[Coupable]-PI-Kunfry-(31/10/1456)

Arrivé à Niort

Citation :

Informations sur Kunfry de Nabradia

Né(e) le 17 Novembre 2007

Kunfry fête son anniversaire le 06 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur

Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 7

Porte bâton et bouclier

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Sieur Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement
Sancie, police de Niort

Avec Grenat, pour l'escorte aussi d'apres ce qu'ils me disaient

à Niort

Citation :

Procès ayant opposé Kunfry au Comté du Poitou

Kunfry était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé n'a pas daigné témoigner lors de son procès, mais les témoins de l'accusation ne l'ont pas fait également.
Dois-je comprendre que l'accusé n'en valait pas la peine ou s'agit-il d'un oubli ?
Le dossier est quasiment vide, et la seule chose dont je peux être certain c'est qu'il était bien au Poitou.
Illégalement d'après le courrier de l'ancien officier Sancie, paix à son âme, mais sans plus de précision.

Vu le maigre dossier présenté par la procure, je condamne l'accusé à une amende de 25 écus pour présence illégale.

Cristof, Juge du Poitou
Le 24 janvier 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons :
Kunfry, sujet Angevin, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines sans Laissez passer et au mépris des avertissements des policiers Poitevins et sans autorisation contrevenant au texte suivant :
-décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
A NOTER que l’accusé a déjà violé les frontières poitevines le 20 Aout de cette même année.
Fait à Poitiers le22 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
En l'absence de témoignage et pour désengorger ce tribunal, je vais requérir sans plus attendre.

L'accusé est du Rouergue ce qui veut dire qu'il a sans doute des cousins en Anjou.
Je demande 50 écus d'amende pour le délit assorti de 2 jours de prison. Un pour n'avoir pas répondu à la Maréchaussée, l'autre pour n'avoir pas répondu à la Justice.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sancie à la barre

L'accusation a appelé Chuichian à la barre