[coupable] [TAOP] Grmy (09/02/57)[classé]

Citation :

Messire,

Vous êtes actuellement à Poitiers, vous n'aurez guère l'occasion de quitter le Poitou avant une mise en procès. Je vous annonce que votre nom est désormais connu des Forces armées poitevines et votre visage connu de nos soldats. Ceux ci ont pour ordre de vous empêcher de quitter le territoire par une quelconque autre destination que Saintes.

En conséquence de quoi, si vous quittez Poitiers pour vous rendre à Thouars ou La Trémouille, cela sera considérez comme une tentative de fuite.

Je déteste particulièrement le genre d'individu qui se moque ainsi du poitou et je saurais me montrer particulièrement virulent à votre égard.

Fait à Thouars le 9 Février 1457
Chuichian,
Procureur du Poitou

Le lieutenant Theudrik Douanier de Poitiers a contrôle l'arrivée de cet individu ce matin a Poitiers.

Theudrik a écrit:

09/02/1457 :

Poitevins arrivés à Poitiers :
- Cristof : Niort
- Fransdunord : Saintes
- Grmy : La Rochelle

Bon il est pas à Niort

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 10 Février 1457, accusons Grmy, résident à Mimizan , Duché de Gascogne, de trouble à l'ordre publique pour non respect des injonctions multiples de la Cour de Justice du Poitou.

Il est à noter que l'accusé à été condamné précédemment pour présence et installation illégale au Poitou, et que la Cour lui avait ordonné de quitter le Poitou au plus vite c'est à dire par Saintes, direction Blaye.

Rappel de la Coutume Poitevine
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

L'accusé peut faire appel à un avocat rémunéré par ses soins.

Verdict: coupable

Citation :

Daien regarda les couriers, il en avait lui même envoyé..
Messire Grmy, vous êtes pas sans savoir que des frais militaires ont été engagé pour vous amener à nos frontières sud. Je retiendrais ceci d'une part. D'autre part, c'est votre 2ème procès en très peu de jours, je retiens également votre récidive, enfin, vous outrepassez les lois du Poitou, et penser traverser impunément nos terres, alors que votre réputation de fauteur de troubles nous parvient aux oreilles par les Duchés voisins. je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre publique, selon les lois de la coutumes poitevine, et vous sanctionne d'une peine de 3 jours de prison
Fait à Poitier le 14 février 1457
Le Juge