[Coupable]-Escroquerie-Ddymelo-(31/10/1456)

Citation :

Date : 31/10/1456
Destinataire : Ddymelo
Titre : Escroquerie

Bonjour,

Vous faites l'œuvre d'une vente abusive de légumes a 15 ecus vous ne respectez pas cette loi :

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus et racheter tout les légumes vendus au même prix à savoir 15 ecus. Cette amende sera prélevée par le sous Lieutenant de Police, Eragon_killeur. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Sous-Lieutenant Eragon_Killer, Police de La Trémouille

Citation :

Date : 03/11/1456
Destinataire : Ddymelo
Titre : Escroquerie

Bonjour,

Vous faites l'œuvre d'une vente abusive de légumes a 15 ecus vous ne respectez pas cette loi :

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus et racheter tout les légumes vendus au même prix à savoir 15 ecus. Cette amende sera prélevée par le sous Lieutenant de Police, Eragon_killer. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Sous-Lieutenant Eragon_Killer, Police de La Trémouille

Citation :

Date : 06/11/1456
Destinataire : Ddymelo
Titre : Escroquerie

Bonjour,

Vous faites l'œuvre d'une vente abusive de légumes a 15 ecus vous ne respectez pas cette loi :

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus et racheter tout les légumes vendus au même prix à savoir 15 ecus. Cette amende sera prélevée par le sous Lieutenant de Police, Eragon_killer. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Sous-Lieutenant Eragon_Killer, Police de La Trémouille

Tiens Chuichuian pas de réponses...
C'est un screen de Letilet

Il a profité de la panique lié à la prise de LT par les espagnols.

J'attends les témoignages dans ce procès.

Si c'est un screen de Letilet, il faudrait qu'elle vienne témoigner.

Chuichian a été cité aussi comme témoin.

Citation :

procès opposant 2008-11-29, Ddymelo au Comté du Poitou

Ddymelo est accusé de escroquerie.

Citation :

Acte d'accusation
Au regard des faits et de la Loi, nous ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le Multirecidiviste Tremouillois Ddymelo, d'escroquerie pour avoir vendu 20 LEGUMES ! le 31/10/56 à un prix 15 écus en profitant du désordre occasionné par la prise de la ville.

Nous prenons acte que l'accusé a déjà été condamné à plusieurs reprise pour esclavagisme.

Vous etes donc poursuivi au titre de l'article 3 des lois pénales de la Coutume du Poitou :
3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.


Fait à Poitiers par ThierryVlad, procureur du Poitou, au nom sa grandeur le Comte du Poitou Faooiet le 29 novembre 1456.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Sarmite releva le nez du dossier que lui avait laisser son predecesseur et p^rit la parole.

"Accusé Ddymelo, je suis un peu surpris par votre manque d'entrain à présenter une défense. Vous n'ignorez pas que c'est un facteur aggravant en cela qu'il constitue une forme d'insulte à la cour de justice du Poitou.
Vous semblez plus prompt à saisir les opportunités d'accroitre votre bas de laine.
Les officiers d'écrou ayant à ce jour établis que vous disposiez d'une somme de plus de 300 écus, je vais donc recquérir à votre encontre une peine correspondant à la somme induement acquise de part votre acte en fixant le prix de référence à 11 écus, je propose donc un amende de 4 X 20 écus
doublée pour rédidive manifeste et mépris envers la cour . J'y ajouterais les frais de justice de 10 écus pour un paysan . Si le juge suis mon réquisitoire, votre amende serait de 170 écus.
Les escrocs n'étant guère sensible que par la bourse, je ne demande pas de prison ni ne propose de peine alternative.

Avez vous une défense à prononcer avant jugement ?
Je vous rappelle qu'il vous est possible d'appeler des temoins ou un avocat ".

Sarmite referma le dossier et jetta un regard dans la direction du prévenu, n'espèrant guère de réponse.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Chuichian à la barre

Citation :

Revoilà encore le Sieur Ddymelo...

Après 2 affaires d'esclavagisme, voilà que maintenant il se rend coupable d'escroquerie.
Les preuves au dossiers sont accablantes, profiter de la panique sur le marché de La Trémouille du au pillage pour vendre des légumes à 15 écus.

Je serai donc cette fois sans pitié, je vous avais averti.
Mais évidemment, pour le savoir, encore faudrait-il que vous vous déplaciez ici.

Face à votre mépris total de l'être humain, des institutions Poitevines, de ses lois et des lois royales.

Je vous condamne à 300 écus d'amende, soit la totalité du fruit de votre vente et à 3 jours de prison.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 24 décembre 1456

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 300 écus.