[procès]09/04/54 - Récidive : Tentative d’esclavagisme

Lieux : La Rochelle

Date : : 08/04/54

Suspect : : Gautiercontal

Les faits : : Gautiercontal propose une offre d’emploie illégale, 12 écus. Après avertissement et rappel de la loi, l’offre a été retirée, sans réponse au courrier.
Gautiercontal n’a pas un casier judiciaire vierge. Le voici :

Citation :

Avertissement – Esclavagisme – Gautiercontal

19/03/54

Le suspect : Gautiercontal

La victime : Aucune

Les faits : A proposé une offre d’emploie illégale (12 écus) qui a été retiré après l’avertissement.

La ville : La Rochelle

L’enquêteur : Pegaz

Cela fait la deuxième fois, sans réponse.
Il lui est donc reproché une double tentative d’esclavagisme, alors qu’il y a déjà eu un rappel à la loi.

Hmm, il ne s'agit que de tentatives.

Je vous propose d'exiger une explication de sa part, sous la menace d'un procès s'il ne répond pas. Selon sa réponse (ou son absence de réponse) nous verrons s'il est nécessaire de poursuivre.

C'est d'accord, je procède au courrier.

Monsieur le procureur,

Comme demandé, j’ai envoyé un courrier à Gautiercontal, voici une copie de ce message envoyé le 10/04/54 :

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction dernièrement, une tentative d’esclavagisme. Je vous ai envoyé un courrier d’avertissement, sans réponse de votre part. Pourtant vous avez bien retiré l’offre alors que j’avais demandé de vous entendre sur les faits.
De plus, votre casier judiciaire n’est pas vierge. Le même scénario c’était produit le 19/03/54.
Si vous ne répondez pas à ce courrier afin de vous expliquer plus clairement sur ces derniers faits, vous pourrez comparaître devant la justice.

Pegaz, Sergent de Police.

Aucune réponse de sa part n’a été reçue. Alors qu’il a été vu pour la dernière fois « 11 Avril 1454 à 17h34 ». Il est actuellement en retraite spirituelle.

Je vous propose de lui envoyer vous-même un message, car apparemment, la police ne lui fait pas peur, mais peut être que le procureur en personne pourra le faire réagir…

Ok, j'ai envoyé un courrier.

Je n'ai pas reçu de réponse à mon courrier. Je propose donc à mon successeur de lancer un procès.

Je tiens à rajouter qu'il est bien présent, il propose aujourd'hui même une offre d'emploi à la mairie.

Faut-il que je mettes un procés?
Qu'en pensez-vous?

Je trouve rédicule de mettre en procès ou inclure aux casiers judiciaire des individus qui ont mis une offre d'emploi illégale et qui l'on retirée.

C'est vrai, mais dans ce cas-ci il y a récidive et refus d'obtempérer.

on parle de récidive de tentatives

ou bien un cas d'esclavagiste + tentative par la suite!!

Même s'il ne s'agit que d'une tentative, cela reste illégal. On peut bien sûr être clément car aucun mal n'est fait, mais lors d'une récidive (de la tentative) on peut se poser des questions: s'agit-il d'une suite d'erreurs, ou bien le suspect tente-t-il de voir si ça passe?

Une erreur est excusable, encore faudrait-il que le suspect s'en explique. Ce ne fut pas le cas, même après y être enjoint, d'abord par un officier de police, ensuite par le procureur, ce qui ajoute à l'infraction.

Il s'agit séparément d'infractions mineures, mais ensemble, cela commence à peser.

Je vais de nouveau envoyer un courrier. S'il n'y a pas de réponse explicative, je lancerais un procès.

si je n'ai pas de nouvelles , je lancerai le procès