[Coupable]-PI-Malficius-(2/11/1456)

Sujet: [Coupable]-PI-Malficius-(2/11/1456) Dim 2 Nov 2008 - 13:23

Arrivé à Niort

Citation :: Informations sur Malficius

Né(e) le 07 Octobre 2007

Malficius fête son anniversaire le 07 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 1
Points de réputation : 59
Argent : 92

Porte baton et bouclier

Citation :: Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Sieur Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement
Sancie, police de Niort

Sujet: Re: [Coupable]-PI-Malficius-(2/11/1456) Mar 4 Nov 2008 - 21:35

retour à Niort

Sujet: Re: [Coupable]-PI-Malficius-(2/11/1456) Sam 10 Jan 2009 - 19:31

Malficius est Mort mais s'est connecté le 08/01

Sujet: Re: [Coupable]-PI-Malficius-(2/11/1456) Dim 11 Jan 2009 - 12:41

Ce matin, il est vivant et à -60 écus.

Citation :: Né(e) le 07 Octobre 2007

Malficius fête son anniversaire le 07 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 2
Points de réputation : 61
Argent : -60

Malficius est forgeron.

Malficius ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Janvier 2009 à 11h16

Sujet: Re: [Coupable]-PI-Malficius-(2/11/1456) Sam 24 Jan 2009 - 11:35

Citation :: Procès ayant opposé Malficius au Comté du Poitou

Malficius était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Pas grand chose à dire au sujet de ce triste individu, il s'est introduit au Poitou illégalement, au mépris de la loi et de nos institutions.
Il est dommage que les témoins de l'accusation soient aussi silencieux que l'accusé lui-même dans cette affaire.

Sur base d'un dossier aussi minimaliste, je suis dans l'obligation d'être clément.
Je condamne l'accusé à 25 écus d'amende, soit la totalité de ce qu'il a sur lui.

Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 24 Janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons :
Malficius, sujet Angevin, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines sans Laissez passer et au mépris des avertissements des policiers Poitevins et sans autorisation contrevenant au texte suivant :
-décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
A NOTER que l’accusé a déjà violé les frontières poitevines le 20 Aout de cette même année.
Fait à Poitiers le22 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge, Nous n'allons pas attendre plus longtemps les témoignages et ce procès n'a que trop duré. Je ferais court, l'accusé de Saumur donc il est bien placé pour connaitre l'interdiction qui frappe les Angevins. Comme souvent, ils passent outre et se moquent de nous . C'est la raison pour laquelle je demande 50 écus d'amende pour le délit et 2 jours de prison pour l'outrage.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sancie à la barre

Sujet: Re: [Coupable]-PI-Malficius-(2/11/1456)