[Coupable]-PI-Airain-(12/10/56)

Lance de Airain - Sur autorisation - Demander à adhérer

Citation :

Bonjour,

Selon la coutume Poitevine, tous corps d'armes, lance ou armée doit être autorisé par le Comte.
Vous êtes donc prié de me fournir cette autorisation ou de dissoudre votre Lance, sans quoi vous pourriez être poursuivi.

Cordialement,
Chuichian
Prévôt des Maréchaux

Citation :

Né(e) le 08 Décembre 2007

Airain fête son anniversaire le 08 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Annecy



Niveau : 1
Points de réputation : 47
Argent : 6


Airain ne cultive ni n'élève rien.

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comtédu Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés à moi-même.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Cordialement,
Chuichian,
Prévôt des Maréchaux

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A Fusionner avec le dossier de Présence illégale Procureur Sonate
Désolé du dérangement

En procès.

A LT

Plus a LT

Requis

Attention, recidiviste

Citation :

procès opposant 2008-10-15, Airain au Comté du Poitou

Airain est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Acte d'accusation
Nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, déclarons en ce treizième jours d’Octobre, mettre sous le regard de la justice le sieur Airain, habitant Annecy en duché de Savoie, pour trouble à l’ordre publique et violation par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin et a toutes lances non autorisées de circuler en Poitou.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Il semble que l'accusé méprise tout autant notre justice que notre prévôté et notre souveraineté territoriale.

Aussi je requière pour ce viol de nos frontieres en bande armée et pour ce silence insultant, 125 ecus d'amende.

Fait à Poitiers par ThierryVlad, procureur du Poitou, le 22 novembre 1456

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Chuichian à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Le 12 Octobre 1456 j'ai vu une lance arriver aux portes de Thouars. N'attendant aucune de nos troupes je me suis précipité afin d'en savoir plus sur cette histoire. Il s'agissait en réalité de personne ne respectant pas le décret de fermeture de nos frontières. Et malgré les multiples avertissements, ils n'ont pas daigné répondre aux missives des agents de la Prévôté Poitevine.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le Sieur Airain a pénétré en lance armée sur le territoire souverain du Poitou.
Tels sont les faits et nuls n’est venu les contredire, pas même l’accusé qui n’a pas voulu témoigné devant cette cour.
Dommage, je m’étais rasé de près.

Je condamne donc l’accusé à 50 écus d’amende et à 1 jour de prison.

Cristof, Juge du Poitou
A Poitiers le 27 Novembre 1456

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus.