[Coupable]-Esclavagisme-Enrill-(08/11/1456)

Citation :

Monsieur,

Au jour du 08 Novembre 1456, vous avez embauché Lovan pour un salaire de 12 écus, vous rendant ainsi coupable d'esclavagisme.

DECRET COMTAL ET MUNICIPAL SUR LA GRILLE PROGRESSIVE DES SALAIRES :
- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus

Vous êtes donc redevable d'une amende de 5 écus (salaire légal-salaire pratiqué+ 2 écus soit 15-12+ 2= 5 écus).

Le sous lieutenant xedar vous contactera afin que vous puissiez vous acquittez de l'amende.

Sans réponse de votre part ou paiement de l'amende, Le sous lieutenant xedar transmettra votre dossier au Procureur qui instruira un procès à votre encontre pour esclavagisme.

Crowle,
aspirant policier.

Tu peut le relancer s'il te plait?
S'il repond pas d'ici demain on envoie sa chez le prévot.

C'est bon, je l'ai relancé. Je vais attendre sa réponse.

C'est sa 3ieme récidive .

La prochain fois on l'aura

aller hop chez le prévot

Citation :

Par la présente,

Vous êtes assigner à résidence. Tout manquement à cette ordonnance de la prévôté sera considéré comme une tentative de fuite.
La présente assignation à résidence ne peut être levé que par un magistrat du Poitou ou le Prévôt.

Fait à Thouars le 19 Novembre 1456
Chuichian,
Prévôt des Maréchaux

Citation :

Né(e) le 12 Août 2007

Enrill fête son anniversaire le 27 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 49
Argent : 183

Enrill est boulanger.

Enrill cultive du blé, des légumes.

Citation :

procès opposant 2008-11-20, Enrill au Comté du Poitou

Enrill est accusé de esclavagisme.

Citation :

Acte d'accusation
Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le sieur Enrill, MULTIRECIDIVISTE et citoyen Rochelais, d’esclavagisme pour avoir embauché Lovan le 8/11/56 contre une somme de 12 écus, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou.
A NOTER, que l’accusée n’a jamais répondu au courrier des policiers.

Vous êtes donc poursuivi, au titre de l’article 2 des lois pénales du Poitou :
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.


Fait à Poitiers le 20 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne se contente pas d'exploiter la misère de ceux contraint de brader la valeur de leur travail pour se nourir, il refuse egalement de reconnaitre son crime, tant en refusant de payer les amendes dressé par les policiers, qu'en ne se présentant pas à son audience.

Exploiter un poitevin est un délit grave. Ne pas le reconnaitre c'est n'avoir aucun remords.

L'accusé n'en est pas à son coup d'essai. Il y dejà quatre dossiers d'escroquerie dans son casier judiciaire....
Cet homme est un loup pour ses concitoyens.

Il faut donc que la sentence soit exemplaire et definitive. Aussi je requieres deux jours de prisons et 400 ecus d'amende contre cet affront vivant à la solidarité !

Fait à Poitiers le 26 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du poitou.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
400 écus ! pauvre malade je prefere encore donner mes biens au soit disant pauvre homme que j'ai escroqué avec 12 écus !
vous avez vraimment rien d'autre a foutre que de me faire chier avec vos conneries.
Certaine personne ont une vie réelle et non virtuel ! et n'ont pas forcément lu et parcouru tout les forum de discution ni les soit disant loies de ce jeux. Je prefere que vous m'exécutier comme ça moi personnage sera mort plutot que de m'entendre traiter de Loup ...vous etes misérables !

Citation :

L'accusation a appelé Crowle à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
en examinant les offres d'emplois le 08 Novembre,je tombais sur l'embauche de Lovan par Enrill.Je lui ai envoyé un message lui signifiant l'infraction (avec le montant de l'amende). N'ayant pas reçu de réponse,je lui renvoie le même courrier le 14 Novembre mais sans succès.

respectueusement,Crowle aspirant policier de La Rochelle.

Citation :

L'accusation a appelé Lovan à la barre
Voici son témoignage :
oui je ne sais que dire a part que j ai bien travaillé pour se sieur et que je ne connaissai pas les bases salarial a ce moment la je confirme bien le fait que je n ai été remunéré que de 12 écus ce jour dit

Citation :

Sieur Enrill, il faudrait penser à vous reposer. Cette manie qui consiste à enfreindre nos lois tout en refusant tout arrangement à l’amiable commence réellement à m’inquiéter.
Il a fallu que la Procure demande une peine réellement sévère pour enfin avoir une réaction de votre part.
Je viens de vous condamner pour escroquerie dans une autre affaire à 2 jours de prison et vous voilà déjà de retour à peine sorti du cachot.
Et en plus vous nous insultez ?
Ecoutez-moi bien Sieur Enrill, c’est la dernière fois que je vous laisse une petite chance de vous amender et de vous conduire dignement.
Si jamais un successeur ou moi-même devait vous revoir ici, je crois que plus personne n’aura envie de vous faire de cadeau.

Je condamne donc l’accusé à 200 écus d’amende pour esclavagisme, compte tenu du fait que l’accusé semble ne pas prendre conscience de l’importance des lois au Poitou et ce malgré 4 procès précédant.

Cristof, Juge du Poitou.
Poitiers, le 12 décembre 1456

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.