[coupable] [PI] Sommen (25/01/57)[classé]

Invité

Fait par Sons

Citation :: Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés au prévôt, sire Chuichian.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Xavix en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.
Cordialement
sons,chef marechaux

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider

Invité

Citation :: Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 13 Février 1457, accusonsSommen, résident à Vienne, Duché du Lyonnais-Dauphiné, de trouble à l'ordre publique pour être entré au Poitou sans autorisation le 25 Janvier 1457, enfreignant ainsi le décret du 23 Novembre 1455 dict de Fermeture des Frontières et toujours en vigueur à ce jour, cela malgré les avertissements répétés de la Prévôté Poitevine.

Il est important de noter que l'individu s'est installé de manière illégale au Poitou.

Rappel du décret
Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvelé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.

Rappel de la Coutume Poitevine:
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

Sujet: Re: [coupable] [PI] Sommen (25/01/57)[classé] Sam 21 Fév 2009 - 18:00

normalement décédé, mais connection le 21 février..en attente.

Sujet: Re: [coupable] [PI] Sommen (25/01/57)[classé] Jeu 5 Mar 2009 - 22:29

Citation :: Daien clôtura le procès. La dame faisait courir la rumeur qu'elle était décédée...*
Dame Sommen, "malade imaginaire", vous êtes reconnu coupable de trouble à l'ordre publique, pour avoir pénétrer impunément dans notre Comté. Votre arrogance parsemé de rumeur nécrologique intelligentes, démontre votre courage... Amende de 50 écus à payer, plus 1 jour de prison pour vous êtes moqué de moi après ses propos de décès. De plus, lors de votre prochain séjour chez nous, veillez à vous mettre en règle par la demande d'un LP, auprès du prévôt. Sinon, vous devez avoir quitté le Comté sous 48h, après l'annonce du verdict.
fait à Poitiers, le 5 mars 1457.
Le Juge

Sujet: Re: [coupable] [PI] Sommen (25/01/57)[classé]

» p illegale(The_farfadet)(Sommen)(Father_christmas) [Classé]
» [coupable] [PI] The_farfadet (25/01/57)[classé]
» [coupable] [PI] Maximus5 (06/01/57)[classé]
» [coupable] [PI] Piquant (08/12/56)[classé]
» [coupable]-PI-Ksandra3615-(05/10/1456)[classé]