[Coupable]-Douehamenbro-PI-(06/10/56)

procès opposant 2008-10-06, Douehamenbro au Comté du Poitou

Douehamenbro est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation
Au regard de la loi et des faits : nous , ThierryVlad, procureur du Poitou, accusons Douehamenbro, sujet Mainois de trouble à l’ordre public pour avoir résidé illégalement au Poitou après l’expiration de son laissez passer et ceux, malgré les avertissement des autorités Poitevines contrevenant ainsi au décret du 23 novembre de l’an de grâce 1455 et toujours en vigueur à ce jour.
A NOTER qu’il est dejà en procès pour des faits similaires.
Fait le 06 octobre 1456 par ThierryVlad, procureur de sa Grandeur le Comte du Poitou Faooiet.
De la coutume Poitevine :

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Du décret de fermeture des frontières :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=47380&postdays=0&postorder=asc&start=195

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, nous, Sonate humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident, vous informons que nous avons étudié avec intérêt le dossier du triste sire qui à violé par manque d’informations le décret II-4 du coutumier poitevin ainsi que l’édit de novembre 1455, écrit par Sa Grandeur Baillant, interdisant à tout étranger de souiller le sol poitevin.

De plus, il n’a pas daigné expliquer les raisons de ces actes au présent tribunal, embaumant la salle de son râle silencieux.

Nous demandons 90 écus d’amende majoré de 10 écus pour son silence.

Merci Votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Theudrik à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Le sieur Douehamenbro est arrivé à Poitiers sans autorisation le 30 septembre et en est parti le 2 octobre sans dire un mot. Apparemment, il a ensuite écumé nos routes pour rançonner des voyageurs.

Voilà, Votre Honneur

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 Le Sieur Douehamenbro en pénétrant illégalement sur en terre poitevine et en ne respectant pas le décret du 23 novembre 1455, s’est rendu coupable de trouble à l’ordre publique.
Je condamne donc l’accusé à une amende de 50 écus.

Cristof, Juge du Poitou.
A Poitiers, le 25 Novembre 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.