[Coupable]-Esclavagisme-Kramkram-(12/11/56)

Citation :

Date : 12/11/1456
Destinataire : Kramkram
Titre : Embauche à 12 écus du 12/11

Bonjour,

Vous avez embauché le 11 Novembre 1456 à 12h43 Dame Eclatsdhumour pour un salaire de 12 écus pour 0 point.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 10 juillet 1455 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Godo51
Sergent de Police de Saintes.

Citation :

Né(e) le 10 Juillet 2008

Kramkram fête son anniversaire le 10 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Kramkram entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 55
Kramkram cultive des légumes, du blé.

Dernière connexion le 12 Novembre 2008 à 11h12

Citation :

Date : 16/11/1456
Destinataire : Kramkram
Titre : Embauche à 12 écus du 12/11

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction au décret du 10 juillet 1455, en embauchant Eclatsdhumour à 12 écus (en demandant 0 point de force/d'intelligence).

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez reçu un premier courrier le 12/11 où je vous annonçais que cette infraction était passible d'une amende de 5 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ces faits.

A ce jour, bien que présent au village ces derniers jours, je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou sur votre souhait de vous pourvoir en justice.

Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Godo51, Sergent de Police de Saintes

Il n'a toujours pas répondu, dossier envoyé à la prévôté.

Citation :

Messire,

Par la présente,

Vous êtes notifier du transfert de votre dossier pour esclavagisme à la Procure.
Prière de vous présenter au Prévôt ou au Procureur lors de votre retour dans le monde profane.

Fait à Thouars, le 19 Novembre 1456
Chuichian,
Prévôt des Maréchaux

Citation :

Né(e) le 10 Juillet 2008

Kramkram fête son anniversaire le 10 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Kramkram entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 95

Kramkram cultive des légumes, du blé.

Dernière connexion le 12 Novembre 2008 à 11h12

Rebondissement :

Citation :

Expéditeur : Cxalov
Date d'envoi : 2008-11-20 17:30:30



veillez m'excuser pour ma présence qui visiblement dérange en raison de cette fermeture de frontière, mais je ne suis quelqu'un de très méchant. Je suis un simple vagabond niveau 1 sans défense, qui se trouve dans l'obligation de traverser votre comté pour rallier Agen a Craon.
Je vous rassure je fais au plus vite pour quitter les lieux, je marche tout les jours, donc je ne serais plus très longtemps ici.

Bonne journée, et désolé encore pour le dérangement.

Ce qui veut donc dire qu'il y a deux affaires d'esclavagisme pour ce personnage !

Me suis trompé de message !

Comment ce fait-ce qu'on ne peut éditer ?

Citation :

Expéditeur : Kramkram
Date d'envoi : 2008-11-19 23:57:41



Messire

Je rentre juste de voyage. Il s'agit d'une erreur de manipulation que je viens de refaire ce soir. J'ai appuyer sur embaucher avant de fixer le salaire. Comment faire pour annuler cette erreur
Bien a vous Messire

Finalement il a réussi à retirer sa deuxième offre apparemment ! Donc c'est la seule affaire en cours pour lui.

Citation :

procès opposant 2008-11-20, Kramkram au Comté du Poitou

Kramkram est accusé de esclavagisme.

Citation :

Acte d'accusation
Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le sieur Kramkram, citoyen Saintais, d’esclavagisme pour avoir embauché Eclatsdhumour le 12/11/56 contre une somme de 12 écus pour 0 points de compétences, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou.
A NOTER, que l’accusée n’a jamais répondu au courrier des policiers.

Vous êtes donc poursuivi, au titre de l’article 2 des lois pénales du Poitou :
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.


Fait à Poitiers le 20 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne se contente pas d'exploiter la misère de ceux contraint de brader la valeur de leur travail pour se nourir, il refuse egalement de reconnaitre son crime, tant en refusant de payer les amendes dressé par les policiers, qu'en ne se présentant pas à son audience.

Exploiter un poitevin est un délit grave. Ne pas le reconnaitre c'est n'avoir aucun remords. Il faut donc que la sentence soit elle dissausive, afin de prévenir tout recidive. Aussi, je requiere 50 ecus d'amende pour esclavagisme, et 50 supplémentaires pour cet inadmissible silence.
Qu'il s'estime heureux que je ne requiere pas qu'on le crame !

Fait à Poitiers le 26 novembre 1456, par ThierryVlad, procureur du poitou.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Je suis desole Messires mais comme le mentione le sir Gogo51 il s'agit d'une erreur de manipulation. En effet quand j'ai rediger l'offre d'emploie j'ai tout d'abord clique sur "embaucher" avant de cliquer sur le montant du salaire. Je vous assure qu'il n'est pas possible de revenir en arriere, j'ai tente d'annuler l'offre sans succes. Ce n'ai pas un acte volontaire de ma part.
Kramkram

Citation :

L'accusation a appelé Godo51 à la barre
Voici son témoignage :
*Godo s'approcha de la barre*

votre honneur,

C'est le 12 novembre que j'ai constaté l'offre d'emploi de ce messire a Saintes.

Après lui avoir indiqué son illégalité dans cet affaire, j'ai attendu puis relancé cette personne sans réponse en retour, il était en retraite depuis le jour où il avait fait son offre d'emploi.

Puis le 20 novembre, il est revenu puis a justifié cet esclavagisme comme une erreur de manipulation.

Voila votre honneur, cet homme est bien aimable et courtois.

C'est tout ce que j'ai a dire votre honneur.

*Godo salua la cours et l'accusé et retourna à ses occupations*

L'accusation a appelé Eclatsdhumour à la barre

up

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

Le sieur Kramkram s’est au final exprimé dans ce tribunal et à avoué sa faute.
Par contre, il s’est montré peu coopérant avec la police en ne répondant pas à leurs courriers.
Vous n’avez pas d’antécédent, je vais croire qu’il s’agit d’une erreur, et que l’on ne vous y prendra plus.

Je condamne le Sieur Kramkram a 25 écus d’amende.

Cristof, Juge du Poitou.
Poitiers le 4 décembre 1456

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.