[Coupable]-PI-Apophys-(01/10/56)

procès opposant 2008-10-06, Apophys au Comté du Poitou

Apophys est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons Apophys, sujet Dauphinois , de trouble à l’ordre public pour avoir pénétré illégalement au Poitou sans laissez passer et au mépris des avertissements de la police poitevine contrevenant ainsi au décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
A NOTER qu’il a été poursuivi deux fois pour des faits similaires.
Fait le 06 octobre 1456 par ThierryVlad, procureur de sa Grandeur le Comte du Poitou Faooeit.
De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense
je souhaite m'instaler dans votre agreable ville mais j'attent d'avoir economiser 500 ecus pour acheter un terrain,c'est pour cela que je suis ici depius assez longtemp,comme ca je ne serai plus hors la loi.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, vous informons que nous avons étudié avec intérêt le dossier de la triste dame qui à violé par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.

Toutefois, l’homme ayant daigné, contrairement a moult accusé de s’expliquer devant la justice, nous demandons une réduction de 20 écus sur sa peine, ainsi donc l’homme passe de 100 à 80 écus d’amende.

Merci votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense
monsieur le president du poitou.j'inplore votre honneur pour reviser votre verdict et me faire grace de l'amende,si je veut avoir 500 ecus pour pouvoir m'installer definitivement dans votre agreable et jolie ville de POITIERS.

L'accusation a appelé Theudrik à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur

Le sieur Apophys, sujet dauphinois originaire d'Embrun est arrivé à Poitiers sans autorisation le 10 août, après avoir été déjà jugé pour les mêmes faits. Depuis, il n'en a pas bougé et profite de toutes les meilleures offres d'emploi et vend sur le marché à tarif illégal (Il a accepté de payer l'amende pour cela et cela n'est pas le sujet ici, mais bon ...) A part cela, je n'ai reçu aucun courrier m'indiquant s'il souhaitait s'installer ou ce qu'il faisait (ou comptait faire) à Poitiers depuis si longtemps : c'est pour cela que j'ai porté l'affaire devant ce tribunal.

Voilà Votre Honneur

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Après vérification, il s’agit bien du Sieur Apophys et non d’une Dame.
Cela ne change rien à mon verdict, mais j’aime appeler un chat un chat.
Le prévenu ne nie pas les faits, et demande à mon Honorable personne de lui faire grâce d’une amende. Soit, je serai donc magnanime.

Attendu que les faits sont avérés.
Attendu que l’accusé est venu témoigner avec politesse et sagesse devant cette cours, je lui fais donc grâce d’une amende.
Je vous condamne donc à 1 jour de prison, ainsi vous aurez visité Poitiers dans son entièreté.
Toutefois je vous conseille d’obtenir une autorisation pour vous y installer à demeure, cela vous évitera un nouveau procès, à moins que nos geôles ne vous plaisent au-delà de toutes espérances.

Cristof, Juge du Poitou
A Poitiers le 6 Novembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.