prévu que le conté du poitou en exigé 15 . malgré ma lèttre elle a embauché Lordfiller pour un salaire de 12 écus pour 0 points d'intelligence et j'ai recu aucun courier de sa par !
L'accusation a appelé Xedar à la barre Voici son témoignage : Monsieur le juge,monsieur le procureur bonjour, Le vendredi 26 septembre,madame sandra77 à dépose une annonce pour rechercher un employer avec 0 pt d'intelligence pour récolter des légumes pour un salaire de 12 écus,cela étant contraire à la loi.Mon aspirant Loulouu lui a envoyé un message lui demandant de retirer son annonce.Après dans cette même journée,elle à embauchée mosieur Lordfiller pour ce salaire de 12 écus.L'aspirant Loulouu à donc de nouveau écrit une lettre à sandra77 lui expliquant ses fautes,lui disantl'amende quelle devrait payer.Cette dame n'a pas répondu à ses 2 messages.Je l'ai donc recontacté le jour suivant.Et toujour pas de réponses.Quatre jour plus tard n'ayant aucune réponse j'ai envoyé de nouveau une missive mais toujours sans succés.j'ai ensuite envoyé ce dossier à la procure. respectueusement Xedar,sous lieutenant de police. | |
| | | sarmite Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 369 Date d'inscription : 03/02/2006
| Sujet: Re: [eradiqué]-Esclavagisme-Sandra77-(23/09/56) Dim 21 Déc 2008 - 20:10 | |
| Courrier envoyé ce jour à Sandra 77 :
Bonsoir
Selon le souhait du Conseil, il est désormais possible de proposer aux personnes en procès pour des délits bénins de purger des peines qui ne soient pas des amendes réelles ou des peines de prisons.
Souhaitez vous bénéficier d'un tel aménagement ? ( cela pourra être des role play en Halle, des périodes sous les drapeaux ou à la mine ...ce genre de choses)
Merci de me répondre rapidement afin que j'oriente mon réquisitoire en fonction.
Sarmite Procureur du Poitou | |
| | | cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [eradiqué]-Esclavagisme-Sandra77-(23/09/56) Dim 21 Déc 2008 - 20:35 | |
| D'accord, je suspends le jugement en attendant vos instructions. | |
| | | cristof Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 2295 Age : 53 Localisation : Niort Date d'inscription : 07/08/2006
| Sujet: Re: [eradiqué]-Esclavagisme-Sandra77-(23/09/56) Ven 9 Jan 2009 - 11:14 | |
| Des nouvelles de ce dossier ? | |
| | | sarmite Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 369 Date d'inscription : 03/02/2006
| Sujet: Re: [eradiqué]-Esclavagisme-Sandra77-(23/09/56) Lun 12 Jan 2009 - 3:44 | |
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| | | daien Poitevin Pure Souche
Nombre de messages : 570 Age : 41 Localisation : dans ma taverne à la trémouille! Date d'inscription : 09/07/2008
| Sujet: Re: [eradiqué]-Esclavagisme-Sandra77-(23/09/56) Mer 11 Fév 2009 - 12:12 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Ayant appris la mort de l'accusé, Daien referma le dossier. Relaxé, pour cause de décès. Fait le 11 février 1457 à Poitier
Daien, le Juge - Citation :
- Acte d'accusation
Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le sieur Sandra77 citoyenne Rochelaise, d�esclavagisme pour avoir embauché Lordfiller le 26/09/56 contre une somme de 12 écus pour 0 points de compétences, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou. A NOTER, que l�accusée n�a jamais répondu au courrier des policiers.
Vous êtes donc poursuivi, au titre de l�article 2 des lois pénales du Poitou : 2-De l'esclavagisme Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un man�uvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme. Rappel du décret : -Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus. -Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus. -Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus. -Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.
Fait à Poitiers le 20 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne se contente pas d'exploiter la misère de ceux contraint de brader la valeur de leur travail pour se nourir, il refuse egalement de reconnaitre son crime, tant en refusant de payer les amendes dressé par les policiers, qu'en ne se présentant pas à son audience.
Exploiter un poitevin est un délit grave. Ne pas le reconnaitre c'est n'avoir aucun remords. Il faut donc que la sentence soit elle dissausive, afin de prévenir tout recidive. Aussi, je requiere 50 ecus d'amende pour esclavagisme, et 50 supplémentaires pour cet inadmissible silence.
Fait à Poitiers le 26 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du poitou. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé Loulouu à la barre
Voici son témoignage : j'ai contrôler les offre d'emplois le (23/09/56) et j'ai constaté que sandra77 avez publié une offre d'emploi à 12 écus pour 0 points d'intelligence . je les prévu que le conté du poitou en exigé 15 . malgré ma lèttre elle a embauché Lordfiller pour un salaire de 12 écus pour 0 points d'intelligence et j'ai recu aucun courier de sa par ! L'accusation a appelé Xedar à la barre
Voici son témoignage : Monsieur le juge,monsieur le procureur bonjour, Le vendredi 26 septembre,madame sandra77 à dépose une annonce pour rechercher un employer avec 0 pt d'intelligence pour récolter des légumes pour un salaire de 12 écus,cela étant contraire à la loi.Mon aspirant Loulouu lui a envoyé un message lui demandant de retirer son annonce.Après dans cette même journée,elle à embauchée mosieur Lordfiller pour ce salaire de 12 écus.L'aspirant Loulouu à donc de nouveau écrit une lettre à sandra77 lui expliquant ses fautes,lui disantl'amende quelle devrait payer.Cette dame n'a pas répondu à ses 2 messages.Je l'ai donc recontacté le jour suivant.Et toujour pas | |
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