[juge]-JDH-Bruno95-(30/11/1456)

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l'embauche suivante :

Citation :

30/11 08:23 : Letilet embauche Bruno95 pour 16,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Bruno95

Né(e) le 21 Novembre 2005

Bruno95 fête son anniversaire le 06 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 3
Points de réputation : 199
Argent : 853

Bruno95 est tisserand.

Bruno95 cultive des légumes et élève des moutons.

Dernière connexion le 30 Novembre 2008 à 08h19

S'agissant d'une récidive, je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv2 ou Niv3.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une simple mise en garde et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

S’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 8 écus (50% du salaire reçu). Cette amende sera prélevée par Forcehung, Sergent, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille.

3 jours sans réponse.... Merci de lui envoyer une lettre de relance. ^^

Lettre de relance envoyée ce jour :

Citation :

RELANCE

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv3.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une simple mise en garde et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

S’agissant d’une récidive, vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 8 écus (50% du salaire reçu). Cette amende sera prélevée par Forcehung, Sergent, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille.

Toujours pas de réponse malgré la relance depuis plusieurs jours.

--> Dossier transféré chez le prévôt.

Pour la procure

Bien, en ce 7 janvier 1457, se présente devant nous le dénommé...Sarmite regarde ses fiches...Bruno95, résidant à La trémouille à l'époque des faits...c'est à dire le 30 novembre de l'année précedente.
Je suppose que l'affaire n'avait pas trop motivée mon prédecesseur .

Le délit consiste à avoir accepté une embauche le Dimanche alors que la Mairie de La Tremouille réserve le Dimanche aux humbles...je cite le décret:

décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »
" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Voilà...le prévenu n'ayant pas répondu aux injonctions de la police municipale, Il bénéficie du droit de comparaitre en ce tribunal . Il pourra faire appel à un Avocat etc etc

Citation :

Acte d'accusation

Bien, en ce 7 janvier 1457, se présente devant nous le dénommé...Sarmite regarde ses fiches...Bruno95, résidant à La trémouille à l'époque des faits...c'est à dire le 30 novembre de l'année précedente.
Je suppose que l'affaire n'avait pas trop motivée mon prédecesseur .

Le délit consiste à avoir accepté une embauche le Dimanche alors que la Mairie de La Tremouille réserve le Dimanche aux humbles...je cite le décret:

décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »
" Un jour par semaine les offres d�emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Voilà...le prévenu n'ayant pas répondu aux injonctions de la police municipale, Il bénéficie du droit de comparaitre en ce tribunal . Il pourra faire appel à un Avocat etc etc

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Alors voilà, je suppose que le prévenu a comploètement oublié cette affaire. C'est dommage car pour le coup, il n'a pas présenté sa défense, notre maitre Tisserand.

Alors, et sous réserve de la validité du décret de JdH, je demande qu'une amende de 10 écus lui soit infligée, majorée de 10 écus pour frais de justice importants.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Kalimereth à la barre

Voici son témoignage :
L�aspirante Kalimereth poussa la porte timidement, se présenta à la cour, et témoigna sur l'affaire en cours :

Le 30 novembre1456, ayant constaté que Messire Bruno95, qui est de niveau 3 n'avait pas respecté le décret de la journée des humbles, et s'agissant de plus d'une récidive, je lui ai envoyé un courrier lui signifiant son infraction, ainsi que son amende de 8 écus à payer.

N'ayant reçu aucune réponse de sa part le 4 décembre 1456, je lui ai envoyé, le jour même, une lettre de relance, à laquelle je n�ai reçu aucune réponse.

Le dossier fut alors transmis au Prévôt.

Kalimereth réfléchit un instant pour vérifier si elle n�avait rien oublié� et espérant n�avoir pas fait de sottise, puis elle salua la cour et s�éclipsa discrètement.

L'accusation a appelé Forcehung à la barre

Voici son témoignage :
Le sous-Lieutenant Forcehung entra et salua respectueusement la cour puis déposa son témoignage:

Messire Bruno95 a eu un avertissement (sans amende) le 23/11/1456.

Le 30/11/1456 il a récidivé et ne s'est pas acquité de son amende, bien que présent à LT et malgré la relance de l'aspirante Kalimereth.

Pour couronner le tout, le 14/12/1456, il a de nouveau récidivé (2è récidive) sans s'acquitter de son amende malgré la relance du Sergent Allydou.... bien que présent à LT.


Je reste à votre entière disposition bien entendu si vous le désirez.
Forcehung salua la cour et se retira.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Daien prit la parole, après avoir écouter les différents témoins à la barre:
Bon, il semble que l'absence de messire Bruno95 à son procès, pour non respect de la JDH trémouilloise, validé par un décret comtal, n'a pas semblé contenir la moindre importance pour lui. Bel exemple pour la jeunesse trémouilloise. J'y ajoute donc les récidives également, "Bruno95 (Avertissement 23/11/1456)-(30/11/146)-(14/12/1456)"
En raison de quoi, Bruno95 est jugé coupable. Son amende sera ainsi justifié: 10 écus pour acte de récidive, et provocation, en ommettant de répondre aux injonctions de la police, et à sa non-présence au tribunal; 5 écus d'amende pour la première infraction, 10 écus pour la seconde, et 15 écus pour la dernière.
J'espère que cette sanction permettra à l'accusé de comprendre véritablement ce qu'est la JDH.

Fait le 8 février 1457 à Poitier
Le Juge, Daien