Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
Voir le deal
35 €

 

 [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
bandedevoleur
Néo Poitevin
bandedevoleur


Nombre de messages : 7
Date d'inscription : 14/09/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyVen 10 Oct 2008 - 21:11

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Dossierreezkv8

Courrier envoier au contrevenant:

Citation :


Date : 10/10/1456
Destinataire : Reez
Titre : Embauche à 12 écus du 10/10
Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi à 12 écus pour des caractéristiques nulles au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :
Conformément au décret du 9 Septembre 1456 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 16 écus par journée de travail pour des caractéristiques nulles.


Le Conseil entérine le décret municipal du 6 Septembre.
A partir du 9 septembre 1456, le salaire minimum légal en vigueur à La Trémouille est fixé à 16 écus. Tout contrevenant risque des poursuites judiciaires pour esclavagisme.
Fait à Poitiers, le 8 septembre 1456,
Lady d'Elric de Surgères, Porte Parole du Comte du Poitou, Faooeit de Surgères.

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.
Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rapelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Aspirant Bandedevoleur, police de La Trémouille
Revenir en haut Aller en bas
Eragon.
Poitevin Pure Souche
Eragon.


Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyVen 10 Oct 2008 - 21:17

C'est bien mon petit Wink
Tu progresses Wink
Revenir en haut Aller en bas
bandedevoleur
Néo Poitevin
bandedevoleur


Nombre de messages : 7
Date d'inscription : 14/09/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyVen 10 Oct 2008 - 23:35

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Dossierreez2ch8

Courrier envoier au contrevenant:

Citation :

Date : 10/10/1456
Destinataire : Reez
Titre : Embauche à 12 écus du 10/10
Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Le Conseil entérine le décret municipal du 6 Septembre.
A partir du 9 septembre 1456, le salaire minimum légal en vigueur à La Trémouille est fixé à 16 écus. Tout contrevenant risque des poursuites judiciaires pour esclavagisme.
Fait à Poitiers, le 8 septembre 1456,
Lady d'Elric de Surgères, Porte Parole du Comte du Poitou, Faooeit de Surgères.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 6 écus. Cette amende sera prélevée par le sous-lieutenant Eragon_killeur.Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Aspirant Bandedevoleur, police de La Trémouille

Courrier envoier a la victime:

Citation :

Date : 10/10/1456
Destinataire :Ddymelo
Titre : Embauche à 12écus du 10/10

Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Reez le 10/10/1456 à 21/23, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas le décret en vigueur à LT :

Le Conseil entérine le décret municipal du 6 Septembre.
A partir du 9 septembre 1456, le salaire minimum légal en vigueur à La Trémouille est fixé à 16 écus. Tout contrevenant risque des poursuites judiciaires pour esclavagisme.
Fait à Poitiers, le 8 septembre 1456,
Lady d'Elric de Surgères, Porte Parole du Comte du Poitou, Faooeit de Surgères.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.

Cordialement,

Aspirant Bandedevoleur, police de La Trémouille.
Revenir en haut Aller en bas
Eragon.
Poitevin Pure Souche
Eragon.


Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyMar 14 Oct 2008 - 21:44

Allez Hop relance
Revenir en haut Aller en bas
bandedevoleur
Néo Poitevin
bandedevoleur


Nombre de messages : 7
Date d'inscription : 14/09/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyMer 15 Oct 2008 - 19:47

Courrier envoier au contrevenant (relance)

Citation :

Date : 15/10/1456
Destinataire : Reez
Titre : Embauche à 12 écus du 10/10
Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 9 Septembre 1456 fixant le salaire minimum d'embauche des ouvriers agricoles à 16 écus par journée de travail pour des caractéristiques nulles en embauchant Ddymelo à 12 écus pour des caractéristiques nulles.

Rappel du décret :
Le Conseil entérine le décret municipal du 6 Septembre.
A partir du 9 septembre 1456, le salaire minimum légal en vigueur à La Trémouille est fixé à 16 écus. Tout contrevenant risque des poursuites judiciaires pour esclavagisme.
Fait à Poitiers, le 8 septembre 1456,
Lady d'Elric de Surgères, Porte Parole du Comte du Poitou, Faooeit de Surgères.

Vous avez reçu un premier courrier le 10/10 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 6 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Aspirant Bandedevoleur,Police de La Trémouille
Revenir en haut Aller en bas
Eragon.
Poitevin Pure Souche
Eragon.


Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyDim 19 Oct 2008 - 19:59

Dernière relance à faire
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyDim 19 Oct 2008 - 21:38

Euh y a déjà eu relance là nan?
Revenir en haut Aller en bas
Eragon.
Poitevin Pure Souche
Eragon.


Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyLun 20 Oct 2008 - 6:23

Oui ben la dernière avant de transférer^^
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyLun 20 Oct 2008 - 16:24

Une relance suffit, on ne va pas leur courir après non plus...
Revenir en haut Aller en bas
Eragon.
Poitevin Pure Souche
Eragon.


Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyLun 20 Oct 2008 - 18:00

Ben dans l'école de police ils disent deux euhhh^^
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyLun 20 Oct 2008 - 18:27

Sancie était trop gentil Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Eragon.
Poitevin Pure Souche
Eragon.


Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyLun 20 Oct 2008 - 20:43

Ben on garde comme ca si ca te derange pas car je prend l'ecole de police comme exemple... et puis le but n'est pas de leurs coller absolument des emendes tout de même^^
Revenir en haut Aller en bas
Eragon.
Poitevin Pure Souche
Eragon.


Nombre de messages : 2507
Localisation : Poitou
Date d'inscription : 01/07/2008

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyJeu 23 Oct 2008 - 20:45

Ouais bon allez passe en profondeur pour Chuichian
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyVen 24 Oct 2008 - 22:11

Au tribunal.
Revenir en haut Aller en bas
cristof
Poitevin Pure Souche
cristof


Nombre de messages : 2295
Age : 53
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006

[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) EmptyMer 26 Nov 2008 - 11:06

Citation :
Paix à son âme
Poitiers le 25 Novembre 1456
Lady d'Elric de Surgères.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty
MessageSujet: Re: [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)   [Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456) Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Eradiqué]-Esclavagisme-Reez-(10/10/1456)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [éradiqué]-Esclavagisme-Maxi20-(05/10/1456) [mort]
» [Eradiqué]-PI-Firstgirl-(19/10/1456)
» [Eradiqué]-PI-vitryol-(29/10/1456)
» [Eradiqué]-PI-Vevebito-(30/09/1456)
» [Eradiqué]-PI-Kelso-( 16/09/1456 )

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Esclavagismes-
Sauter vers: