[Coupable]-PI-Alienora-(07/11/56)

En provenance de Thouars !

Citation :

Informations sur Alienora

Né(e) le 17 Avril 2008

Alienora fête son anniversaire le 23 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Niveau : 1
Points de réputation : 39
Argent : 29

Alienora ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 07 Novembre 2008 à 18h41

Non armée

Citation :

Laissez-passer ?
Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés au prévôt, sire Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.
Cordialement
Theudrik,
Police de Poitiers.

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider

Toujours à Poitiers

Theudrik, Chuichian, elle vient de rieux en Bretagne c'est bien ca ?

Oui, c'est bien ce que j'ai marqué sur la douane à l'époque. Elle s'est installée à Poitiers, ça n'a jamais été une native de Poitiers !

Bien, en l'absence de réponse de la part de l'accusée, et par simple
mesure se sécurité, si cette jeune fille ne se manifeste pas, je
demande son exil pour une période d'un mois avec sortie du territoire
Poitevin dans la semaine suivant le verdict.
Ainsi qu'une amende de 10 écus pour les frais de justice.

Alienora, vous avez la parole ainsi que la possibilité de faire appel à
des témoins ou un avocat qu'il vous incombera de rémunèrer.

J'en ai fini pour cette affaire.

Citation :

Procès ayant opposé Alienora au Comté du Poitou

Alienora était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Cette personne a non seulement pénétré illégalement au Poitou, mais elle s'y est aussi installée.
De plus, elle méprise nos institutions, ne répondant ni aux courriers, ni aux convocations de ce tribunal.

D'après ce que l'on dit, elle est sans le sou.
Elle n'a même pas 10 écus...

Je crois qu'il est temps de lui faire comprendre que nous ne sommes pas des guignols.

Je condamne l'accusé, Alienora, à 2 jours de prison et à quitter le territoire du Poitou pour une période d'un mois, à compter du jour de sa sortie de prison.


Cristof, Juge du Poitou
Poitiers, le 30 décembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons :
Alienora, sujet bretonne, du délit de Trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières poitevines sans Laissez passer et au mépris des avertissements des policiers Poitevins s’y être installée sans autorisation contrevenant au texte suivant :
-décrets du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
Fait à Poitiers le20 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur de Son Infinie Grandeur le Comte Faooiet.

De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Bien, en l'absence de réponse de la part de l'accusée, et par simple mesure se sécurité, si cette jeune fille ne se manifeste pas, je demande son exil pour une période d'un mois avec sortie du territoire Poitevin dans la semaine suivant le verdict.
Ainsi qu'une amende de 10 écus pour les frais de justice.

Alienora, vous avez la parole ainsi que la possibilité de faire appel à des témoins ou un avocat qu'il vous incombera de rémunèrer.

J'en ai fini pour cette affaire.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Theudrik à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
la demoiselle Alienora, sujette Bretonne, est arrivée à Poitiers le 7 novembre sans autorisation. A mon courrier demandant un LP, pas de réponse. Elle s'est même installée à Poitiers également sans autorisation.
Je ne l'ai jamais rencontrée lors de mes tournées dans les tavernes (pour la surveillance, bien sûr ^^)
Voilà, Votre Honneur.

L'accusation a appelé Chuichian à la barre